16 septembre 2024

Attribution D une Subvention au Cesr pour le Festival Ronsart - Convention

Conventions de Financement du Festival C'ampus en Fete

Attribution D une Subvention A l Association Projets pour le Val de Loire

Tours — Financement de 62 Logements Individuels (rehabilitation du Parc Social Public) - Residence Bords du Cher - Garantie D Emprunt Pret Locatif (pam) Caisse des Depots et Consignations - 2.631.694

Attribution D une Subvention A l Universite de Tours pour le Pole Technologique pour la Sante et la Fabrication Intelligente - Convention

Tours — Financement de 25 Logements Plus et 12 Logements Plai (construction Neuve en V.e.f.a.) - Kipolis Lot 2 - Programmation 2020 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (plus-Plai) -Cdc-Taux 50

Tours — Financement de 65 Logements Pls (construction Neuve en V.e.f.a.) - Kipolis Lot 3 - Programmation 2020 - (pls) - Caisse des Depots et Consignations - 8.091.000 00 € - Taux de Garantie 50

Attribution D une Subvention A la Chambre de Commerce et D Industrie D Indre-Et-Loire - Convention de Partenariat

Attribution D une Subvention A Mecateam Cluster - Convention

Attribution D une Subvention D Investissement au Cfa Cite des Formations - Convention

Saint — Pierre-Des-Corps - Financement de 16 Logements Plus et 2 Logements Pls - Ilot 7 - Programmation 2017 et 2021 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (plus-Pls) Caisse des Depots et Consignations - 1.8

Attribution D une Subvention A la Societe Cooperative D Interet Collectif (s.c.i.c.) Veloop - Annee 2024

Tours — Financement de 73 Logements Pavillons (rehabilitation du Parc Social Public) - Residence Jolivet - Garantie D Emprunt Pret Locatif (pam) Caisse des Depots et Consignations - 2.847.298 00 € - T

Attribution D une Subvention au Congres Sensory 2025 - Convention

Tours — Financement de 51 Logements Individuels (rehabilitation du Parc Social Public) - Residence Beaujardin - Garantie D Emprunt Pret Locatif (pam) Caisse des Depots et Consignations - 2.093.693 00

Attribution D une Subvention au Titre des Actions D Animation 2024-2026 avec le Pole Aquanova le Pole Eau de la Loire au Rhin - Convention D Objectifs

Attribution D une Subvention A l Association Agriculture et Gastronomie - Convention de Partenariat

Attribution D une Subvention A l Association des Compagnons Batisseurs Centre-Val de Loire - Convention de Partenariat

Subvention pour les Assises des Cadres Dirigeants des Cadres Territoriaux - 2024

Campagne de Communication Touraine Val de Loire-Convention de Partenariat Financier avec l Agence Departementale du Tourisme de Touraine

Attribution D une Subvention de Fonctionnement A l Afpp pour son Dispositif D Ecole de la Deuxieme Chance - Convention

S'outien de la Metropole au Sport de Haut N'iveau - Financement Individuel des Athletes Handisport

Attribution D une Subvention A la Ressourcerie la Charpentiere - Annee 2024

Rochecorbon — Financement de 14 Logements Pls et 6 Logements Plai - Residence de la Vallee - Programmation 2018 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (plai-Pls) Caisse des Depots et Consignations - 4.012

Attribution D une Subvention A l Universite de Tours - Organisation D Evenements dans le Domaine de la Sante - Convention

Attribution D une Subvention A la Chambre D Agriculture D Indre-Et-Loire - Convention de Partenariat

Attribution de Subventions aux Associations de Batellerie - Conventions

Attribution D une Subvention A la Chambre des Metiers et de l Artisanat Centre Val de Loire - Convention

Attribution D une Subvention Exceptionnelle A Talm - Convention - Avenant 2

Attribution D une Subvention pour l Observation Economique du Tourisme - Convention-Cadre de Partenariat Portant Participation Financiere 2024 - Avenant N°3

