Conseil municipal du 2021-12-16

ATTRIBUTION D UN FONDS DE CONCOURS A LA VILLE DE TOURS POUR LA CONSTRUCTION DU CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONALE DE TOURS.

DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE 2021 ET 2022

RAPPORT QUINQUENNAL SUR L EVOLUTION DU MONTANT DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION AU REGARD DES DEPENSES LIEES A L EXERCICE DES COMPETENCES

ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS DE DROIT COMMUN

AFFECTATION DES RECETTES DES FORFAITS POST-STATIONNEMENT

BUDGET PRINCIPAL — EXERCICE 2021- DECISION MODIFICATIVE N°2

BUDGET PRINCIPAL — EXERCICE 2021- AUTORISATIONS DE PROGRAMME

CONVENTION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN PARTENARIAT ECONOMIQUE ENTRE LA REGION CENTRE VAL DE LOIRE ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - AVENANT N°1 DE PROLONGATION AU 30 JUIN 2022

RAPPORT DU REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SEM LIGERIS - ANNEE 2020

BUDGET PRINCIPAL — REGIE MIXTE DE L AIRE D ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE SAINT AVERTIN - CAS DE FORCE MAJEURE - APUREMENT DU DEFICIT

APPROBATION DE LA NOUVELLE CONVENTION DE FINANCEMENT DE L OPERATION DE RESTRUCTURATION ET D EXTENSION DE L ECOLE POLYTECHNIQUE UNIVERSITAIRE DE TOURS

APPROBATION DE LA GRILLE DES TARIFS DES PRESTATIONS COMMERCIALISEES PAR L OFFICE DE TOURISME METROPOLITAIN POUR 2022

RAPPORT 2020 DU REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SPL TOURS VAL DE LOIRE TOURISME

BUDGET PRINCIPAL — AJUSTEMENT DE TRANSFERT D ACTIF DES COMMUNES DE LA RICHE ET DE SAINT CYR SUR LOIRE

ATTRIBUTION D UN FONDS DE CONCOURS TRANSITION ECOLOGIQUE 2021

FIXATION DES TARIFS METROPOLITAINS 2022 LIES AUX PRESTATIONS DE SERVICES DE NETTOIEMENT A LA FOURNITURE D EQUIPEMENTS ET A LA REDEVANCE SPECIALE

S.E.M. POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE L AGGLOMERATION TOURANGELLE (SEM PFI) - APPROBATION DES TARIFS 2022

TARIFICATION 2022 DES EQUIPEMENTS RELATIFS A L ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE

CAMPINGS METROPOLITAINS — APPROBATION DE LA TARIFICATION 2022

FIXATION DES TARIFS DU SERVICE PUBLIC DE L ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR L ANNEE 2022

FIXATION DES TARIFS 2022 DU SERVICE PUBLIC DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC)

FIXATION DES TARIFS 2022 DE L EAU POTABLE POUR LES COMMUNES DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE

CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE L ADEME ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE VIA LE DISPOSITIF DU CONTRAT D OBJECTIFS TERRITORIAL

APPROBATION DU MONTANT PREVISIONNEL 2022 DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES CAMPINGS METROPOLITAINS DE SAINT-AVERTIN ET DE SAVONNIERES - RAPPORT 2020

APPROBATION RAPPORT 2020 — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES ET DE LA GESTION DU CREMATORIUM

RAPPORT 2020 DU REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DES POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE L AGGLOMERATION TOURANGELLE (SAEM PFI)

RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC MUSIQUES ACTUELLES - LE TEMPS MACHINE - 2020

APPROBATION DU PRINCIPE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC COMME MODE DE GESTION POUR LA CREATION DE DEUX RESEAUX DE CHALEUR ET OU DE FROID AU NORD ET AU SUD DE TOURS

RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA REALISATION ET LA GESTION D UN RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A HAUT DEBIT - EXERCICE 2020

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE L OFFICE DE TOURISME METROPOLITAIN - RAPPORT 2020

LUYNES — RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU CENTRE AQUATIQUE LES THERMES - ANNEE 2020

LA RICHE — RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE DU CENTRE AQUATIQUE CARRE D O - ANNEE 2020

TOURS — RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU CENTRE AQUATIQUE DU LAC - ANNEE 2020

TOURS — RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU GOLF DE LA GLORIETTE - ANNEE 2020

SIMPLIFICATION — ACTUALISATION DU GUIDE DE LA COMMANDE PUBLIQUE

PARKINGS EN OUVRAGE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

RAPPORTS ANNUELS DE VEOLIA EAU RELATIFS A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D EAU POTABLE 2020

VALORISATION DU BIOGAZ PRODUIT A LA STATION D EPURATION DE LA GRANGE DAVID - RAPPORT ANNUEL 2020 DU CONCESSIONNAIRE DALKIA BIOGAZ

APPROBATION AVENANT N°1 CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC CENTRE AQUATIQUE DU LAC

LA QUALITE ET LE PRIX DU SERVICE PUBLIC D ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS - RAPPORT 2020

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D EAU POTABLE ET DE L ASSAINISSEMENT (RPQS) DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE-EXERCICE 2020

APPROBATION DU SCHEMA DIRECTEUR DES RESEAUX DE CHALEUR DE LA METROPOLE DE TOURS

JOUE — LES-TOURS - CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES DE LA LIODIERE - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE - ANNEE 2020.

LA RICHE — CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES SAINT-FRANCOIS - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE - ANNEE 2020.

APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE AUX DEPLACEMENTS MODIFICATIONS ET PROTECTIONS DES RESEAUX TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - 2EME LIGNE DE TRAMWAY ET SES COMPOSANTES

RECONDUCTION JUSQU AU 31 DECEMBRE 2022 DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU SERVICE COMMUN DE LA PROPRETE URBAINE- AVENANT N°5

AVENANTS AUX CONVENTIONS DE GESTION DU SERVICE DE FOURRIERE ANIMALE ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LES COMMUNES DE LARCAY ET VERETZ

METTRAY — CONCESSION D AMENAGEMENT RELATIVE A L EXTENSION DU PARC D ACTIVITES LES GAUDIERES - COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE ANNEE 2020 ET AVENANT N°2 A LA CPA

CHAMBRAY — LES-TOURS - CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES DE LA VRILLONNERIE SUD - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2020.

COMPTE RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 21 OCTOBRE 2021 DES DECISIONS N°D2021-251 A D2021-258 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN OCTOBRE 2021

NOTRE DAME D OE — CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES ARCHE D OE 2 - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE DES VILLAGES D ENTREPRISES N°1 ET N°2 - ANNEE 2020

TOURS — CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES PIERRE ET MARIE CURIE - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE - ANNEE 2020.

CHANCEAUX SUR CHOISILLE ET PARCAY — MESLAY - CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES DU CASSANTIN - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE - ANNEE 2020.

FONDETTES — CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES ECONOMIQUES - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE - ANNEE 2020

TOURS — CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU SITE MAME - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2020

ADHESION DE TOURS METROPOLE A LA SOCIETE COOPERATIVE D INTERET COLLECTIF OHE

MODALITES DE REUNION A DISTANCE DES INSTANCES METROPOLITAINES EN PERIODE D URGENCE SANITAIRE

PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENT TRANSPORT ADAPTE DOMICILE- TRAVAIL EN COMPLEMENT DU FIPHFP

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL