Conseil municipal du 2022-02-25

Urs 25 février 2022 20 délibérations

délibérations

Urbanisme & Travaux

Finances & Budget

Environnement

Résumé

Synthèse

20 délibérations - METTRAY - CONVENTION DE RETROCESSION DE LA VOIRIE ET DES RESEAUX DIVERS ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET NEXITY DAN - TOURS - CONVENTION D OBJECTIFS ET DE MOYENS 2022 AVEC L ECOLE SUPERIEURE D ART ET DE DESIGN TALM - APPROBATION DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2022-2024 AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE TOURAINE - TOURS - FINANCEMENT DE 5 LOGEMENTS PLS ET 3 LOGEMENTS PLAI - HAUTS DE STE RADEGONDE (CONSTRUCTION NEUVE EN V.E.F.A.) - P - TOURS - FINANCEMENT DE 5 LOGEMENTS PLUS ET 2 LOGEMENTS PLAI - SAINT EXUPERY - PROGRAMMATION 2018 - (PLUS-PLUS FONCIER - - SAINT CYR SUR LOIRE - FINANCEMENT DE 1 LOGEMENT PLUS ET 2 LOGEMENTS PLAI - LA CHANTERIE AA - PROGRAMMATION 2020 - (PLUS- - JOUE LES TOURS - ROUTE DE LA VIEILLE CARTE - ACQUISITIONS DANS LE CADRE DE L AMENAGEMENT D UNE PISTE CYCLABLE AUPRES DE - TOURS - RUE FRANCOIS HARDOUIN - ACQUISITION DANS LE CADRE D UNE REGULARISATION DE VOIRIE AUPRES DU SYNDICAT DES COPROPRI - SAINT-ETIENNE-DE-CHIGNY - LIEUDIT LA BERGERIE - ACQUISITION DANS LE CADRE D UNE REGULARISATION DE VOIRIE - LA RICHE - RUE LOUIS NIQUEUX CESSION DES EMPRISES FONCIERES NECESSAIRES A L AMENAGEMENT DES RAMPES D ACCES PMR - DISPOSITIF D AIDE A LA RENOVATION DES FACADES COMMERCIALES - APPROBATION DE LA POURSUITE DE L OPERATION SUR LA PERIODE 2 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L ASSOCIATION DE SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L AIR EN REGION CENTRE VAL DE LOIRE LIG A - AUTORISATION DU SYSTEME D ENDIGUEMENT DU VAL DE MARMOUTIER - ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L ANALYSE JURIDIQUE DE LA CONVENTION DE FIN DE GESTION DES DIGUES DOMANIALES - TOURS - FINANCEMENT DE 10 LOGEMENTS PLUS ET 97 LOGEMENTS PLS - CARLOTTI-MONTJOYEUX (CONSTRUCTION NEUVE EN V.E.F.A.) - PR - SAINT CYR SUR LOIRE - FINANCEMENT DE 4 LOGEMENTS PLS - LA CHANTERIE - PROGRAMMATION 2020 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCAT - GROUPEMENT DE COMMANDES POUR DES PRESTATIONS DE BALAYAGE MECANIQUE SUR LES COMMUNES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - AP - APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA COLLECTE D OBJETS EN DECHETERIES PAR DES ENTREPRISES ET ASSOCIATIONS DE L ECONOMIE - SAINT CYR SUR LOIRE - FINANCEMENT DE 5 LOGEMENTS PLUS ET 2 LOGEMENTS PLAI - LA CHANTERIE - PROGRAMMATION 2020 - (PLUS-PL - GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES PRESTATIONS D ASSURANCES DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES

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Délibérations (20)

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations

METTRAY — CONVENTION DE RETROCESSION DE LA VOIRIE ET DES RESEAUX DIVERS ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET NEXITY DANS LE CADRE DU PROJET IMMOBILIER LES RIBELLERIES

JOUE LES TOURS — ROUTE DE LA VIEILLE CARTE - ACQUISITIONS DANS LE CADRE DE L AMENAGEMENT D UNE PISTE CYCLABLE AUPRES DE DIVERS PROPRIETAIRES

