CM

24 mars 2022

Urs 20 délibérations

20

délibérations

11

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

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Délibérations (20)

Urbanisme & Travaux 11 délibérations
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Programmation Initiale des Aides Publiques A la Pierre Deleguees - Operations Retenues dans le Cadre de la Reconstitution de l Offre Demolie Npnru - Modalites de Soutien de Tours Metropole Val de Loir

22

Contrat de Relance du Logement 2021 — 2022 entre l Etat et Tours Metropole Val de Loire

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Joue — Les-Tours - Convention de Groupement de Commandes entre Tours Metropole Val de Loire et Val Touraine Habitat pour la Realisation des Travaux de Requalification des Espaces Exterieurs du Quartier

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Groupement de Commandes pour les Prestations D Assurances Flotte Automobile et Risques Annexes

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Joue — Les-Tours - Procedure de Transfert D Office de Voies et Parcelles Privees Ouvertes A la Circulation sur le Domaine Public

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Aide 2022 A l Audit Global de Tours Metropole Val de Loire en Faveur de la Renovation Energetique des Coproprietes

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Convention entre la Societe Ile — De-France Energies Porteur du Programme Recif+ (renovation des Immeubles de Copropriete sur Tout le Territoire National) et Tours Metropole Val de Loire

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Fondettes — Rue de la Bruzette - Acquisitions dans le Cadre D une Regularisation de Voirie Aupres de la Sccv l Aubriere et de la Ville de Fondettes

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Fondettes — Rue Gustave Eiffel - Rehabilitation et Embellissement D un Poste de Transformation avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre-Et-Loire

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Parcay — Meslay et Rochecorbon - Promesse D Echange Foncier dans le Cadre du Projet de Transfert des Eaux Usees de la Station D Epuration de Parcay-Meslay

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Convention de Financement par la Dreal — C'entre des Travaux de Creation D une Voie Verte Route de S'avonnieres dans le C'adre du 3eme Appel A Projets Fonds Mobilites Actives - Amenagements Cyclables

Finances & Budget 4 délibérations
22

Abondement de Tours Metropole Val de Loire A Efferve Sens Plateforme Regionale de Financement Participatif Dediee A l Ess

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Filiere Impression 3D — Soutien A l Evenement 24h3d Organise par Polytech Tours

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Subventions aux Manifestations Culturelles et Sportives 2021

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Attribution de Subventions aux Gestionnaires des Equipements Culturels Metropolitains

Culture & Patrimoine 4 délibérations
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Tours — Rue Leo Delibes - Declassement du Domaine Public Routier

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Fondettes — Rue de la Bruzette - Declassement du Domaine Public et Cession

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Rochecorbon — Convention de Retrocession de la Voirie et Reseaux Divers entre Tours Metropole Val de Loire et Tours Habitat dans le Cadre du Projet Immobilier la Planche

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Druye — Convention de Retrocession de la Voirie et Reseaux Divers entre Tours Metropole Val de Loire et la Societe Sofial dans le Cadre du Projet Immobilier la Nauraie

Environnement 1 délibération
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Chanceaux — Sur-Choisille - J'oue-L'es-Tours- Mise A Disposition de Cheptel Metropolitain pour l Entretien D Espaces Verts C'ommunaux par Paturage Extensif

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