Conseil municipal du 2024-09-30

BUDGET PRINCIPAL — TRANSFERT DE PROPRIETE DU PARC DES EXPOSITIONS DE TOURS

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU MARCHE DE GROS DE LA VILLE DE TOURS - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

RAPPORT 2023 DES ADMINISTRATEURS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SPL TOURS VAL DE LOIRE TOURISME

RAPPORT 2023 DU REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D EFFICACITE ENERGETIQUE (S.E.E.)

ADHESION DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU POLE AQUANOVA ET APPROBATION DE LA CONVENTION POUR SA PARTICIPATION AU SEIN DU RESEAU D ECHANGES MICROPOLLUANTS AU SERVICE DES COLLECTIVITES

BUDGET PRINCIPAL — AUTORISATIONS DE PROGRAMME - DECISION MODIFICATIVE N°2 - EXERCICE 2024

ADHESION A L ASSOCIATION RISPO (RESEAU INTERPROFESSIONNEL DES SOUS-PRODUITS ORGANIQUES)

CENTRE AQUATIQUE DU LAC — FERMETURE EXCEPTIONNELLE POUR TRAVAUX - PAIEMENT DES INDEMNITES

CHAMBRAY — LES-TOURS - PLAN DE TRANSFORMATION DES ZONES D ACTIVITES COMMERCIALES - ANCT - APPROBATION D UN CONTRAT DE SUBVENTION POUR L OBTENTION DE CREDITS D INGENIERIE POUR LA ZONE D ACTIVITES COMMERC

RAPPORTS 2023 DU REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DES POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE L AGGLOMERATION TOURANGELLE (SAEM PFI)

BUDGET PRINCIPAL — AJUSTEMENT DE L ACTIF ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LE SYNDICAT DES MOBILITES DE TOURAINE AU TITRE DE LA COMPETENCE ESPACES PUBLICS

SYNDICAT DES MOBILITES DE TOURAINE — RAPPORT D ACTIVITE ET COMPTE ADMINISTRATIF 2023

LEVEE DE LA PRESCRIPTION QUADRIENNALE POUR LA RESTITUTION DES RETENUES DE GARANTIE

SERVICE EXPRESS REGIONAL METROPOLITAIN (SERM) - CONTRIBUTION COMPLEMENTAIRE AU PROGRAMME DE TRAVAIL PARTENARIAL DE L AGENCE D URBANISME DE L AGGLOMERATION DE TOURS (ATU)

BUDGET EAU POTABLE — AUTORISATIONS DE PROGRAMME - DECISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2024

BUDGET EAU POTABLE — DECISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2024

TOURS — PLAN DE TRANSFORMATION DES ZONES D ACTIVITES COMMERCIALES - ANCT - APPROBATION D UN CONTRAT DE SUBVENTION POUR L OBTENTION DE CREDITS D INGENIERIE POUR LA ZONE D ACTIVITES COMMERCIALES ESPACE

BUDGET ASSAINISSEMENT — DECISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2024

MAME — CITE DE LA CREATION ET DE L INNOVATION DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - APPROBATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DES LOCAUX ESPACES ET SERVICES

BUDGET ASSAINISSEMENT — AUTORISATIONS DE PROGRAMME - DECISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2024

APPORT EN COMPTE — COURANT DE LA SOCIETE D ECONOMIE MIXTE LOCALE SEM HY TOURAINE

BERTHENAY PARCAY — MESLAY SAINT-CYR-SUR-LOIRE ET SAINT-PIERRE-DES-CORPS - FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS DES COMMUNES DE LA METROPOLE

ATTRIBUTION D UN FONDS DE CONCOURS EXCEPTIONNEL A LA COMMUNE DE TOURS POUR LE FONCTIONNEMENT DU GRAND THEATRE

BUDGET PRINCIPAL — DECISION MODIFICATIVE N°2 - EXERCICE 2024

FONDS DE CONCOURS DE DROIT COMMUN 2024 ET 2025

ATTRIBUTION DU FONDS VERT 2 TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE A DIVERSES COMMUNES

APPROBATION DES MONTANTS DEFINITIFS 2024 DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DE LA VILLE DE TOURS

ATTRIBUTION D UN FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES DE LA METROPOLE POUR LE FONCTIONNEMENT DES PISCINES MUNICIPALES - EXERCICE 2024

RAPPORT 2023 DU REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D EQUIPEMENT DE TOURAINE (SET)

RAPPORT 2023 DU REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SEM PATRIMONIALE VAL DE LOIRE (SEMPAT VAL DE LOIRE - SEPALE)

FONDETTES — PISCINE L O BLEUE - CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - APPROBATION DE L AVENANT N°2

RAPPORTS ANNUELS RELATIFS A L EXECUTION DES DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION PUBLIQUE DE GAZ SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN - ANNEE 2023

FONDETTES — CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES ECONOMIQUES - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2023 - AVENANT N°4 A LA CONVENTION

CONVENTION CADRE TRIENNALE AVEC L AGENCE D URBANISME DE L AGGLOMERATION DE TOURS (ATU)

SAINT — CYR-SUR-LOIRE - MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU DOSSIER DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLU

RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA REALISATION ET LA GESTION D UN RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A HAUT DEBIT - EXERCICE 2023

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES CAMPINGS METROPOLITAINS DE SAINT-AVERTIN ET DE SAVONNIERES - RAPPORT 2023

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE TOURS HABITAT ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE 2024-2029

TOURS — RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D ELECTRICITE - ANNEE 2023

PARCAY — MESLAY - APPROBATION DU BILAN DE LA CONCERTATION PREALABLE ET ARRET DE PROJET DE REVISION ALLEGEE N°1 DU PLU

FONDETTES — BILAN DE LA CONCERTATION PREALABLE MENEE DANS LE CADRE D UNE DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE L OFFICE DE TOURISME METROPOLITAIN - SPL TOURS VAL DE LOIRE TOURISME - APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL ET COMPTE-RENDU D ACTIVITES - ANNEE 2023

CHANCEAUX — SUR-CHOISILLE ET PARCAY-MESLAY - CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES DU CASSANTIN - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE - ANNEE 2023 - AVENANT N°12

DELEGATION DU SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES ET DE LA GESTION DU CREMATORIUM - APPROBATION DU RAPPORT DU DELEGATAIRE - ANNEE 2023

RAPPORTS ANNUELS DE VEOLIA EAU RELATIFS A L EXECUTION DES CONTRATS DE DELEGATION DU SERVICE PUBLIC D EAU POTABLE - ANNEE 2023

TOURS — DEFINITION DES MODALITES DE CONCERTATION PREALABLE DANS LE CADRE DE LA PROCEDURE DE DECLARATION DE PROJET N°1 EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES DE L EAU POTABLE ET DE L ASSAINISSEMENT (R.P.Q.S.) DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - EXERCICE 2023

NOTRE — DAME-D OE - CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES ARCHE D OE 2 - VILLAGES D ENTREPRISES 1 ET 2 - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE - ANNEE 2023

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - EXERCICE 2023

COMPTE — RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 10 JUIN DES DECISIONS N° D2024-27 A D2024-43 ET D2024-45 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN MAI ET JUIN 2024

DESIGNATION D UN REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU POLE AQUANOVA LE POLE EAU DE LA LOIRE AU RHIN

DESIGNATION D UN REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE A L ASSOCIATION RISPO (RESEAU INTERPROFESSIONNEL DES SOUS-PRODUITS ORGANIQUES)

JOUE — LES-TOURS - CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES DE LA LIODIERE - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE - ANNEE 2023

MAME — CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT - APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE - ANNEE 2023

REALISATION D UNE ETUDE SUR L URBANISATION ET LES AMENAGEMENTS AUTOUR DES POINTS D ACCES AU SERVICE EXPRESS REGIONAL METROPOLITAIN DE TOURAINE PAR L ATU 37

DESIGNATION D UNE REPRESENTANTE DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU SEIN DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE TOURS HABITAT

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL DE L IUT DE L UNIVERSITE DE TOURS

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

CHAMBRAY — LES-TOURS - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASCENDANTE DE PERSONNEL

PLAN EGALITE PROFESSIONNELLE DES FEMMES ET DES HOMMES

SAINT — CYR-SUR-LOIRE - TRANSFERT DE PROPRIETES DES BIENS EN MATIERE D AMENAGEMENT DE L ESPACE METROPOLITAIN

JOUE — LES-TOURS - CONVENTION PLURIANNUELLE D OBJECTIFS ET CONVENTION D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2025-2027 - SCENE DE MUSIQUES ACTUELLES LE TEMPS MACHINE

DESIGNATION ET ELECTION DES REPRESENTANTS METROPOLITAINS DANS DIFFERENTS ORGANISMES