CM

2 décembre 2021

Urs 32 délibérations

32

délibérations

17

Finances & Budget

11

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

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Délibérations (32)

Finances & Budget 17 délibérations
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Chambray les Tours — Financement de 8 Logements Plus et 13 Logements Plai - Plein R - (construction N'euve en V.e.f.a.) - Programmation 2019 - Garantie D Emprunt Pret L'ocatif - Cdc - 1.582.136 00 € - T

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Tours — Financement de 82 Logements (rehabilitation du Parc Social Public) - Tours Habitat - Residence Labadie - Garantie D Emprunt Pret Locatif (pam-Pam Eco) Caisse des Depots et Consignations - 1.90

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S Implanter en Touraine — Subvention A la Chambre de Commerce et D Industrie de Touraine

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Financement du Centre de Tri des Emballages Menagers Recyclables - Spl Tri Val de Loir(e) - Programmation 2020 - Prets Banque Populaire Val de France - 23.316.500 00 € - Taux de Garantie 50 (945.521-2

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Aide au Fonctionnement de l Observatoire des Loyers du Parc Prive

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Convention de Partenariat entre Tours Metropole Val de Loire la Chambre D Agriculture D Indre-Et-Loire et l Association Agriculture et Gastronomie - Subvention

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Avenant N°1 A la Convention D Objectifs et de Moyens 2019-2021 avec l Ecole Superieure D Art et de Design Talm Tours

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S'outien de la Metropole au Sport de Haut N'iveau Subvention au Chambray Touraine Handball

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Rochecorbon — Convention de Financement par l Etat des Travaux de Requalification D une Voie Verte en Bord de Loire entre la Bedoire et la Limite Communale avec Tours

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Adhesion de Tours Metropole Val de Loire A l Association Villes au Carre

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S'outien de la Metropole aux Manifestations C'ulturelles et Sportives

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Convention — C'adre de Partenariat 2021 Portant sur l Observation Economique du Tourisme entre Tours Metropole Val de Loire le Conseil D'epartemental D Indre-Et-Loire et le C'omite Regional du Tourisme Ce

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Rochecorbon — Financement de 3 Logements Plus et 1 Logement Plai - Allee du Ferre - Programmation 2018 - (plus - Plus Foncier - Plai - Plai Foncier - Booster) Cdc - 625.971 00 € - Taux 50

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Programmation des Operations de Rehabilitation du Parc Social Aidees par Tours Metropole Val de Loire - Annee 2021

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Aide au Fonctionnement de la Ficosil pour l Annee 2021

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Financement du Centre de Tri des Emballages Menagers Recyclables - Spl Tri Val de Loir(e) - Prets Caisse D Epargne Loire-Centre - 23.316.500 00 € - Garantie de 3.860.987 81€

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Maison des Cadres D Indre et Loire — Convention de Partenariat 2021

Urbanisme & Travaux 11 délibérations
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Programmation Definitive des Aides Publiques A la Pierre Deleguees et du Soutien au Logement Aide de Tours Metropole Val de Loire - Annee 2021

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Fondettes — Rue Fernand Bresnier - Acquisition de la Parcelle Bt 586 dans le Cadre D un Amenagement de Voirie

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Demande D Avis Conforme du Projet de Plan D Accessibilite de la Voirie et des Espaces Publics (pave) de la Commune de Savonnieres

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Protocole Transactionnel — Foire de Tours 2021

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Saint — Avertin - Rue Germaine Richier - Acquisition dans le Cadre de la Retrocession des Espaces Communs du Lotissement «l Aubiniere Village» Aupres de S.A.R.L. Crea Terre

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Parcay — Meslay-Rue de Frasne- Conventions de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre et Loire

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Fondettes — Rue du Carroi Vau - Acquisition des Parcelles Yb 458 et 460 dans le Cadre D une Regularisation de Voirie

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Tours — Rue des Bordiers - Acquisition dans le Cadre D un Amenagement de Voirie Aupres de la Sccv le Caulaincourt

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Tours — Rue de la Chevalerie - Acquisition dans le Cadre D une Regularisation de Voirie Aupres de Marignan Residences

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Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et D Information des Demandeurs 2017-2022 Integrant un Systeme de Cotation - Approbation D un Avenant

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Luynes — Rue Victor Hugo du N°11 au N°1 Bis (tranche 2)-Conventions de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre et Loire

Culture & Patrimoine 3 délibérations
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Joue — Les-Tours - le Glatinet - Conclusion D un Pret A Usage

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Convention de Cession A la S'ociete Enedis D un Orthophotoplan Haute Resolution sur le Territoire de Tours Metropole Val de Loire

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Fondettes — les Deux Croix - Cession dans le Cadre de la Commercialisation des Lots du Parc D Activites

Sécurité 1 délibération
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Ouverture Dominicale des Commerces de Detail en 2022 - Avis de Tours Metropole Val de Loire Relatif aux Saisines des Villes de Ballan-Mire Chambray-Les-Tours Joue-Les-Tours Saint-Cyr-Sur-Loire Sai

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