13 février 2023

La Riche — Rue Simon Vauquier entre le N°51 et la Rue des Sablons - Conventions de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre-Et-Loire

Saint — Pierre-Des-Corps - Avenue Yves Farge et Rue des Yvaudieres Partie Est - Conventions de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre-Et-Loire

Notre — Dame-D Oe - Lieudit la Coulee du Marais - Acquisition dans le Cadre du Remplacement du Poste de Refoulement Intercommunal des Eaux Usees

Aires D Accueil des Gens du Voyage — Modification du Reglement

La Membrolle — Sur-Choisille - Rue du Perre et Rue de Vallaudron - Conventions de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre-Et-Loire

Joue — Les-Tours - Rue de la Bufetrie - Acquisition dans le Cadre du Transfert des Equipements Communs du Lotissement

Ballan — Mire - la Fosse Miolet - Acquisition dans le Cadre de la Creation de Terrains Familiaux des Gens du Voyage

Tours — Immeuble au 7 Place Plumereau - Protocole Transactionnel entre le Syndic et Tours Metropole Val de Loire pour le Degrevement de la Facture D Eau

La Riche — Rue des Sablons - Conventions de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre-Et-Loire

Parcay — Meslay - Lotissement « le Domaine des Boissieres » - Acquisition dans le Cadre D une Convention de Transfert dans le Domaine Public des Equipements Communs

Saint — Avertin - Chemin des Plantes - Acquisition dans le Cadre D une Regularisation de Voirie

Parcay — Meslay - Lotissement le Clos des Ailes - Acquisition dans le Cadre D une Convention de Transfert dans le Domaine Public des Equipements Communs

Approbation de la Convention D Utilite Sociale 2022 - 2027 D Ysalia Centre Loire Habitat

Groupement de Commandes pour l Acquisition de Materiel de Voirie pour les Services Techniques - Approbation de la Convention Constitutive

Savonnieres — Lotissement la Cle des Champs - Acquisition dans le Cadre D une Convention de Transfert dans le Domaine Public des Equipements Communs

Saint — Pierre-Des-Corps - Rue Ambroise Croizat - Abandon du Projet D Acquisition dans le Cadre D un Besoin de Reorganisation des Lieux de Travail

Convention pour le Financement D une Mission Mutualisee D Animation dans le Cadre du Projet Gestion Durable et Integree A l Urbanisme des Eaux Pluviales

Contrats Conclus avec l Eco — Organisme Citeo pour la Collecte et le Tri des Emballages Menagers et des Papiers - Approbation de 2 Avenants

Convention pour le Versement de Soutiens Financiers A la Collecte des Piles avec Corepile dans les Sept Decheteries Metropolitaines - Approbation de l Avenant N°1

Convention Technique et Financiere Visant A Organiser l Acces de la Communaute de Communes Touraine Vallee de l Indre au C'entre de Transfert Metropolitain de la Grange D'avid A la Riche

Convention avec l Eco — Organisme Cyclevia pour la C'ollecte et le Traitement des Huiles Usagees en D'echeteries

Fondettes — Financement de 70 Logements et 80 Places-Lits - EHPAD la Thibaudiere - Programmation 2020 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (pls) Caisse des Depots et Consignations - 6.218.000 € - Taux de

Adhesion A la Societe Francaise D Arboriculture

Chambray — L'es-Tours - Financement de 7 Logements Plus et 3 Logements Plai - Rue de J'oue - (acquisition Vefa) - Programmation 2020 - Garantie D Emprunt Pret L'ocatif (plus-Plai) C'aisse des D'epots et C'ons

Fondettes — Financement de 4 Logements Plus 9 Logements Plai et 2 Logements Pls - la Thibaudiere - Programmation 2020 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (plus-Plai-Pls) Caisse des Depots et Consignati

Attribution de Subvention pour l Edition 2023 des Assises du Journalisme de Tours

Joue — Les-Tours - Allee de la Gitonniere - Declassement D une Emprise du Domaine Public et Cession

La Membrolle — Sur-Choisille - Mazagran - Cession au Profit de la Commune dans le Cadre D une Convention de Portage Foncier

Tours — Za Monconseil - Echanges Fonciers entre Tours Metropole Val de Loire et Tours Habitat

Tours — Convention de Partenariat Relative au Transfert des Images de Videoprotection de la Plaine de la Gloriette au Centre de Supervision Urbain