Conseil municipal du 2025-02-24

Urs 24 février 2025 26 délibérations
Document source

26

délibérations

9

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

4

Environnement

Résumé

Synthèse

26 délibérations - APPROBATION DU PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L ENVIRONNEMENT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - LUYNES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L EXPLOITATION DE LA PISCINE LES THERMES - AVENANT N°1 RELATIF - TOURS - CENTRE AQUATIQUE DU LAC - REVISION DE LA GRILLE TARIFAIRE POUR LA CREATION DE NOUVEAUX TARIFS - CHAMBRAY-LES-TOURS - TRANSFERT DE PROPRIETE DES BIENS AFFECTES AUX COMPETENCES EN MATIERE D AMENAGEMENT DE L ESPACE METR - ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CASTELRENAUDAIS ET DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES LOCHES SUD TOURAINE AU SYNDICAT - SAINT-PIERRE-DES-CORPS - PARVIS DE LA GARE - CONVENTION DE SUPERPOSITION D AFFECTATIONS - AVENANT N°1 - APPROBATION DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL - SAINT-CYR-SUR-LOIRE - APPROBATION DU BILAN DES OBSERVATIONS ET APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLU - LA RICHE - APPROBATION DU BILAN DES OBSERVATIONS ET APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLU - MESURES RELATIVES A LA GESTION DU PERSONNEL - TOURS - APPROBATION DE LA MODIFICATION N°3 DU PLU - CREATION DE LA SCCV LE LOT H AVEC PRISE DE PARTICIPATION DE LA SET - REPRESENTATIONS DE LA METROPOLE DANS DIFFERENTS ORGANISMES - REGLEMENT DU FOND DE SOUTIEN AUX PROJETS DES COMMUNES MEMBRES DE LA METROPOLE - AVENANT N°2 - CHAMBRAY-LES-TOURS - PARC D ACTIVITES LA VRILLONNERIE SUD - CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT AVEC LA SET - BILAN DE LIQ - JOUE-LES-TOURS - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DE LA RABIERE ET DU MORIER - APPROBATION DU COMPTE D EXPLOITATION 20 - CENTRE DE TRI DES EMBALLAGES MENAGERS DE PARCAY-MESLAY - REMBOURSEMENT PAR LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (S.P.L.) TRI VAL D - RAPPORT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2025 - REGLEMENT DE MISE A DISPOSITION D UN OUTIL DE GESTION DE PLAN COMMUNAL ET INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE AU TITRE DES BIENS - COMPTE-RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 25 NOVEMBRE DES DECISIONS N° D2024-62 D2024-84 A D

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Délibérations (26)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
25

TOURS — CENTRE AQUATIQUE DU LAC - REVISION DE LA GRILLE TARIFAIRE POUR LA CREATION DE NOUVEAUX TARIFS

25

CREATION DE LA SCCV LE LOT H AVEC PRISE DE PARTICIPATION DE LA SET

25

REGLEMENT DU FOND DE SOUTIEN AUX PROJETS DES COMMUNES MEMBRES DE LA METROPOLE - AVENANT N°2

25

CHAMBRAY — LES-TOURS - PARC D ACTIVITES LA VRILLONNERIE SUD - CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT AVEC LA SET - BILAN DE LIQUIDATION - REMISE DES OUVRAGES - QUITUS DE FIN D OPERATION

25

JOUE — LES-TOURS - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DE LA RABIERE ET DU MORIER - APPROBATION DU COMPTE D EXPLOITATION 2023 ET DES REDEVANCES LIEES AU GAIN DE LA COGENERATION

25

CENTRE DE TRI DES EMBALLAGES MENAGERS DE PARCAY-MESLAY - REMBOURSEMENT PAR LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (S.P.L.) TRI VAL DE LOIRE DES FRAIS DE TRANSPORT DU PUBLIC POUR EFFECTUER LA VISITE DU CENTRE DE T

25

RAPPORT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2025

25

CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT POUR LA CONDUITE D UNE ETUDE PRE-OPERATIONNELLE POUR LA REALISATION D UN ECHANGEUR AUTOROUTIER SUR L A85 A JOUE-LES-TOURS

25

CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT POUR CONDUIRE UNE ETUDE PRE-OPERATIONNELLE POUR LA REALISATION DE PASSERELLES MODES ACTIFS SUR L AUTOROUTE A10 ENTRE LOIRE ET CHER

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
25

LUYNES — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L EXPLOITATION DE LA PISCINE LES THERMES - AVENANT N°1 RELATIF A LA FACTURATION DES FLUIDES

25

SAINT — CYR-SUR-LOIRE - APPROBATION DU BILAN DES OBSERVATIONS ET APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLU

25

LA RICHE — APPROBATION DU BILAN DES OBSERVATIONS ET APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLU

25

TOURS — APPROBATION DE LA MODIFICATION N°3 DU PLU

25

JOUE — LES-TOURS - MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU DOSSIER DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLU

25

PROJET LIGNES2TRAM — AVIS SUR LES DOSSIERS DE MISE EN COMPATIBILITE DES PLU DE TOURS ET DE CHAMBRAY-LES-TOURS DANS LE CADRE DE LA DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE

🌱 Environnement 4 délibérations
25

APPROBATION DU PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L ENVIRONNEMENT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

25

APPROBATION DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL

25

REGLEMENT DE MISE A DISPOSITION D UN OUTIL DE GESTION DE PLAN COMMUNAL ET INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE AU TITRE DES BIENS PARTAGES - ADOPTION

25

COMPTE — RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 25 NOVEMBRE DES DECISIONS N° D2024-62 D2024-84 A D2024-110 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN NOVEMBRE ET DECEMBRE 2024

📄 Autres decisions 3 délibérations
25

ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CASTELRENAUDAIS ET DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES LOCHES SUD TOURAINE AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE-ET-LOIRE (S.I.E.I.L.) POUR LA COMPETENCE ECLAIR

25

SAINT — PIERRE-DES-CORPS - PARVIS DE LA GARE - CONVENTION DE SUPERPOSITION D AFFECTATIONS - AVENANT N°1

25

REPRESENTATIONS DE LA METROPOLE DANS DIFFERENTS ORGANISMES

👥 Ressources humaines 3 délibérations
25

MESURES RELATIVES A LA GESTION DU PERSONNEL

25

PROCEDURE DE RECUEIL DES SIGNALEMENTS EMIS PAR LES LANCEURS D ALERTE - DESIGNATION DU REFERENT ALERTE

25

RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D EGALITE ENTRES LES FEMMES ET LES HOMMES - ANNEE 2024

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
25

CHAMBRAY — LES-TOURS - TRANSFERT DE PROPRIETE DES BIENS AFFECTES AUX COMPETENCES EN MATIERE D AMENAGEMENT DE L ESPACE METROPOLITAIN ET D ASSAINISSEMENT ET EAU CONCERNES PAR LA 2 EME LIGNE DE TRAMWAY

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