30 septembre 2024

Budget Principal — Transfert de Propriete du Parc des Expositions de Tours

Societe D Economie Mixte de Gestion du Marche de Gros de la Ville de Tours - Designation du Representant de Tours Metropole Val de Loire

Rapport 2023 des Administrateurs de Tours Metropole Val de Loire au Conseil D Administration de la Spl Tours Val de Loire Tourisme

Rapport 2023 du Representant de Tours Metropole Val de Loire au Conseil D Administration de la Societe D Efficacite Energetique (s.e.e.)

Adhesion de Tours Metropole Val de Loire au Pole Aquanova et Approbation de la Convention pour SA Participation au Sein du Reseau D Echanges Micropolluants au Service des Collectivites

Budget Principal — Autorisations de Programme - Decision Modificative N°2 - Exercice 2024

Adhesion A l Association Rispo (reseau Interprofessionnel des Sous-Produits Organiques)

Centre Aquatique du Lac — Fermeture Exceptionnelle pour Travaux - Paiement des Indemnites

Chambray — L'es-Tours - Plan de Transformation des Zones D Activites C'ommerciales - Anct - Approbation D un Contrat de Subvention pour l Obtention de Credits D Ingenierie pour la Zone D Activites C'ommerc

Rapports 2023 du Representant de Tours Metropole Val de Loire au Conseil D Administration de la Societe D Economie Mixte des Pompes Funebres Intercommunales de l Agglomeration Tourangelle (saem Pfi)

Budget Principal — Ajustement de l Actif entre Tours Metropole Val de Loire et le Syndicat des Mobilites de Touraine au Titre de la Competence Espaces Publics

Syndicat des Mobilites de Touraine — Rapport D Activite et Compte Administratif 2023

Levee de la Prescription Quadriennale pour la Restitution des Retenues de Garantie

Service Express Regional Metropolitain (serm) - Contribution Complementaire au Programme de Travail Partenarial de l Agence D Urbanisme de l Agglomeration de Tours (atu)

Budget Eau Potable — Autorisations de Programme - Decision Modificative N°1 - Exercice 2024

Budget Eau Potable — Decision Modificative N°1 - Exercice 2024

Tours — Plan de Transformation des Zones D Activites Commerciales - Anct - Approbation D un Contrat de Subvention pour l Obtention de Credits D Ingenierie pour la Zone D Activites Commerciales Espace

Budget Assainissement — Decision Modificative N°1 - Exercice 2024

Mame — Cite de la Creation et de l Innovation de Tours Metropole Val de Loire - Approbation de la Grille Tarifaire des Locaux Espaces et Services

Budget Assainissement — Autorisations de Programme - Decision Modificative N°1 - Exercice 2024

Apport en Compte — Courant de la Societe D Economie Mixte Locale SEM Hy Touraine

Berthenay Parcay — Meslay Saint-Cyr-Sur-Loire et Saint-Pierre-Des-Corps - Fonds de Soutien aux Projets des Communes de la Metropole

Attribution D un Fonds de Concours Exceptionnel A la Commune de Tours pour le Fonctionnement du Grand Theatre

Budget Principal — Decision Modificative N°2 - Exercice 2024

Fonds de Concours de Droit Commun 2024 et 2025

Attribution du Fonds Vert 2 Tours Metropole Val de Loire A Diverses Communes

Approbation des Montants Definitifs 2024 des Attributions de Compensation de la Ville de Tours

Attribution D un Fonds de Concours aux Communes de la Metropole pour le Fonctionnement des Piscines Municipales - Exercice 2024

Rapport 2023 du Representant de Tours Metropole Val de Loire au Conseil D Administration de la Societe D Equipement de Touraine (set)

Rapport 2023 du Representant de Tours Metropole Val de Loire au Conseil D Administration de la SEM Patrimoniale Val de Loire (sempat Val de Loire - Sepale)

Fondettes — Piscine l O Bleue - Convention de Delegation de Service Public - Approbation de l Avenant N°2

Rapports Annuels Relatifs A l Execution des Delegations de Service Public de Distribution Publique de Gaz sur le Territoire Metropolitain - Annee 2023

