21 octobre 2024
19
délibérations
10
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Convention D Occupation Temporaire Relative A la Mise A Disposition D un Terrain A Titre Onereux Appartenant au Domaine Public Autoroutier Concede par l Etat
Attribution de Subvention D Investissement au Centre de Creation Contemporaine Olivier Debre - Convention
Convention 2024 — 2026 avec l Observatoire du Logement Neuf Centre Loire (ocelor) et Soutien Financier 2024
Approbation de la Convention Pluriannuelle D Objectifs du Centre Choregraphique National de Tours 2024-2026
Joue — Les-Tours - les Carmeries - Garantie D Emprunt - SAS Joue les Tours Gutemberg - Caisse des Depots et Consignations - 9.000.000 00 € - Taux de Garantie 50
Convention de Financement avec la Ville de Tours pour la Rehabilitation - Extension du C'omplexe Sportif du Hallebardier
Attribution de Subventions pour le Financement des Charges Energetique du 37 Eme Parallele et du Centre de Creation Contemporaine Olivier Debre - Avenants N°1 aux Conventions Annuelles
Arret de l Inventaire des Zones D Activites Economiques sur le Territoire de Tours Metropole Val de Loire
Approbation de la Convention Pluriannuelle D Objectifs 2024 - 2026 avec la Scic Ohe!
Avenant A la Convention de Financement de la Cite des Formations avec la Region Centre-Val de Loire
Programmation Complementaire des Aides Publiques A la Pierre Deleguees pour 2024
Groupement de Commandes pour les Prestations et Travaux Lies au Patrimoine Urbain - Taille Mecanisee des Haies
Saint — Avertin - Allee Charles-Francois de Sevelinges - Acquisition dans le Cadre de la Retrocession des Espaces Communs du Lotissement - le Hameau D Andigne
Saint — Avertin - Allee Andre Laville - Acquisition dans le Cadre de la Retrocession des Espaces Communs du Lotissement le Clos Potier
Joue — Les-Tours - Clos Saint-Leger - Retrocession des Equipements Communs du Lotissement
Joue — Les-Tours - Convention de Retrocession de la Voirie et Reseaux Divers entre Tours Metropole Val de Loire et la Societe Ataraxia Promotion dans le Cadre du Projet Immobilier - Jules Ferry
Tours — Avenue du Danemark - Cession D un Lot de Volume en Surplomb du Domaine Public
Tours - Site du Champ Girault - Declassement du Domaine Public - Approbation
Tours — Za Monconseil - Cession Lot F - Faculte de Substitution et Complement de Prix
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