Conseil municipal du 2025-02-24
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délibérations
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Finances & Budget
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Urbanisme & Travaux
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Environnement
Synthèse
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TOURS — CENTRE AQUATIQUE DU LAC - REVISION DE LA GRILLE TARIFAIRE POUR LA CREATION DE NOUVEAUX TARIFS
CREATION DE LA SCCV LE LOT H AVEC PRISE DE PARTICIPATION DE LA SET
REGLEMENT DU FOND DE SOUTIEN AUX PROJETS DES COMMUNES MEMBRES DE LA METROPOLE - AVENANT N°2
CHAMBRAY — LES-TOURS - PARC D ACTIVITES LA VRILLONNERIE SUD - CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT AVEC LA SET - BILAN DE LIQUIDATION - REMISE DES OUVRAGES - QUITUS DE FIN D OPERATION
JOUE — LES-TOURS - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DE LA RABIERE ET DU MORIER - APPROBATION DU COMPTE D EXPLOITATION 2023 ET DES REDEVANCES LIEES AU GAIN DE LA COGENERATION
CENTRE DE TRI DES EMBALLAGES MENAGERS DE PARCAY-MESLAY - REMBOURSEMENT PAR LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (S.P.L.) TRI VAL DE LOIRE DES FRAIS DE TRANSPORT DU PUBLIC POUR EFFECTUER LA VISITE DU CENTRE DE T
RAPPORT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2025
CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT POUR LA CONDUITE D UNE ETUDE PRE-OPERATIONNELLE POUR LA REALISATION D UN ECHANGEUR AUTOROUTIER SUR L A85 A JOUE-LES-TOURS
CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT POUR CONDUIRE UNE ETUDE PRE-OPERATIONNELLE POUR LA REALISATION DE PASSERELLES MODES ACTIFS SUR L AUTOROUTE A10 ENTRE LOIRE ET CHER
LUYNES — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L EXPLOITATION DE LA PISCINE LES THERMES - AVENANT N°1 RELATIF A LA FACTURATION DES FLUIDES
SAINT — CYR-SUR-LOIRE - APPROBATION DU BILAN DES OBSERVATIONS ET APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLU
LA RICHE — APPROBATION DU BILAN DES OBSERVATIONS ET APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLU
TOURS — APPROBATION DE LA MODIFICATION N°3 DU PLU
JOUE — LES-TOURS - MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU DOSSIER DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLU
PROJET LIGNES2TRAM — AVIS SUR LES DOSSIERS DE MISE EN COMPATIBILITE DES PLU DE TOURS ET DE CHAMBRAY-LES-TOURS DANS LE CADRE DE LA DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
APPROBATION DU PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L ENVIRONNEMENT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
APPROBATION DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL
REGLEMENT DE MISE A DISPOSITION D UN OUTIL DE GESTION DE PLAN COMMUNAL ET INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE AU TITRE DES BIENS PARTAGES - ADOPTION
COMPTE — RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 25 NOVEMBRE DES DECISIONS N° D2024-62 D2024-84 A D2024-110 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN NOVEMBRE ET DECEMBRE 2024
ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CASTELRENAUDAIS ET DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES LOCHES SUD TOURAINE AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE-ET-LOIRE (S.I.E.I.L.) POUR LA COMPETENCE ECLAIR
SAINT — PIERRE-DES-CORPS - PARVIS DE LA GARE - CONVENTION DE SUPERPOSITION D AFFECTATIONS - AVENANT N°1
REPRESENTATIONS DE LA METROPOLE DANS DIFFERENTS ORGANISMES
MESURES RELATIVES A LA GESTION DU PERSONNEL
PROCEDURE DE RECUEIL DES SIGNALEMENTS EMIS PAR LES LANCEURS D ALERTE - DESIGNATION DU REFERENT ALERTE
RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D EGALITE ENTRES LES FEMMES ET LES HOMMES - ANNEE 2024
CHAMBRAY — LES-TOURS - TRANSFERT DE PROPRIETE DES BIENS AFFECTES AUX COMPETENCES EN MATIERE D AMENAGEMENT DE L ESPACE METROPOLITAIN ET D ASSAINISSEMENT ET EAU CONCERNES PAR LA 2 EME LIGNE DE TRAMWAY
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