2 décembre 2021
32
délibérations
17
Finances & Budget
11
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (32)
Chambray les Tours — Financement de 8 Logements Plus et 13 Logements Plai - Plein R - (construction N'euve en V.e.f.a.) - Programmation 2019 - Garantie D Emprunt Pret L'ocatif - Cdc - 1.582.136 00 € - T
Tours — Financement de 82 Logements (rehabilitation du Parc Social Public) - Tours Habitat - Residence Labadie - Garantie D Emprunt Pret Locatif (pam-Pam Eco) Caisse des Depots et Consignations - 1.90
S Implanter en Touraine — Subvention A la Chambre de Commerce et D Industrie de Touraine
Financement du Centre de Tri des Emballages Menagers Recyclables - Spl Tri Val de Loir(e) - Programmation 2020 - Prets Banque Populaire Val de France - 23.316.500 00 € - Taux de Garantie 50 (945.521-2
Aide au Fonctionnement de l Observatoire des Loyers du Parc Prive
Convention de Partenariat entre Tours Metropole Val de Loire la Chambre D Agriculture D Indre-Et-Loire et l Association Agriculture et Gastronomie - Subvention
Avenant N°1 A la Convention D Objectifs et de Moyens 2019-2021 avec l Ecole Superieure D Art et de Design Talm Tours
S'outien de la Metropole au Sport de Haut N'iveau Subvention au Chambray Touraine Handball
Rochecorbon — Convention de Financement par l Etat des Travaux de Requalification D une Voie Verte en Bord de Loire entre la Bedoire et la Limite Communale avec Tours
Adhesion de Tours Metropole Val de Loire A l Association Villes au Carre
S'outien de la Metropole aux Manifestations C'ulturelles et Sportives
Convention — C'adre de Partenariat 2021 Portant sur l Observation Economique du Tourisme entre Tours Metropole Val de Loire le Conseil D'epartemental D Indre-Et-Loire et le C'omite Regional du Tourisme Ce
Rochecorbon — Financement de 3 Logements Plus et 1 Logement Plai - Allee du Ferre - Programmation 2018 - (plus - Plus Foncier - Plai - Plai Foncier - Booster) Cdc - 625.971 00 € - Taux 50
Programmation des Operations de Rehabilitation du Parc Social Aidees par Tours Metropole Val de Loire - Annee 2021
Aide au Fonctionnement de la Ficosil pour l Annee 2021
Financement du Centre de Tri des Emballages Menagers Recyclables - Spl Tri Val de Loir(e) - Prets Caisse D Epargne Loire-Centre - 23.316.500 00 € - Garantie de 3.860.987 81€
Maison des Cadres D Indre et Loire — Convention de Partenariat 2021
Programmation Definitive des Aides Publiques A la Pierre Deleguees et du Soutien au Logement Aide de Tours Metropole Val de Loire - Annee 2021
Fondettes — Rue Fernand Bresnier - Acquisition de la Parcelle Bt 586 dans le Cadre D un Amenagement de Voirie
Demande D Avis Conforme du Projet de Plan D Accessibilite de la Voirie et des Espaces Publics (pave) de la Commune de Savonnieres
Protocole Transactionnel — Foire de Tours 2021
Saint — Avertin - Rue Germaine Richier - Acquisition dans le Cadre de la Retrocession des Espaces Communs du Lotissement «l Aubiniere Village» Aupres de S.A.R.L. Crea Terre
Parcay — Meslay-Rue de Frasne- Conventions de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre et Loire
Fondettes — Rue du Carroi Vau - Acquisition des Parcelles Yb 458 et 460 dans le Cadre D une Regularisation de Voirie
Tours — Rue des Bordiers - Acquisition dans le Cadre D un Amenagement de Voirie Aupres de la Sccv le Caulaincourt
Tours — Rue de la Chevalerie - Acquisition dans le Cadre D une Regularisation de Voirie Aupres de Marignan Residences
Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et D Information des Demandeurs 2017-2022 Integrant un Systeme de Cotation - Approbation D un Avenant
Luynes — Rue Victor Hugo du N°11 au N°1 Bis (tranche 2)-Conventions de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre et Loire
Joue — Les-Tours - le Glatinet - Conclusion D un Pret A Usage
Convention de Cession A la S'ociete Enedis D un Orthophotoplan Haute Resolution sur le Territoire de Tours Metropole Val de Loire
Fondettes — les Deux Croix - Cession dans le Cadre de la Commercialisation des Lots du Parc D Activites
Ouverture Dominicale des Commerces de Detail en 2022 - Avis de Tours Metropole Val de Loire Relatif aux Saisines des Villes de Ballan-Mire Chambray-Les-Tours Joue-Les-Tours Saint-Cyr-Sur-Loire Sai
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