Conseil municipal du 2022-03-08
28
délibérations
8
Autres decisions
6
Urbanisme & Travaux
6
Finances & Budget
Synthèse
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CONTRAT DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE (CRTE) POUR LA PERIODE 2021-2026 - ADOPTION
PLAN D ACTION DE LA METROPOLE ET DE SES COMMUNES SUITE A LA MISSION 5G PARLONS-EN
LANCEMENT DE LA PROCEDURE D ELABORATION DU 4EME PROGRAMME LOCAL DE L HABITAT 2024-2029 DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
APPROBATION DU SCHEMA CYCLABLE METROPOLITAIN
APPROBATION DE LA MODIFICATION DES MODALITES DE CONSTITUTION DU COLLEGE CITOYEN DU CODEV
COMMISSIONS THEMATIQUES — MODIFICATIONS
CAMPINGS METROPOLITAINS DE SAVONNIERES ET DE SAINT-AVERTIN - APPROBATION DU RAPPORT PREALABLE AU RENOUVELLEMENT DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
RAPPORTS RELATIFS A L EXECUTION DES DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION DE GAZ PAR GRDF SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN - ANNEE 2020
LA RICHE — ZAC DU PLESSIS BOTANIQUE APPROBATION DE L AVENANT N°4 AU TRAITE DE CONCESSION D AMENAGEMENT
TOURS — PLAN PLURIANNUEL D INVESTISSEMENT ETABLI PAR ENEDIS DANS LE CADRE DU CONTRAT DE CONCESSION DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D ELECTRICITE
JOUE — LES-TOURS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CHALEUR - APPROBATION DU RAPPORT ET DES REDEVANCES - ANNEES 2019-2020
TARIFS 2022 DES TRAVAUX EN REGIE ET DROITS DE VOIRIE
PLAN LOCAL D URBANISME INTERCOMMUNAL DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE PRESCRIPTION DE SON ELABORATION DEFINITION DES OBJECTIFS POURSUIVIS DES MODALITES DE COLLABORATION ENTRE LA METROPOLE ET LES COM
LA RICHE — ZAC DU PLESSIS BOTANIQUE APPROBATION DU COMPTE RENDU A LA COLLECTIVITE 2021
LA RICHE — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CHALEUR - APPROBATION DU RAPPORT ET DE MONTANT DE LA REDEVANCE - ANNEE 2020
TOURS OUEST — LA RICHE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CHALEUR - APPROBATION DU RAPPORT ET DES REDEVANCES - ANNEE 2020
SAINT — PIERRE-DES-CORPS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CHALEUR - APPROBATION DU RAPPORT 2019-2020 ET DES REDEVANCES
RAPPORT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2022
TOURS — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CHALEUR - APPROBATION DU RAPPORT ET DES REDEVANCES - ANNEE 2020
APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE AU FINANCEMENT DES ETUDES DE PRE-PROGRAMMATION DU PROJET DE POLE GARE DE SAINT-PIERRE-DES-CORPS
COMPTE RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SES SEANCES DU 25 NOVEMBRE 2021 ET 17 JANVIER 2022 DES DECISIONS N° D2021-259 A D2021-274 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN NOVEMBRE ET DECEMBRE 2021
RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2022
TOURS — RAPPORT RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE DEVELOPPEMENT ET D ADAPTATION DU RESEAU PUBLIC D ELECTRICITE PAR LA SOCIETE ENEDIS - ANNEE 2020
BILAN A MI — PARCOURS 2018-2020 DU 3EME PROGRAMME LOCAL DE L HABITAT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE 2018-2023
MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - ANNEE 2021
CONVENTION 2021 DE FINANCEMENT DU SYNDICAT DES MOBILITES DE TOURAINE POUR LA REALISATION DE LA LIGNE 2 DU TRAMWAY ET DE SES COMPOSANTES - APPROBATION DE L AVENANT N°1
CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC A LA SPL TOURS VAL DE LOIRE TOURISME - VERSEMENT DU 1ER ACOMPTE DE LA PARTICIPATION A L OFFICE DE TOURISME METROPOLITAIN POUR 2022
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