Conseil municipal du 2024-11-04

JOUE — LES-TOURS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CHALEUR - APPROBATION DU RAPPORT 2022-2023 ET DES REDEVANCES

TOURS — CENTRE AQUATIQUE DU LAC - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL N°3 LIE A L APPLICATION DE L INDEXATION DEFINITIVE DE L AVENANT N°3 DU CONTRAT 2021-2028 SUITE AU RACCORDEMENT AU RESEAU DE CHALEUR URBAIN

LA RICHE — ZAC DU PLESSIS BOTANIQUE - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2023

TOURS — OUEST - LA RICHE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CHALEUR - APPROBATION DU RAPPORT 2023 ET SES REDEVANCES

METTRAY — CONCESSION D AMENAGEMENT RELATIVE A L EXTENSION DU PARC D ACTIVITES LES GAUDIERES - AVENANT N°3

TOURS — JOUE-LES-TOURS - APPROBATION DES RAPPORTS DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PARKINGS EN OUVRAGE - ANNEE 2023

LOI BIODIVERSITE — AVIS SUR LE PROJET DE DESINSCRIPTION DE 3 SITES INSCRITS

TOURS — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CHALEUR DES BORDS DU CHER - APPROBATION DU RAPPORT 2023 DES REDEVANCES

LUYNES — PISCINE NORDIQUE LES THERMES - RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - ANNEE 2023

LA RICHE — MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLU - DEFINITION DES MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU DOSSIER AU PUBLIC

LUYNES — PISCINE NORDIQUE LES THERMES - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L EQUIPEMENT

TOURS — GOLF DE LA GLORIETTE - RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - ANNEE 2023

APPROBATION DU PRINCIPE DE RECOURS A UNE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION L EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DU GOLF DE LA GLORIETTE

LA RICHE — PISCINE DU CARRE D O - RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - ANNEE 2023

SAINT — PIERRE-DES-CORPS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CHALEUR - APPROBATION DU RAPPORT 2022-2023 ET DES REDEVANCES

POLE ECONOMIQUE DEDIE A LA FILIERE EMERGENTE DU VELO - PARC D ACTIVITES METROPOLITAIN DU MENNETON - LANCEMENT DU PROJET ET OUVERTURE DES NEGOCIATIONS AVEC LA SET AMENAGEMENT EN VUE DE LA CONCLUSION D

LUYNES — PISCINE NORDIQUE LES THERMES - INDEMNISATION LIEE AUX BIENS DE RETOUR

LA RICHE — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CHALEUR - APPROBATION DU RAPPORT DU 1ER SEMESTRE 2023 ET DES REDEVANCES

CREATION D UN PERIMETRE DE PRISE EN CONSIDERATION DE PROJET SUR LE SECTEUR DU MENNETON A TOURS ET LA RICHE

TOURS — CENTRE AQUATIQUE DU LAC - RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - ANNEE 2023

FONDETTES — PISCINE L O BLEUE - RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - ANNEE 2023

SYNDICAT MIXTE AGGLOMERATION TOURANGELLE - RAPPORT D ACTIVITES ET COMPTE ADMINISTRATIF 2023

RAPPORT 2023 DU REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SEM HY TOURAINE

TOURS — SAINT-AVERTIN - SAINT-CYR-SUR-LOIRE - SAINT-PIERRE-DES-CORPS - LA MEMBROLLE-SUR-CHOISILLE - FIXATION DES TARIFS DES BRANCHEMENTS EN EAU POTABLE ET AUTRES PRESTATIONS - ANNEE 2025

BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT TITRES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES

RAPPORT 2023 DU REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LIGERIS

FIXATION DES TARIFS DU SERVICE PUBLIC DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (S.P.A.N.C.) - ANNEE 2025

ENTREE DE LA SET AU CAPITAL DE LA SAS JLT-A-2024

CONVENTION AVEC LA VILLE DE TOURS POUR LE FINANCEMENT DE LA RECONSTRUCTION DE LOCAUX DU PATRONAGE LAIQUE PAUL BERT - AVENANT N°1

BUDGET PRINCIPAL — TITRES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES

JOUE — LES-TOURS - COGENERATIONS MORIER ET RABIERE - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC - AVENANT N° 3

FIXATION DES TARIFS DES BRANCHEMENTS EN EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN - ANNEE 2025

SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DE L AEROPORT DE TOURS VAL DE LOIRE (SMADAIT) - RAPPORT D ACTIVITE ET COMPTE ADMINISTRATIF 2023

CONTRAT D EMISSION DE TITRES PARTICIPATIFS ENTRE TOURS METROPOLE HABITAT ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

BUDGET ANNEXE DE L EAU — TITRES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES - BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT - REMBOURSEMENT QUOTE PART

DESIGNATION D UN REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE A LA CONFERENCE REGIONALE DE GOUVERNANCE DE LA POLITIQUE DE REDUCTION DE L ARTIFICIALISATION DES SOLS

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS - MODIFICATIONS

APPROBATION DE LA FEUILLE DE ROUTE DEPARTEMENTALE FRANCE NUMERIQUE ENSEMBLE

DESIGNATION D UN REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE A LA SEM HY TOURAINE

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES - VILLE DE SAINT-PIERRE-DES-CORPS

ELECTIONS DU 4EME VICE — PRESIDENT ET DU 3EME MEMBRE DU BUREAU

ELECTION DES REPRESENTANTS DANS LES SYNDICATS - MODIFICATIONS

CHAMBRAY — LES-TOURS - TRANSFERT DE PROPRIETE DES BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS RELATIF A L AIRE D ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE

COMPTE — RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 16 SEPTEMBRE DES DECISIONS N° D2024-44 N° D2024-46 A D2024-61 ET N° D2024-63 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN JUILLET ET AOUT 2024