Luynes — Rue de Saint-Venant - le Rin Joli - Conventions de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre-Et-Loire

C'onclusion D une Convention entre l Etat et Tours Metropole Val de Loire Portant Attribution pour l Annee 2024 D une Aide Financiere au Logement Temporaire pour la Gestion des Aires D Accueil

Tours — Rue de Sapaille - Acquisition de la Parcelle Cadastree Section Bs N°316 dans le Cadre D un Amenagement de Voirie

Tours — Convention de Retrocession de la Voirie et Reseaux Divers entre Tours Metropole Val de Loire et la Societe SAS Abscisse dans le Cadre du Projet Immobilier - les Villas Matisse

La Riche — Iles Noires - Acquisition du Site de l Ancienne Carriere de Gevrioux

Notre — Dame-D Oe - Lieudit le Marais - Acquisition dans le Cadre de la Protection de la Zone Humide du Marais

Joue — Les-Tours - Rue D Amboise - Acquisition des Parcelles Cadastrees Section Bo N°383 et 384 dans le Cadre D une Regularisation de Voirie

Modalites de Garanties D Emprunts des Operations de Logements Aides pour la Periode 2024-2029

Tours — Route de Savonnieres - Acquisition dans le Cadre de la Maitrise Fonciere du Parc de la Gloriette

Chambray — L'es-Tours - Regularisation Fonciere - Trottoir Voirie et Passage Pieton S'itues D'evant la Residence Gallardon

Modalites de Soutien de Tours Metropole Val de Loire A la Creation et A la Rehabilitation du Logement Social pour 2024-2029

Fondettes — Avenue Honore de Balzac - Acquisition de la Parcelle Cadastree Section Yh N°895 dans le Cadre D une Regularisation de Voirie

Savonnieres — le Chatonnay - Acquisition Fonciere pour la Realisation D un Nouvel Ouvrage D Assainissement

Acquisition D un Systeme D Archivage Electronique Mutualise

Convention Constitutive de Groupement de Commandes entre Touraine-Est Vallees et Tours Metropole Val de Loire pour la Fourniture et la Mise en Oeuvre D un Outil de Gestion de Plan Communal de Sauvegar

Joue — Les-Tours - Rue du Grand Mareuil - Acquisition dans le Cadre D un Amenagement de Voirie

Tours — 246 Rue Giraud'eau - Etablissement D une Servitude de Passage Pieton entre Tours Metropole Val de Loire et le Syndicat des Coproprietaires du Programme Immobilier - les Collectionneurs

Rochecorbon — Rue des Internautes - Acquisition dans le Cadre D un Amenagement de Voirie

Berthenay — Acquisition de la Parcelle C 636 le Bas Chemin

Creation D une Commission Intercommunale D Attribution pour les Terrains Familiaux Locatifs

Joue — Les-Tours - Rue des Glycines et Impasse des Centaurees - Retrocession des Equipements Communs du Lotissement

Saint — Pierre-Des-Corps - Convention de Gestion Technique du Parc Automobile de Tours Metropole Val de Loire

Parcay — Meslay - Lieu-Dit le Papillon - Declassement D une Emprise du Domaine Public - Servitude et Cession

Tours — Za Monconseil - Cession Ligeris

Convention de Mise A Disposition de Paniers de D'isc Golf

Partenariat avec l Ademe Via le Dispositif Contrat de Chaleur Renouvelable Territorial sur le Territoire de Tours Metropole Val de Loire

Approbation de la Convention — Cadre Soumise aux Agriculteurs pour l Epandage des Boues Issues de la Station D Epuration des Eaux Usees de la Grange David

Tri des Capsules en Aluminium de la Poubelle Jaune - Convention de Soutien Financier avec l Alliance pour le Recyclage des Capsules en Aluminium (a.r.c.a.) - Approbation et Signature