8 mars 2022

Contrat de Relance et de Transition Ecologique (crte) pour la Periode 2021-2026 - Adoption

Plan D Action de la Metropole et de ses Communes Suite A la Mission 5G Parlons-En

Lancement de la Procedure D Elaboration du 4eme Programme Local de l Habitat 2024-2029 de Tours Metropole Val de Loire

Approbation du Schema Cyclable Metropolitain

Bilan A Mi — Parcours 2018-2020 du 3eme Programme Local de l Habitat de Tours Metropole Val de Loire 2018-2023

Approbation de la Modification des Modalites de Constitution du College Citoyen du Codev

Commissions Thematiques — Modifications

Campings Metropolitains de Savonnieres et de Saint-Avertin - Approbation du Rapport Prealable au Renouvellement de la Delegation de Service Public

Rapports Relatifs A l Execution des Delegations de Service Public de Distribution de Gaz par Grdf sur le Territoire Metropolitain - Annee 2020

La Riche — ZAC du Plessis Botanique Approbation de l Avenant N°4 au Traite de Concession D Amenagement

Tours — Plan Pluriannuel D Investissement Etabli par Enedis dans le Cadre du Contrat de Concession de Distribution Publique D Electricite

Joue — Les-Tours - Delegation de Service Public de Production et de Distribution de Chaleur - Approbation du Rapport et des Redevances - Annees 2019-2020

Tarifs 2022 des Travaux en Regie et Droits de Voirie

Plan Local D Urbanisme Intercommunal de Tours Metropole Val de Loire Prescription de son Elaboration Definition des Objectifs Poursuivis des Modalites de Collaboration entre la Metropole et les Com

La Riche — ZAC du Plessis Botanique Approbation du Compte Rendu A la Collectivite 2021

La Riche — Delegation de Service Public de Production et de Distribution de Chaleur - Approbation du Rapport et de Montant de la Redevance - Annee 2020

Tours Ouest — la Riche - Delegation de Service Public de Production et de Distribution de Chaleur - Approbation du Rapport et des Redevances - Annee 2020

Saint — Pierre-Des-Corps - Delegation de Service Public de Production et de Distribution de Chaleur - Approbation du Rapport 2019-2020 et des Redevances

Rapport D Orientations Budgetaires 2022

Tours — Delegation de Service Public de Production et de Distribution de Chaleur - Approbation du Rapport et des Redevances - Annee 2020

Approbation de la Convention Relative au Financement des Etudes de Pre-Programmation du Projet de Pole Gare de Saint-Pierre-Des-Corps

Compte Rendu des Decisions Adoptees par le Bureau dans ses Seances du 25 Novembre 2021 et 17 Janvier 2022 des Decisions N° D2021-259 A D2021-274 et des Marches Attribues en Novembre et Decembre 2021

Rapport sur la Situation en Matiere de Developpement Durable 2022

Tours — Rapport Relatif A l Execution de la Delegation de Service Public de Developpement et D Adaptation du Reseau Public D Electricite par la Societe Enedis - Annee 2020

Mesures Relatives A la Gestion Administrative du Personnel

Rapport sur la Situation en Matiere D Egalite entre les Femmes et les Hommes - Annee 2021

Convention 2021 de Financement du Syndicat des Mobilites de Touraine pour la Realisation de la Ligne 2 du Tramway et de ses Composantes - Approbation de l Avenant N°1

Convention de D'elegation de Service Public A la Spl Tours Val de Loire Tourisme - Versement du 1er Acompte de la Participation A l Office de Tourisme Metropolitain pour 2022