Conseil municipal du 2024-10-21

Urs 21 octobre 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

10

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

19 délibérations - PROGRAMMATION COMPLEMENTAIRE DES AIDES PUBLIQUES A LA PIERRE DELEGUEES POUR 2024 - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION D UN TERRAIN A TITRE ONEREUX APPARTENANT AU DOMAINE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION D INVESTISSEMENT AU CENTRE DE CREATION CONTEMPORAINE OLIVIER DEBRE - CONVENTION - CONVENTION 2024-2026 AVEC L OBSERVATOIRE DU LOGEMENT NEUF CENTRE LOIRE (OCELOR) ET SOUTIEN FINANCIER 2024 - GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES PRESTATIONS ET TRAVAUX LIES AU PATRIMOINE URBAIN - TAILLE MECANISEE DES HAIES - APPROBATION DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE D OBJECTIFS DU CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE TOURS 2024-2026 - SAINT-AVERTIN - ALLEE CHARLES-FRANCOIS DE SEVELINGES - ACQUISITION DANS LE CADRE DE LA RETROCESSION DES ESPACES COMMUNS - TOURS - AVENUE DU DANEMARK - CESSION D UN LOT DE VOLUME EN SURPLOMB DU DOMAINE PUBLIC - JOUE-LES-TOURS - LES CARMERIES - GARANTIE D EMPRUNT - SAS JOUE LES TOURS GUTEMBERG - CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - SAINT-AVERTIN - ALLEE ANDRE LAVILLE - ACQUISITION DANS LE CADRE DE LA RETROCESSION DES ESPACES COMMUNS DU LOTISSEMENT LE - JOUE-LES-TOURS - CLOS SAINT-LEGER - RETROCESSION DES EQUIPEMENTS COMMUNS DU LOTISSEMENT - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA VILLE DE TOURS POUR LA REHABILITATION - EXTENSION DU COMPLEXE SPORTIF DU HALLEBARDIER - TOURS - SITE DU CHAMP GIRAULT - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - APPROBATION - TOURS - ZA MONCONSEIL - CESSION LOT F - FACULTE DE SUBSTITUTION ET COMPLEMENT DE PRIX - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LE FINANCEMENT DES CHARGES ENERGETIQUE DU 37 EME PARALLELE ET DU CENTRE DE CREATION CONT - JOUE-LES-TOURS - CONVENTION DE RETROCESSION DE LA VOIRIE ET RESEAUX DIVERS ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LA SOCI - ARRET DE L INVENTAIRE DES ZONES D ACTIVITES ECONOMIQUES SUR LE TERRITOIRE DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - APPROBATION DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE D OBJECTIFS 2024 - 2026 AVEC LA SCIC OHE! - AVENANT A LA CONVENTION DE FINANCEMENT DE LA CITE DES FORMATIONS AVEC LA REGION CENTRE-VAL DE LOIRE

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
24

CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION D UN TERRAIN A TITRE ONEREUX APPARTENANT AU DOMAINE PUBLIC AUTOROUTIER CONCEDE PAR L ETAT

24

ATTRIBUTION DE SUBVENTION D INVESTISSEMENT AU CENTRE DE CREATION CONTEMPORAINE OLIVIER DEBRE - CONVENTION

24

CONVENTION 2024 — 2026 AVEC L OBSERVATOIRE DU LOGEMENT NEUF CENTRE LOIRE (OCELOR) ET SOUTIEN FINANCIER 2024

24

APPROBATION DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE D OBJECTIFS DU CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE TOURS 2024-2026

24

JOUE — LES-TOURS - LES CARMERIES - GARANTIE D EMPRUNT - SAS JOUE LES TOURS GUTEMBERG - CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - 9.000.000 00 € - TAUX DE GARANTIE 50

24

CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA VILLE DE TOURS POUR LA REHABILITATION - EXTENSION DU COMPLEXE SPORTIF DU HALLEBARDIER

24

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LE FINANCEMENT DES CHARGES ENERGETIQUE DU 37 EME PARALLELE ET DU CENTRE DE CREATION CONTEMPORAINE OLIVIER DEBRE - AVENANTS N°1 AUX CONVENTIONS ANNUELLES

24

ARRET DE L INVENTAIRE DES ZONES D ACTIVITES ECONOMIQUES SUR LE TERRITOIRE DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

24

APPROBATION DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE D OBJECTIFS 2024 - 2026 AVEC LA SCIC OHE!

24

AVENANT A LA CONVENTION DE FINANCEMENT DE LA CITE DES FORMATIONS AVEC LA REGION CENTRE-VAL DE LOIRE

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
24

PROGRAMMATION COMPLEMENTAIRE DES AIDES PUBLIQUES A LA PIERRE DELEGUEES POUR 2024

24

GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES PRESTATIONS ET TRAVAUX LIES AU PATRIMOINE URBAIN - TAILLE MECANISEE DES HAIES

24

SAINT — AVERTIN - ALLEE CHARLES-FRANCOIS DE SEVELINGES - ACQUISITION DANS LE CADRE DE LA RETROCESSION DES ESPACES COMMUNS DU LOTISSEMENT - LE HAMEAU D ANDIGNE

24

SAINT — AVERTIN - ALLEE ANDRE LAVILLE - ACQUISITION DANS LE CADRE DE LA RETROCESSION DES ESPACES COMMUNS DU LOTISSEMENT LE CLOS POTIER

24

JOUE — LES-TOURS - CLOS SAINT-LEGER - RETROCESSION DES EQUIPEMENTS COMMUNS DU LOTISSEMENT

24

JOUE — LES-TOURS - CONVENTION DE RETROCESSION DE LA VOIRIE ET RESEAUX DIVERS ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LA SOCIETE ATARAXIA PROMOTION DANS LE CADRE DU PROJET IMMOBILIER - JULES FERRY

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
24

TOURS — AVENUE DU DANEMARK - CESSION D UN LOT DE VOLUME EN SURPLOMB DU DOMAINE PUBLIC

24

TOURS - SITE DU CHAMP GIRAULT - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - APPROBATION

24

TOURS — ZA MONCONSEIL - CESSION LOT F - FACULTE DE SUBSTITUTION ET COMPLEMENT DE PRIX

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