Conseil municipal du 2022-06-07

FIXATION DE LA REDEVANCE POUR L OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE PAR DES INSTALLATIONS DE RADIO COMMUNICATION D ORGANISMES REMPLISSANT DES MISSIONS DE SERVICES PUBLICS

DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DES COMMUNES AU TITRE DU PROGRAMME DE TRAVAUX DE VOIRIE 2022

FIXATION DES TARIFS 2022 POUR L OCCUPATION D INFRASTRUCTURES APPARTENANT A LA METROPOLE PAR DES OPERATEURS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES ET DES PARTENAIRES INSTITUTIONNELS

TOURS — LA GLORIETTE - REVISION DES TARIFS 2022

CREATION D UN FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS DES COMMUNES DE 3.500 HABITANTS ET MOINS MEMBRES DE LA METROPOLE ET MODIFICATION DU REGLEMENT DU FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS DES COMMUNES MEMBRES DE LA METR

ATTRIBUTION D UN FONDS DE CONCOURS A LA VILLE DE TOURS POUR LA REHABILITATION DES TERRAINS DE LA VALLEE DU CHER

FONDETTES — MODIFICATION DES DELEGATIONS DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN

FONDETTES — FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS DES COMMUNES MEMBRES DE LA METROPOLE

FIXATION DES REDEVANCES POUR L OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC OU PRIVE DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE PAR LES OPERATEURS DE TELEPHONIE MOBILE OU LEURS GESTIONNAIRES

BUDGET ANNEXE DE L EAU — TITRES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES - BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT - REMBOURSEMENT QUOTE PART

FIXATION DE LA REDEVANCE POUR L OCCUPATION DES CHATEAUX D EAU DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE PAR LES OPERATEURS DE TELEPHONIE MOBILE OU LEURS GESTIONNAIRES

TOURS — CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES PIERRE ET MARIE CURIE - AVENANT N°10 A LA CONVENTION

COMPTE RENDU DES DECISION ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 21 MARS 2022 DES DECISIONS N° D2022-13 A D2022-22 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN MARS 2022

FIXATION DES TARIFS POUR L INSTALLATION D EQUIPEMENTS DE RADIODIFFUSION FM SUR LES CHATEAUX D EAU DE LA METROPOLE

COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - RAPPORT D ACTIVITES 2021

SAINT — AVERTIN - APPROBATION DE LA MODIFICATION N°1 DU PLU

SAINT — CYR-SUR-LOIRE - MODIFICATION DES PERIMETRES ET DES DELEGATIONS DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN

COMPOSITION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE L INSTITUT D ADMINISTRATION DES ENTREPRISES

JOUE — LES-TOURS - PRESCRIPTION DE LA DECLARATION DE PROJET N°1 VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU ET DEFINITION DES MODALITES DE CONCERTATION

CONVENTION DE DELEGATION SERVICE PUBLIC AVEC LA SPL TOURS VAL DE LOIRE TOURISME - AVENANT DE PROLONGATION ET VERSEMENT DU SOLDE DE LA PARTICIPATION POUR L ANNEE 2022

LUYNES — PISCINE NORDIQUE LES THERMES - REVISION DE LA GRILLE TARIFAIRE

AVENANT N°2 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DES PROJETS DE RENOUVELLEMENT URBAIN DE LA METROPOLE DE TOURS

APPROBATION DE L AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL DE LA SPL TRI VAL DE LOIR(E) ET DE L ENTREE A SON CAPITAL DU SYNDICAT MIXTE DU VAL DE LOIR

FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET INSTITUTION DU PARITARISME NUMERIQUE AU SEIN DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET INSTITUTION DU PARITARISME NUMERIQUE AU SEIN DE LA FORMATION SPECIALISEE EN MATIERE DE SANTE DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL DE TOURS METR

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

PLACEMENT DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ET DE LA COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AUPRES DU CENTRE DE GESTION D INDRE-ET-LOIRE