TOURS — RUE FRANCOIS HARDOUIN - ACQUISITION DANS LE CADRE D UNE REGULARISATION DE VOIRIE AUPRES DU SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE PARENTHESE

SAINT — ETIENNE-DE-CHIGNY - LIEUDIT LA BERGERIE - ACQUISITION DANS LE CADRE D UNE REGULARISATION DE VOIRIE

ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L ANALYSE JURIDIQUE DE LA CONVENTION DE FIN DE GESTION DES DIGUES DOMANIALES

TOURS — FINANCEMENT DE 10 LOGEMENTS PLUS ET 97 LOGEMENTS PLS - CARLOTTI-MONTJOYEUX (CONSTRUCTION NEUVE EN V.E.F.A.) - PROGRAMMATION 2021 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PLS-PLUS) CAISSE DES DEPOTS

GROUPEMENT DE COMMANDES POUR DES PRESTATIONS DE BALAYAGE MECANIQUE SUR LES COMMUNES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE

GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES PRESTATIONS D ASSURANCES DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES

💶 Finances & Budget 8 délibérations

TOURS — CONVENTION D OBJECTIFS ET DE MOYENS 2022 AVEC L ECOLE SUPERIEURE D ART ET DE DESIGN TALM

APPROBATION DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2022-2024 AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE TOURAINE

TOURS — FINANCEMENT DE 5 LOGEMENTS PLS ET 3 LOGEMENTS PLAI - HAUTS DE STE RADEGONDE (CONSTRUCTION NEUVE EN V.E.F.A.) - PROGRAMMATION 2019 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PLS-PLAI) CAISSE DES DEPOTS

TOURS — FINANCEMENT DE 5 LOGEMENTS PLUS ET 2 LOGEMENTS PLAI - SAINT EXUPERY - PROGRAMMATION 2018 - (PLUS-PLUS FONCIER - PLAI - PLAI FONCIER - BOOSTER) CDC - 1.063.482 00 € - TAUX DE GARANTIE 50 .

SAINT CYR SUR LOIRE — FINANCEMENT DE 1 LOGEMENT PLUS ET 2 LOGEMENTS PLAI - LA CHANTERIE AA - PROGRAMMATION 2020 - (PLUS-PLUSFONCIER-PLAI-PLAIFONCIER-BOOSTER) CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - 170.3

DISPOSITIF D AIDE A LA RENOVATION DES FACADES COMMERCIALES - APPROBATION DE LA POURSUITE DE L OPERATION SUR LA PERIODE 2022-2024

SAINT CYR SUR LOIRE — FINANCEMENT DE 4 LOGEMENTS PLS - LA CHANTERIE - PROGRAMMATION 2020 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PLS - BOOSTER) CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - 351.962 00 € - TAUX DE G

SAINT CYR SUR LOIRE — FINANCEMENT DE 5 LOGEMENTS PLUS ET 2 LOGEMENTS PLAI - LA CHANTERIE - PROGRAMMATION 2020 - (PLUS-PLUS FONCIER-PLAI-PLAI FONCIER-BOOSTER) CDC - 842.843 00 € - TAUX DE GARANTIE 50 .

🌱 Environnement 3 délibérations

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L ASSOCIATION DE SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L AIR EN REGION CENTRE VAL DE LOIRE LIG AIR - RENOUVELLEMENT POUR LA PERIODE 2022-2026

AUTORISATION DU SYSTEME D ENDIGUEMENT DU VAL DE MARMOUTIER

APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA COLLECTE D OBJETS EN DECHETERIES PAR DES ENTREPRISES ET ASSOCIATIONS DE L ECONOMIE SOLIDAIRE ET SOCIALE EN VUE DE LEUR VALORISATION PAR REEMPLOI

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

LA RICHE — RUE LOUIS NIQUEUX CESSION DES EMPRISES FONCIERES NECESSAIRES A L AMENAGEMENT DES RAMPES D ACCES PMR

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