Conseil municipal du 2021-09-15
15
délibérations
4
Environnement
4
Autres decisions
3
Finances & Budget
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (15)
ELECTION DE VICE — PRESIDENTS ET MEMBRES DU BUREAU
CONVENTION ENEDIS — MISE A DISPOSITION DE DONNEES ENERGETIQUES SUR UNE PLATEFORME SECURISEE
APPROBATION DES CARTES STRATEGIQUES DU BRUIT
COMPTE RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 20 MAI 2021 DES DECISIONS N°D2021-165 A D2021-219 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN AVRIL ET MAI 2021
COMPOSITION DES COMMISSIONS THEMATIQUES — MODIFICATIONS
COMPOSITION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
FIXATION DES INDEMNITES DU PRESIDENT DES VICE-PRESIDENTS ET DES CONSEILLERS METROPOLITAINS
COMPOSITION DE LA COMMISSION DE CONTROLE FINANCIER
DOTATION DE SOUTIEN A L INVESTISSEMENT LOCAL CONVENTION DE DESIGNATION DU SYNDICAT DES MOBILITES DE TOURAINE COMME TIERS BENEFICAIRE
ADHESION DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU RESEAU TERRITORIAL DE L ECONOMIE SOCIALE POUR L ANNEE 2021
CREATION D UN FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS DES COMMUNES MEMBRES DE LA METROPOLE
USAGE DES SUPPORTS DES RESEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION D ELECTRICITE POUR L EXPLOITATION DU RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES DE LA METROPOLE SUR LA VILLE DE TOURS - CONVENTION ENTRE ENEDIS LA M
MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
ELECTION DES REPRESENTANTS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT ET LE DEVELOPPEMENT DE L AEROPORT INTERNATIONAL DE TOURS VAL DE LOIRE
DSP POUR LA REALISATION ET GESTION D UN RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A HAUT DEBIT - AVENANT 11 AU CONTRAT POUR LA COMMERCIALISATION DU RESEAU
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