Conseil municipal du 2024-12-09

APPROBATION DU MONTANT PREVISIONNEL 2025 DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION

S.E.M. POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE L AGGLOMERATION TOURANGELLE (SEM PFI) - APPROBATION DES TARIFS 2025

CREATION DE LA SCCV NEXSTEP QUALIPARC AVEC PRISE DE PARTICIPATION DE LA SET

REGLEMENT D ATTRIBUTION DU FONDS VERT 1 — APPROBATION DE L AVENANT 1

APPROBATION DES TARIFS DE LA SPL TOURS VAL DE LOIRE TOURISME POUR 2025

FIXATION DE LA CONTRE — VALEUR POUR LA REDEVANCE POUR PERFORMANCE DES SYSTEMES D ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2025 POUR LES COMMUNES DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE

METTRAY ET SAINT — AVERTIN - FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS DES COMMUNES MEMBRES DE LA METROPOLE

APPROBATION DES TARIFS DES CAMPINGS METROPOLITAINS POUR 2025

FIXATION DE LA CONTRE — VALEUR DE LA REDEVANCE POUR PERFORMANCE DES RESEAUX D EAU POTABLE ET DE LA REDEVANCE DE PRELEVEMENT 2025 POUR LES COMMUNES DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE

TOURS — PARC DES EXPOSITIONS - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR ET DE LA GRILLE TARIFAIRE POUR L ANNEE 2025

BUDGET PRINCIPAL — DECISION MODIFICATIVE N°3 - EXERCICE 2024

CREATION DE LA SCCV CARMERIES LOT D AVEC PRISE DE PARTICIPATION DE LA SET

FONDS DE CONCOURS DE DROIT COMMUN 2024

ATTRIBUTION DU FONDS VERT 2 — REORIENTATION DU FONDS DES COMMUNES DE BERTHENAY LA MEMBROLLE-SUR-CHOISILLE ET METTRAY VERS L ENVELOPPE 2

FIXATION DES TARIFS DU SERVICE PUBLIC DE L ASSAINISSEMENT COLLECTIF - ANNEE 2025

TOURS — COMPLEMENT COMPTABLE TRANSFERT DE PROPRIETE AU TITRE DE LA COMPETENCE ESPACES VERTS

FIXATION DES TARIFS DE L EAU POTABLE POUR LES COMMUNES DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE - ANNEE 2025

FIXATION DES TARIFS METROPOLITAINS 2025 LIES AUX PRESTATIONS DE NETTOIEMENT DE FOURNITURE D EQUIPEMENTS ET DE LA REDEVANCE SPECIALE

BUDGET PRINCIPAL — AUTORISATIONS DE PROGRAMME - DECISION MODIFICATIVE N°3 - EXERCICE 2024

TARIFICATION DES EQUIPEMENTS METROPOLITAINS DEDIES AUX GENS DU VOYAGE

METTRAY — CONCESSION D AMENAGEMENT RELATIVE A L EXTENSION DU PARC D ACTIVITES - LES GAUDIERES - COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE AU 31-12-2023 VALANT BILAN DE PRE-CLOTURE

APPROBATION DU PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES (P.L.P.D.M.A.)

PROTOCOLE DE RESILIATION DE LA CONCESSION D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES LES GAUDIERES CONFIEE A LA SET

METTRAY — EXTENSION DU PARC D ACTIVITES LES GAUDIERES - CONCESSION D AMENAGEMENT ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LA SET AMENAGEMENT

COMPTE — RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 21 OCTOBRE DES DECISIONS N° D2024_64 A D2024_83 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN SEPTEMBRE ET OCTOBRE 2024

CONVENTIONS DE GESTION DU SERVICE DE FOURRIERE ANIMALE ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LES COMMUNES DE VERETZ ET LARCAY - AVENANTS

APPROBATION DU SCHEMA DIRECTEUR D ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DALKIA BIOGAZ RELATIF A LA VALORISATION DU BIOGAZ PRODUIT A LA STATION D EPURATION DE LA GRANGE DAVID - ANNEE 2023

JOUE — LES-TOURS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CHALEUR - AVENANT N° 12

BILAN DU 3EME PROGRAMME LOCAL DE L HABITAT (PLH) DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - ANNEE 2023 ET PERIODE 2018-2023

CREATION D UNE COMMISSION D INDEMNISATION AMIABLE METROPOLITAINE - ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR

REPRESENTATIONS DANS LES COMMISSIONS ET DIVERS ORGANISMES

FONDETTES — LA GARE ET LA VERMICELLERIE - TRANSFERT DE PROPRIETE SUITE AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE - AMENAGEMENT DE L ESPACE

JOUE — LES-TOURS - AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE CHAUFFERIE GUTENBERG - APPROBATION DE L AVENANT N° 2

APPROBATION DU CHOIX DU DELEGATAIRE ET DU CONTRAT DE CONCESSION POUR LA CONCEPTION LA REALISATION LE FINANCEMENT ET L EXPLOITATION D UN SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION TRANSPORT ET DISTRIBUTION D ENERGIE

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL