4 novembre 2024

Joue — Les-Tours - Delegation de Service Public de Production et de Distribution de Chaleur - Approbation du Rapport 2022-2023 et des Redevances

Tours — Centre Aquatique du Lac - Protocole Transactionnel N°3 Lie A l Application de l Indexation Definitive de l Avenant N°3 du Contrat 2021-2028 Suite au Raccordement au Reseau de Chaleur Urbain

La Riche — ZAC du Plessis Botanique - Compte Rendu Annuel A la Collectivite 2023

Tours — Ouest - la Riche - Delegation de Service Public de Production et de Distribution de Chaleur - Approbation du Rapport 2023 et ses Redevances

Mettray — Concession D Amenagement Relative A l Extension du Parc D Activites les Gaudieres - Avenant N°3

Tours — Joue-Les-Tours - Approbation des Rapports de Delegation de Service Public de Parkings en Ouvrage - Annee 2023

Loi Biodiversite — Avis sur le Projet de Desinscription de 3 Sites Inscrits

Tours — Delegation de Service Public de Production et de Distribution de Chaleur des Bords du Cher - Approbation du Rapport 2023 des Redevances

Luynes — Piscine Nordique les Thermes - Rapport Annuel Relatif A l Execution de la Delegation de Service Public - Annee 2023

La Riche — Modification Simplifiee N°1 du PLU - Definition des Modalites de Mise A Disposition du Dossier au Public

Luynes — Piscine Nordique les Thermes - Approbation du Reglement Interieur de l Equipement

Tours — Golf de la Gloriette - Rapport Annuel Relatif A l Execution de la Delegation de Service Public - Annee 2023

Approbation du Principe de Recours A une Delegation de Service Public pour la Gestion l Exploitation et la Maintenance du Golf de la Gloriette

La Riche — Piscine du Carre D O - Rapport Annuel Relatif A l Execution de la Delegation de Service Public - Annee 2023

Saint — Pierre-Des-Corps - Delegation de Service Public de Production et de Distribution de Chaleur - Approbation du Rapport 2022-2023 et des Redevances

Pole Economique Dedie A la Filiere Emergente du Velo - Parc D Activites Metropolitain du Menneton - Lancement du Projet et Ouverture des Negociations avec la Set Amenagement en Vue de la Conclusion D

Luynes — Piscine Nordique les Thermes - Indemnisation Liee aux Biens de Retour

La Riche — Delegation de Service Public de Production et de Distribution de Chaleur - Approbation du Rapport du 1er Semestre 2023 et des Redevances

Creation D un Perimetre de Prise en Consideration de Projet sur le Secteur du Menneton A Tours et la Riche

Tours — Centre Aquatique du Lac - Rapport Annuel Relatif A l Execution de la Delegation de Service Public - Annee 2023

Fondettes — Piscine l O Bleue - Rapport Annuel Relatif A l Execution de la Delegation de Service Public - Annee 2023

Syndicat Mixte Agglomeration Tourangelle - Rapport D Activites et Compte Administratif 2023

Rapport 2023 du Representant de Tours Metropole Val de Loire au Conseil D Administration de la SEM Hy Touraine

Tours — Saint-Avertin - Saint-Cyr-Sur-Loire - Saint-Pierre-Des-Corps - la Membrolle-Sur-Choisille - Fixation des Tarifs des Branchements en Eau Potable et Autres Prestations - Annee 2025

Budget Annexe de l Assainissement Titres Irrecouvrables - Admission en Non-Valeur et Creances Eteintes

Rapport 2023 du Representant de Tours Metropole Val de Loire au Conseil D Administration de Ligeris

Fixation des Tarifs du Service Public de l Assainissement Non Collectif (s.p.a.n.c.) - Annee 2025

Entree de la Set au Capital de la SAS Jlt-A-2024

Convention avec la Ville de Tours pour le Financement de la Reconstruction de L'ocaux du Patronage L'aique Paul Bert - Avenant N°1

Budget Principal — Titres Irrecouvrables - Admission en Non-Valeur et Creances Eteintes

Joue — Les-Tours - Cogenerations Morier et Rabiere - Convention D Occupation Temporaire du Domaine Public - Avenant N° 3

Fixation des Tarifs des Branchements en Eaux Usees et Eaux Pluviales sur le Territoire Metropolitain - Annee 2025

Syndicat Mixte pour l Amenagement et de Developpement de l Aeroport de Tours Val de Loire (smadait) - Rapport D Activite et Compte Administratif 2023

Contrat D Emission de Titres Participatifs entre Tours Metropole Habitat et Tours Metropole Val de Loire

Budget Annexe de l Eau — Titres Irrecouvrables - Admission en Non-Valeur et Creances Eteintes - Budget Annexe de l Assainissement - Remboursement Quote Part

D'esignation D un Representant de Tours Metropole Val de Loire A la C'onference Regionale de Gouvernance de la Politique de Reduction de l Artificialisation des S'ols

Designation des Representants dans les Organismes Exterieurs - Modifications

Approbation de la Feuille de Route Departementale France Numerique Ensemble

D'esignation D un Representant de Tours Metropole Val de Loire A la S'EM Hy Touraine

Mesures Relatives A la Gestion Administrative du Personnel

Conventions de Mise A Disposition de Services - Ville de Saint-Pierre-D'es-C'orps

Elections du 4eme Vice — President et du 3eme Membre du Bureau

Election des Representants dans les Syndicats - Modifications

Chambray — L'es-Tours - Transfert de Propriete des Biens Mobiliers et Immobiliers Relatif A l Aire D Accueil des Gens du Voyage

Compte — Rendu des D'ecisions Adoptees par le Bureau dans SA S'eance du 16 S'eptembre des D'ecisions N° D2024-44 N° D2024-46 A D2024-61 et N° D2024-63 et des Marches Attribues en J'uillet et Aout 2024