CM

15 juin 2022

Urs 32 délibérations

32

délibérations

13

Finances & Budget

11

Urbanisme & Travaux

8

Culture & Patrimoine

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Délibérations (32)

Finances & Budget 13 délibérations
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Attribution D une Subvention A l Association l Outil en Main

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La Membrolle sur Choisille — Financement de 18 Logements Pls - la Belle Epoque - (construction Neuve en V.e.f.a.) - Programmation 2020 - (pls) Cdc - 2.006.000 00 € - Taux de Garantie 50

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Convention D Attribution de Subvention A l Universite de Tours pour les Colloques et les Congres

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Attribution D une Subvention au Crous pour le Festival Campus en Fete

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Notre Dame D Oe — Financement de 15 Logements Plus et 7 Logements Plai - la Borde - Programmation 2017 - (plus-Plai-Booster) Cdc - 2.680.020 00 € - Taux de Garantie 50

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Attribution de Subventions aux Associations et Organismes de la Metropole

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Attribution D une Subvention A l Universite de Tours pour le Salon Nouvelle Vie Professionnelle 37

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Convention Triennale Attributive de Subvention A l Association J'eunesse et Habitat au Titre de la Mous Logement des J'eunes

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Convention de Subvention avec l Afpp — Investissements N'umeriques et Pedagogiques

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Attribution de Subvention au Titre du Soutien de la Metropole aux Manifestations Culturelles et Sportives

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Saint Cyr sur Loire — Financement de 10 Logements Pls - Maisons Blanches - (construction Neuve en V.e.f.a.) - Programmation 2020 - (pls) - Cdc - 985.000 00 € - Taux de Garantie 50

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Attribution D une Subvention A l Universite de Tours pour le Soixantieme Anniversaire de la Faculte de Medecine

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Attribution de Subventions dans le Cadre D Actions de Solidarite et de Cooperation Internationale au Titre des Politiques Publiques du Cycle de l Eau et des Relations Internationales

Urbanisme & Travaux 11 délibérations
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Larcay — Acquisition D une Emprise Fonciere Aupres de la Ville de Tours pour l Implantation de la Bergerie Metropolitaine

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Saint — Pierre-Des-Corps - Rue des Levees - Acquisition dans le Cadre D une Regularisation de Voirie

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Saint — Pierre-Des-Corps - 3 Rue Robespierre - Echange D Emprises Foncieres dans le Cadre D une Regularisation de Voirie

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Tours — Approbation de la Convention de Nettoyage des Reseaux D Assainissement du Parc des Expositions

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Saint — Pierre-Des-Corps - la Cerisaie - Acquisition dans le Cadre de la Retrocession des Espaces Communs D un Lotissement

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Prestations D Entretien des Espaces Verts Metropolitains - Approbation de la Convention Constitutive D un Groupement de Commandes

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Signature du Contrat Territorial de Sante Mentale D Indre et Loire

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Conventions de Financement avec la C'aisse des D'epots et C'onsignations pour des Missions D Ingenierie C'onduites au Titre de la Convention des Projets de Renouvellement Urbain de la Metropole

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Tours — Convention de Travaux pour la Creation D un Acces Provisoire dans le Cadre du Chantier de la Rue de Suede

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Rochecorbon — Rue du Peu Boulin - Acquisition de la Parcelle Zr 260 Aupres de la Commune de Rochecorbon

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Joue — Les-Tours - Route de Narbonne - Acquisitions dans le Cadre de l Amenagement D une Piste Cyclable Aupres de Divers Proprietaires

Culture & Patrimoine 8 délibérations
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Tours — ZAC Monconseil- Cession Fonciere du Lot J au Profit du Groupe Escurial

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Joue — Les-Tours - Procedure de Transfert D Office de Voies et Parcelles Privees Ouvertes A la Circulation dans le Domaine Public

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Fondettes — Convention de Retrocession de la Voirie et des Reseaux Divers entre Tours Metropole Val de Loire et Negocim dans le Cadre du Projet Immobilier les Ruettes 2

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Tours — Operation Immobiliere les Domaines de Suede - Retrocession des Espaces Publics et Reseaux Divers - Conclusion D une Convention entre la Sccv Eiffel et Tours Metropole Val de Loire

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Chanceaux — Sur-Choisille - Parcay-Meslay - ZAC du C'assantin - Cession de Foncier A la S'ociete Equipement de Touraine

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Occupation du Domaine Public de Tours Metropole Val de Loire par les Equipements Radio Numerique Tetra - Convention entre la Metropole le Syndicat des Mobilites de Touraine et la Ville de Tours

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Occupation du Domaine Public de Tours Metropole Val de Loire par les Equipements Radio Numerique Tetra - Convention entre la Metropole le Syndicat des Mobilites de Touraine et Veolia

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Rochecorbon — Chateau D Eau du Peu Boulin - Convention D Occupation entre Tours Metropole Val de Loire Veolia et Totem par des Equipements de Telephonie Mobile

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