Conseil municipal du 2022-07-01

TOURS — CENTRE AQUATIQUE DU LAC - REVISION DE LA GRILLE TARIFAIRE

APPROBATION DES RAPPORTS DES DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC DE PARKINGS EN OUVRAGE D ART SUR TOURS ET JOUE LES TOURS - ANNEE 2020

CREATION D UN CONTRAT LOCAL DE SANTE A L ECHELLE DES COMMUNES DU CONTRAT DE VILLE METROPOLITAIN

CONTRAT DE CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS POUR LA CONCEPTION LA CONSTRUCTION L EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE D UNE INSTALLATION DE VALORISATION ENERGETIQUE DE BIOGAZ ISSU DE LA STATION D EPURATION DE

PISCINE NORDIQUE LES THERMES DE LUYNES — APPROBATION DU RENOUVELLEMENT DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

TOURS OUEST — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CHALEUR - AVENANT N° 4

TOURS — MODIFICATION DES PERIMETRES ET DES DELEGATIONS DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN

TOURS — APPROBATION DE LA MODIFICATION N°1 DU PLU

APPROBATION DU CONTRAT DE CONCESSION POUR LA DISTRIBUTION PUBLIQUE DE GAZ SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN

REALISATION ET GESTION D UN RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A HAUT DEBIT-APPROBATION DE L AVENANT 12 AU CONTRAT DE DSP MODIFICATION DES SERVICES ET TARIFS DES CONDITIONS D EXPLOITATION DU RESE

MODALITES DE CONCERTATION POUR LE PROJET D AMENAGEMENT DE LA VOIE DE DESSERTE DU PLATEAU ENTRE FONDETTES ET LUYNES

DEVELOPPEMENT DE LA BATELLERIE TRADITIONNELLE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D INVESTISSEMENT AUX ASSOCIATIONS DE BATELLERIE

ATTRIBUTION DES FONDS DE CONCOURS DE DROIT COMMUN 2022

FONDS D INTERVENTION DESTINE AU SOUTIEN DE PROJETS INNOVANTS ET STRUCTURANTS - AVENANT A LA CONVENTION DE CREATION DU FONDS

FIXATION DES TARIFS 2022 DES BRANCHEMENTS EN EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN

CONVENTION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN PARTENARIAT ECONOMIQUE ENTRE LA REGION CENTRE-VAL DE LOIRE ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - AVENANT N°2 DE PROLONGATION AU 31 DECEMBRE 2022

SOUTIEN DE LA METROPOLE AU SPORT DE HAUT NIVEAU

DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DES COMMUNES AU TITRE DU PROGRAMME DE TRAVAUX DE VOIRIE 2022

TOURS — LIGNE 2 DU TRAMWAY - ETUDE DU TRACE EMPRUNTANT LE BOULEVARD JEAN ROYER

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS METROPOLITAINS

MODIFICATION DU REGLEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS METROPOLITAINS

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASCENDANTE ET DESCENDANTE DE SERVICE OU PARTIE DE SERVICE ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET SES COMMUNES MEMBRES

ADHESION DU CCAS DE LA VILLE DE TOURS AU SERVICE COMMUN DE LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - AVENANT AU SERVICE COMMUN ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LA METROPOLE

APPROBATION DU REGLEMENT DU SERVICE DE L ASSAINISSEMENT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

APPROBATION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNAL

APPROBATION DU PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L ENVIRONNEMENT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - PERIODE 2022-2027

COMPTE RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 9 MAI 2022 DES DECISIONS N°D2022-23 A D2022-29 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN AVRIL ET MAI 2022.

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE DANS DIFFERENTS ORGANISMES EXTERIEURS

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE ET LOIRE

LUYNES — PISCINE NORDIQUE LES THERMES - APPROBATION AVENANT N°1 DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTANT PROLONGATION DE LA DUREE DU CONTRAT