12 septembre 2022

Convention Attributive de Subvention pour la Ficosil - Annee 2022

Observatoire des Loyers du Parc Prive — Avenant A la Convention Cadre 2018-2023

Saint Pierre des Corps — Financement de 61 Logements - Logement Accompagne et Herbergement D Urgence les Peupliers - Programmation 2019 et 2020 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (plai) Caisse des Depo

Attribution de Subventions aux Associations et Organismes de la Metropole

Avenant N°1 A la Convention — Cadre de Partenariat Portant sur l Observation Economique du Tourisme - Participation Financiere 2022

C'oncours Mon Beau D'echet 2022 Porte par l Association Valesens - Attribution D une Subvention

S'outien de la Metropole au Sport de Haut-N'iveau

Avenant 2022 A la Convention de Partenariat 2021 - 2023 Relative au Fichier Partage de la Demande Locative en Indre-Et-Loire

Attribution de Subvention A l Association Projets pour le Val de Loire

Saint Cyr sur Loire — Financement de 17 Logements Plai - Central Parc - (construction Neuve) - Programmation 2020 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (plai) Caisse des Depots et Consignations - 1.066.95

Convention de Financement par la Dreal — C'entre dans le C'adre du 5eme Appel A Projets Fonds Mobilites Actives - Amenagements Cyclables D un Amenagement de D'eux D'iscontinuites A L'uynes et Tours et D U

Projet de Renovation du Centre Municipal des Sports de la Ville de Tours Secteur Patinoire Autorisation de Commencement des Travaux

Attribution D une Subvention A l Universite de Tours pour le Developpement de la Maison pour la Science

Attribution de Subventions au Titre du Soutien de la Metropole aux Manifestations Culturelles et Sportives

Saint Genouph — Financement de 4 Logements - l Auberdiere - Programmation 2020 - Garantie D Emprunt Pret Locatif D Accession Sociale (psla) Credit Agricole Mutuel Touraine Poitou - 620.515 00 € - Taux

Ballan Mire — Financement de 4 Logements Pls - Bois Moreau - (construction Neuve en V.e.f.a.) - Programmation 2021 - (pls) Caisse des Depots et Consignations - 710.944 00 € - Taux de Garantie 50

Convention D Attribution D une Subvention A la Cite des Formations

Convention de Partenariat entre Tours Metropole Val de Loire la Chambre D Agriculture D Indre-Et-Loire et l Association Agriculture et Gastronomie - Subvention

Subvention S'oliha — Agence Immobiliere Sociale C'entre Val de Loire

Saint Avertin — Financement D 1 Logement Plus et 1 Logement Plai - le Verger-Fourneau - Programmation 2018 - (plus-Plai-Booster) Caisse des Depots et Consignations - 339.480 00 € - Taux de Garantie 50

Convention de Subvention pour l Edition 2022 des Assises du J'ournalisme

Saint Cyr sur Loire — Financement de 29 Logements Plus et 12 Logements Pls- Central Parc- (construction Neuve)-Programmation 2019- Garantie D Emprunt Pret Locatif (plus-Pls) Caisse des Depots et Consig

Convention de Financement par la Dreal — C'entre dans le C'adre du 4eme Appel A Projets Fonds Mobilites Actives- Amenagements Cyclables pour l Amenagement de l Itineraire N°4 - S'ecurisation D un Secteur

Savonnieres — le Bourg Acquisition D une Bande de Terrain Cote Cher

Saint — Cyr-Sur-Loire - Rue des Amandiers - Conventions de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre et Loire

Avenant N° 2 A la Convention Constitutive du Groupement de Commande Permanent dans les Domaines de l Informatique et des Telecommunications - Acces aux Offres des Centrales D Achat

Druye — Convention de Retrocession de la Voirie et Reseaux Divers entre Tours Metropole Val de Loire et Foncier Amenagement dans le Cadre du Projet Immobilier Dauretiou

Groupement de Commandes pour l Execution de Missions de Coordination Sps de Niveaux 2 et 3 et Redaction Suivi de Plans de Prevention des Risques - Approbation de la Convention Constitutive

Convention avec l Etat pour l Attribution D une Aide Financiere pour la Gestion des Aires D Accueil

Groupement de Commandes pour le Nettoyage et la Reparation de Vetements Professionnels Haute Visibilite et Autres Equipant les Personnels des Services Techniques - Approbation de la Convention Constit

Parcay — Meslay - Lotissement la Russinerie - Acquisition dans le Cadre D une Convention de Transfert dans le Domaine Public des Equipements Communs

Joue — Les-Tours - Allee du Sapin Vert - Conventions de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre et Loire

Chambray — L'es-Tours - Avenant N°1 A la Convention de Reprise des Espaces et Reseaux C'ommuns du Projet Anahome

Convention Gestion Urbaine et Sociale de Proximite

Fondettes — Construction du Centre Aquatique - Levee des Penalites de Retard Appliquees aux Entreprises Egdc et Bourloton

Notre Dame D Oe — le Marais - Acquisition dans le Cadre de la Protection de la Zone Humide du Marais

Fondettes — Rue du Carroi Vau - Acquisition des Parcelles Yb 649 650 et 651 dans le Cadre D une Regularisation de Voirie

Luynes — les Pins - Declassement du Domaine Public et Cession au Profit de la SCI Crif

Tours — Rue du Telegraphe - Cession au Profit de la SCI 30-32 du Telegraphe

Villandry — Avenant N°3 - Convention D Occupation du Domaine Public Relative A l Aire D Accueil de Camping-Cars

Ballan — Mire - Convention entre Tours Metropole Val de Loire et la Commune pour l Experimentation Autour des Objets Connectes

Savonnieres — Mise A Disposition de Cheptel Metropolitain pour l Entretien D Espaces Verts Communaux par Paturage Extensif

Convention Pluriannuelle D Objectifs entre la Ville de Tours Tours Metropole Val de Loire et la Ligue pour la Protection des Oiseaux Centre Val de Loire

Convention D Accompagnement Technique en Lien avec la Gestion des Ouvrages de Protection Contre les Inondations entre Tours Metropole Val de Loire et l Etablissement Public Loire

Programme D Actions en Faveur des Mares Metropolitaines - Demande de Soutien Aupres du Conseil Departemental D Indre et Loire

Commission Intercommunale pour l Accessibilite (cipa) - Rapport 2019-2020-2021