CM

25 février 2022

Urs 20 délibérations

20

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

8

Finances & Budget

3

Environnement

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Délibérations (20)

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
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Mettray — Convention de Retrocession de la Voirie et des Reseaux Divers entre Tours Metropole Val de Loire et Nexity dans le Cadre du Projet Immobilier les Ribelleries

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Joue les Tours — Route de la Vieille Carte - Acquisitions dans le Cadre de l Amenagement D une Piste Cyclable Aupres de Divers Proprietaires

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Tours — Rue Francois Hardouin - Acquisition dans le Cadre D une Regularisation de Voirie Aupres du Syndicat des Coproprietaires de la Residence Parenthese

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Saint — Etienne-De-Chigny - Lieudit la Bergerie - Acquisition dans le Cadre D une Regularisation de Voirie

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Adhesion au Groupement de Commandes pour l Analyse Juridique de la Convention de Fin de Gestion des Digues Domaniales

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Tours — Financement de 10 Logements Plus et 97 Logements Pls - Carlotti-Montjoyeux (construction Neuve en V.e.f.a.) - Programmation 2021 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (pls-Plus) Caisse des Depots

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Groupement de Commandes pour des Prestations de Balayage Mecanique sur les Communes de Tours Metropole Val de Loire - Approbation de la Convention Constitutive

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Groupement de Commandes pour les Prestations D Assurances Dommages aux Biens et Risques Annexes

Finances & Budget 8 délibérations
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Tours — Convention D Objectifs et de Moyens 2022 avec l Ecole Superieure D Art et de Design Talm

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Approbation de la Convention Pluriannuelle 2022-2024 avec la Chambre de Commerce et D Industrie de Touraine

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Tours — Financement de 5 Logements Pls et 3 Logements Plai - Hauts de Ste Radegonde (construction Neuve en V.e.f.a.) - Programmation 2019 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (pls-Plai) Caisse des Depots

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Tours — Financement de 5 Logements Plus et 2 Logements Plai - Saint Exupery - Programmation 2018 - (plus-Plus Foncier - Plai - Plai Foncier - Booster) Cdc - 1.063.482 00 € - Taux de Garantie 50

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Saint Cyr sur Loire — Financement de 1 Logement Plus et 2 Logements Plai - la Chanterie Aa - Programmation 2020 - (plus-Plusfoncier-Plai-Plaifoncier-Booster) Caisse des Depots et Consignations - 170.3

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Dispositif D Aide A la Renovation des Facades Commerciales - Approbation de la Poursuite de l Operation sur la Periode 2022-2024

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Saint Cyr sur Loire — Financement de 4 Logements Pls - la Chanterie - Programmation 2020 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (pls - Booster) Caisse des Depots et Consignations - 351.962 00 € - Taux de G

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Saint Cyr sur Loire — Financement de 5 Logements Plus et 2 Logements Plai - la Chanterie - Programmation 2020 - (plus-Plus Foncier-Plai-Plai Foncier-Booster) Cdc - 842.843 00 € - Taux de Garantie 50

Environnement 3 délibérations
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Convention de Partenariat avec l Association de S'urveillance de la Qualite de l Air en Region C'entre Val de Loire L'ig Air - Renouvellement pour la Periode 2022-2026

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Autorisation du Systeme D Endiguement du Val de Marmoutier

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Approbation de la Convention pour la Collecte D Objets en Decheteries par des Entreprises et Associations de l Economie Solidaire et Sociale en Vue de Leur Valorisation par Reemploi

Culture & Patrimoine 1 délibération
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La Riche — Rue Louis Niqueux Cession des Emprises Foncieres Necessaires A l Amenagement des Rampes D Acces Pmr

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