Fondettes — Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites Economiques - Compte Rendu Annuel A la Collectivite 2023 - Avenant N°4 A la Convention

Convention Cadre Triennale avec l Agence D Urbanisme de l Agglomeration de Tours (atu)

Saint — Cyr-Sur-Loire - Modalites de Mise A Disposition du Public du Dossier de Modification Simplifiee N°2 du PLU

Rapport Annuel Relatif A la Delegation de Service Public pour la Realisation et la Gestion D un Reseau de Communications Electroniques A Haut Debit - Exercice 2023

Delegation de Service Public des Campings Metropolitains de Saint-Avertin et de Savonnieres - Rapport 2023

Convention de Partenariat entre Tours Habitat et Tours Metropole Val de Loire 2024-2029

Tours — Rapport Annuel Relatif A l Execution de la Delegation de Service Public D Electricite - Annee 2023

Parcay — Meslay - Approbation du Bilan de la Concertation Prealable et Arret de Projet de Revision Allegee N°1 du PLU

Fondettes — Bilan de la Concertation Prealable Menee dans le Cadre D une Declaration D Utilite Publique Emportant Mise en Compatibilite du PLU

Delegation de Service Public de l Office de Tourisme Metropolitain - Spl Tours Val de Loire Tourisme - Approbation du Rapport Annuel et Compte-Rendu D Activites - Annee 2023

Chanceaux — Sur-Choisille et Parcay-Meslay - Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites du C'assantin - Compte Rendu Annuel A la C'ollectivite - Annee 2023 - Avenant N°12

Delegation du Service Exterieur des Pompes Funebres et de la Gestion du Crematorium - Approbation du Rapport du Delegataire - Annee 2023

Rapports Annuels de Veolia Eau Relatifs A l Execution des Contrats de Delegation du Service Public D Eau Potable - Annee 2023

Tours — Definition des Modalites de Concertation Prealable dans le Cadre de la Procedure de Declaration de Projet N°1 Emportant Mise en Compatibilite du PLU

Mame — Convention Publique D Amenagement - Approbation du Compte Rendu Annuel A la Collectivite - Annee 2023

Notre — Dame-D Oe - Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites Arche D Oe 2 - Villages D Entreprises 1 et 2 - Compte Rendu Annuel A la Collectivite - Annee 2023

Realisation D une Etude sur l Urbanisation et les Amenagements Autour des Points D Acces au Service Express Regional Metropolitain de Touraine par l Atu 37

Designation D une Representante de Tours Metropole Val de Loire au Sein du Conseil D Administration de Tours Habitat

Joue — Les-Tours - Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites de la Liodiere - Compte Rendu Annuel A la Collectivite - Annee 2023

Designation des Representants de Tours Metropole Val de Loire au Conseil de l Iut de l Universite de Tours

Rapport Annuel sur le Prix et la Qualite des Services de l Eau Potable et de l Assainissement (r.p.q.s.) de Tours Metropole Val de Loire - Exercice 2023

Rapport Annuel sur le Prix et la Qualite du Service Public de Prevention et de Gestion des Dechets Menagers et Assimiles - Exercice 2023

Compte — Rendu des D'ecisions Adoptees par le Bureau dans SA S'eance du 10 J'uin des D'ecisions N° D2024-27 A D2024-43 et D2024-45 et des Marches Attribues en Mai et J'uin 2024

Designation D un Representant de Tours Metropole Val de Loire au Pole Aquanova le Pole Eau de la Loire au Rhin

D'esignation D un Representant de Tours Metropole Val de Loire A l Association Rispo (reseau Interprofessionnel des S'ous-Produits Organiques)

Mesures Relatives A la Gestion Administrative du Personnel

Chambray — L'es-Tours - Convention de Mise A Disposition Ascendante de Personnel

Plan Egalite Professionnelle des Femmes et des Hommes

Saint — Cyr-Sur-Loire - Transfert de Proprietes des Biens en Matiere D Amenagement de l Espace Metropolitain

Joue — Les-Tours - Convention Pluriannuelle D Objectifs et Convention D Occupation du Domaine Public 2025-2027 - Scene de Musiques Actuelles le Temps Machine

Designation et Election des Representants Metropolitains dans Differents Organismes