CM

6 février 2023

Urs 26 délibérations

26

délibérations

16

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

2

Autres decisions

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Délibérations (26)

Finances & Budget 16 délibérations
23

Budget Annexe de la Regie Autonome du Grand Theatre de Tours Vote du Budget Primitif 2023 avec Reprise et Affectation Anticipees des Resultats 2022

23

Budget Annexe des Prestations Cimetieres Vote du Budget Primitif 2023 avec Reprise et Affectation Anticipees des Resultats 2022

23

Adhesion au Resah Ajustement de la Cotisation pour 2023

23

Attribution D une Subvention 2023 A la SAS Tours Volley Ball au Titre des Missions D Interet General pour la Saison Sportive 20222023

23

Budget Annexe pour les Operations Npnru Budget Primitif 2023 avec Reprise et Affectation Anticipees des Resultats 2022

23

Fiscalite Directe Locale Fixation des Taux D Imposition des Taxes D Habitation et Foncieres

23

Budget Principal de la Ville de Tours Vote du Budget Primitif 2023 avec Reprise et Affectation Anticipees des Resultats 2022

23

Tarifs Municipaux 2023 Modification

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D'emocratie Permanente Bilan du Budget Participatif 2022 et Modification du Reglement pour l Edition 2023

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Convention de Services C'omptable et Financier et Charte de Partenariat D'efinissant une Politique de Recouvrement des Produits L'ocaux

23

Agence France Locale Octroi de la Garantie A Certains Creanciers Annee 2023

23

D'emocratie Permanente Inscription de la Ville au Reseau N'ational des Budgets Participatifs (rnbp)

23

Budget Principal de la Ville de Tours Budget Primitif 2023 Autorisations de Programme et Autorisations D Engagement

23

Attributions de Subventions 2023

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Budget Annexe des Prestations Cimetieres Budget Primitif 2023 Autorisations de Programme

23

Budget Annexe de la Regie Autonome du Grand Theatre de Tours Budget Primitif 2023 Autorisations de Programme

Culture & Patrimoine 2 délibérations
23

Espaces Publics Operation Immobiliere « les Villas Matisse » Retrocession de la Voirie et des Reseaux Divers Conclusion D une Convention entre la SAS Abscisse la Ville de Tours et Tours Metropole

23

Biens Necessaires A la Gestion du Cycle de l Eau Transfert de Propriete au Profit de Tours Metropole Val de Loire

Autres decisions 2 délibérations
23

Rapport 20222023 Relatif A la Politique D Egalite entre les Femmes et les Hommes

23

Organismes Divers Designation de Representants

Vie associative 1 délibération
23

Compterendu de Monsieur le Maire sur les Actes Accomplis en Execution de la D'elegation D Attributions du Conseil Municipal

Urbanisme & Travaux 1 délibération
23

33 Rue Christophe Colomb Acquisition D un Terrain Aupres de la SNCF

Ressources humaines 1 délibération
23

Mesures Relatives A la Gestion Administrative du Personnel

Social & Santé 1 délibération
23

Convention Annuelle de Partenariat et de Subvention entre la Ville de Tours et le Centre Communal D Action Sociale Annee 2023

Administration 1 délibération
23

Approbation du Procesverbal de la Seance du Conseil Municipal du 14 Decembre 2022

Environnement 1 délibération
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Rapport 20222023 Relatif A la Situation en Matiere de Developpement Durable

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