Conseil municipal du 2022-06-15

ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION A L ASSOCIATION L OUTIL EN MAIN

LA MEMBROLLE SUR CHOISILLE — FINANCEMENT DE 18 LOGEMENTS PLS - LA BELLE EPOQUE - (CONSTRUCTION NEUVE EN V.E.F.A.) - PROGRAMMATION 2020 - (PLS) CDC - 2.006.000 00 € - TAUX DE GARANTIE 50 .

CONVENTION D ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L UNIVERSITE DE TOURS POUR LES COLLOQUES ET LES CONGRES

ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION AU CROUS POUR LE FESTIVAL CAMPUS EN FETE

NOTRE DAME D OE — FINANCEMENT DE 15 LOGEMENTS PLUS ET 7 LOGEMENTS PLAI - LA BORDE - PROGRAMMATION 2017 - (PLUS-PLAI-BOOSTER) CDC - 2.680.020 00 € - TAUX DE GARANTIE 50 .

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES DE LA METROPOLE.

ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION A L UNIVERSITE DE TOURS POUR LE SALON NOUVELLE VIE PROFESSIONNELLE 37

CONVENTION TRIENNALE ATTRIBUTIVE DE SUBVENTION A L ASSOCIATION JEUNESSE ET HABITAT AU TITRE DE LA MOUS LOGEMENT DES JEUNES

CONVENTION DE SUBVENTION AVEC L AFPP — INVESTISSEMENTS NUMERIQUES ET PEDAGOGIQUES

ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU TITRE DU SOUTIEN DE LA METROPOLE AUX MANIFESTATIONS CULTURELLES ET SPORTIVES

SAINT CYR SUR LOIRE — FINANCEMENT DE 10 LOGEMENTS PLS - MAISONS BLANCHES - (CONSTRUCTION NEUVE EN V.E.F.A.) - PROGRAMMATION 2020 - (PLS) - CDC - 985.000 00 € - TAUX DE GARANTIE 50 .

ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION A L UNIVERSITE DE TOURS POUR LE SOIXANTIEME ANNIVERSAIRE DE LA FACULTE DE MEDECINE

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE D ACTIONS DE SOLIDARITE ET DE COOPERATION INTERNATIONALE AU TITRE DES POLITIQUES PUBLIQUES DU CYCLE DE L EAU ET DES RELATIONS INTERNATIONALES

LARCAY — ACQUISITION D UNE EMPRISE FONCIERE AUPRES DE LA VILLE DE TOURS POUR L IMPLANTATION DE LA BERGERIE METROPOLITAINE

SAINT — PIERRE-DES-CORPS - RUE DES LEVEES - ACQUISITION DANS LE CADRE D UNE REGULARISATION DE VOIRIE

SAINT — PIERRE-DES-CORPS - 3 RUE ROBESPIERRE - ECHANGE D EMPRISES FONCIERES DANS LE CADRE D UNE REGULARISATION DE VOIRIE

TOURS — APPROBATION DE LA CONVENTION DE NETTOYAGE DES RESEAUX D ASSAINISSEMENT DU PARC DES EXPOSITIONS

SAINT — PIERRE-DES-CORPS - LA CERISAIE - ACQUISITION DANS LE CADRE DE LA RETROCESSION DES ESPACES COMMUNS D UN LOTISSEMENT

PRESTATIONS D ENTRETIEN DES ESPACES VERTS METROPOLITAINS - APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE D UN GROUPEMENT DE COMMANDES

SIGNATURE DU CONTRAT TERRITORIAL DE SANTE MENTALE D INDRE ET LOIRE

CONVENTIONS DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS POUR DES MISSIONS D INGENIERIE CONDUITES AU TITRE DE LA CONVENTION DES PROJETS DE RENOUVELLEMENT URBAIN DE LA METROPOLE

TOURS — CONVENTION DE TRAVAUX POUR LA CREATION D UN ACCES PROVISOIRE DANS LE CADRE DU CHANTIER DE LA RUE DE SUEDE

ROCHECORBON — RUE DU PEU BOULIN - ACQUISITION DE LA PARCELLE ZR 260 AUPRES DE LA COMMUNE DE ROCHECORBON

JOUE — LES-TOURS - ROUTE DE NARBONNE - ACQUISITIONS DANS LE CADRE DE L AMENAGEMENT D UNE PISTE CYCLABLE AUPRES DE DIVERS PROPRIETAIRES

TOURS — ZAC MONCONSEIL- CESSION FONCIERE DU LOT J AU PROFIT DU GROUPE ESCURIAL

JOUE — LES-TOURS - PROCEDURE DE TRANSFERT D OFFICE DE VOIES ET PARCELLES PRIVEES OUVERTES A LA CIRCULATION DANS LE DOMAINE PUBLIC

FONDETTES — CONVENTION DE RETROCESSION DE LA VOIRIE ET DES RESEAUX DIVERS ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET NEGOCIM DANS LE CADRE DU PROJET IMMOBILIER LES RUETTES 2

TOURS — OPERATION IMMOBILIERE LES DOMAINES DE SUEDE - RETROCESSION DES ESPACES PUBLICS ET RESEAUX DIVERS - CONCLUSION D UNE CONVENTION ENTRE LA SCCV EIFFEL ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

CHANCEAUX — SUR-CHOISILLE - PARCAY-MESLAY - ZAC DU CASSANTIN - CESSION DE FONCIER A LA SOCIETE EQUIPEMENT DE TOURAINE

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE PAR LES EQUIPEMENTS RADIO NUMERIQUE TETRA - CONVENTION ENTRE LA METROPOLE LE SYNDICAT DES MOBILITES DE TOURAINE ET LA VILLE DE TOURS

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE PAR LES EQUIPEMENTS RADIO NUMERIQUE TETRA - CONVENTION ENTRE LA METROPOLE LE SYNDICAT DES MOBILITES DE TOURAINE ET VEOLIA

ROCHECORBON — CHATEAU D EAU DU PEU BOULIN - CONVENTION D OCCUPATION ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE VEOLIA ET TOTEM PAR DES EQUIPEMENTS DE TELEPHONIE MOBILE