CM

15 septembre 2021

Urs 15 délibérations

15

délibérations

4

Environnement

4

Autres decisions

3

Finances & Budget

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Délibérations (15)

Environnement 4 délibérations
21

Election de Vice — Presidents et Membres du Bureau

21

Convention Enedis — Mise A Disposition de Donnees Energetiques sur une Plateforme Securisee

21

Approbation des Cartes Strategiques du Bruit

21

Compte Rendu des Decisions Adoptees par le Bureau dans SA Seance du 20 Mai 2021 des Decisions N°d2021-165 A D2021-219 et des Marches Attribues en Avril et Mai 2021

Autres decisions 4 délibérations
21

Composition des Commissions Thematiques — Modifications

21

Composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

21

Fixation des Indemnites du President des Vice-Presidents et des Conseillers Metropolitains

21

Composition de la Commission de Controle Financier

Finances & Budget 3 délibérations
21

D'otation de S'outien A l Investissement Local Convention de D'esignation du Syndicat des Mobilites de Touraine C'omme Tiers Beneficaire

21

Adhesion de Tours Metropole Val de Loire au Reseau Territorial de l Economie Sociale pour l Annee 2021

21

Creation D un Fonds de Soutien aux Projets des Communes Membres de la Metropole

Culture & Patrimoine 1 délibération
21

Usage des Supports des Reseaux Publics de Distribution D Electricite pour l Exploitation du Reseau de Communications Electroniques de la Metropole sur la Ville de Tours - Convention entre Enedis la M

Ressources humaines 1 délibération
21

Mesures Relatives A la Gestion Administrative du Personnel

International 1 délibération
21

Election des Representants de Tours Metropole Val de Loire au Syndicat Mixte pour l Amenagement et le Developpement de l Aeroport International de Tours Val de Loire

Urbanisme & Travaux 1 délibération
21

Dsp pour la Realisation et Gestion D un Reseau de Communications Electroniques A Haut Debit - Avenant 11 au Contrat pour la Commercialisation du Reseau

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