Conseil municipal du 2021-09-15

Urs 15 septembre 2021 15 délibérations
Document source

15

délibérations

4

Environnement

4

Autres decisions

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

15 délibérations - USAGE DES SUPPORTS DES RESEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION D ELECTRICITE POUR L EXPLOITATION DU RESEAU DE COMMUNICATIONS ELE - DOTATION DE SOUTIEN A L INVESTISSEMENT LOCAL CONVENTION DE DESIGNATION DU SYNDICAT DES MOBILITES DE TOURAINE COMME TIERS - ELECTION DE VICE-PRESIDENTS ET MEMBRES DU BUREAU - ADHESION DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU RESEAU TERRITORIAL DE L ECONOMIE SOCIALE POUR L ANNEE 2021 - MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL - COMPOSITION DES COMMISSIONS THEMATIQUES - MODIFICATIONS - CONVENTION ENEDIS - MISE A DISPOSITION DE DONNEES ENERGETIQUES SUR UNE PLATEFORME SECURISEE - COMPOSITION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - FIXATION DES INDEMNITES DU PRESIDENT DES VICE-PRESIDENTS ET DES CONSEILLERS METROPOLITAINS - ELECTION DES REPRESENTANTS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT ET LE DEVELOPPEMENT DE L - DSP POUR LA REALISATION ET GESTION D UN RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A HAUT DEBIT - AVENANT 11 AU CONTRAT POUR - APPROBATION DES CARTES STRATEGIQUES DU BRUIT - CREATION D UN FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS DES COMMUNES MEMBRES DE LA METROPOLE - COMPTE RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 20 MAI 2021 DES DECISIONS N°D2021-165 A D2021-219 E - COMPOSITION DE LA COMMISSION DE CONTROLE FINANCIER

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Délibérations (15)

🌱 Environnement 4 délibérations
21

ELECTION DE VICE — PRESIDENTS ET MEMBRES DU BUREAU

21

CONVENTION ENEDIS — MISE A DISPOSITION DE DONNEES ENERGETIQUES SUR UNE PLATEFORME SECURISEE

21

APPROBATION DES CARTES STRATEGIQUES DU BRUIT

21

COMPTE RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 20 MAI 2021 DES DECISIONS N°D2021-165 A D2021-219 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN AVRIL ET MAI 2021

📄 Autres decisions 4 délibérations
21

COMPOSITION DES COMMISSIONS THEMATIQUES — MODIFICATIONS

21

COMPOSITION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX

21

FIXATION DES INDEMNITES DU PRESIDENT DES VICE-PRESIDENTS ET DES CONSEILLERS METROPOLITAINS

21

COMPOSITION DE LA COMMISSION DE CONTROLE FINANCIER

💶 Finances & Budget 3 délibérations
21

DOTATION DE SOUTIEN A L INVESTISSEMENT LOCAL CONVENTION DE DESIGNATION DU SYNDICAT DES MOBILITES DE TOURAINE COMME TIERS BENEFICAIRE

21

ADHESION DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU RESEAU TERRITORIAL DE L ECONOMIE SOCIALE POUR L ANNEE 2021

21

CREATION D UN FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS DES COMMUNES MEMBRES DE LA METROPOLE

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
21

USAGE DES SUPPORTS DES RESEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION D ELECTRICITE POUR L EXPLOITATION DU RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES DE LA METROPOLE SUR LA VILLE DE TOURS - CONVENTION ENTRE ENEDIS LA M

👥 Ressources humaines 1 délibération
21

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

🌍 International 1 délibération
21

ELECTION DES REPRESENTANTS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT ET LE DEVELOPPEMENT DE L AEROPORT INTERNATIONAL DE TOURS VAL DE LOIRE

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
21

DSP POUR LA REALISATION ET GESTION D UN RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A HAUT DEBIT - AVENANT 11 AU CONTRAT POUR LA COMMERCIALISATION DU RESEAU

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