24 février 2025
26
délibérations
9
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
4
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
Tours — Centre Aquatique du Lac - Revision de la Grille Tarifaire pour la Creation de Nouveaux Tarifs
Creation de la Sccv le Lot H avec Prise de Participation de la Set
Reglement du Fond de Soutien aux Projets des Communes Membres de la Metropole - Avenant N°2
Chambray — L'es-Tours - Parc D Activites la Vrillonnerie S'ud - Convention Publique D Amenagement avec la S'et - Bilan de L'iquidation - Remise des Ouvrages - Quitus de Fin D Operation
Joue — Les-Tours - Convention D Occupation Temporaire de la Rabiere et du Morier - Approbation du Compte D Exploitation 2023 et des Redevances Liees au Gain de la Cogeneration
Centre de Tri des Emballages Menagers de Parcay-Meslay - Remboursement par la Societe Publique Locale (s.p.l.) Tri Val de Loire des Frais de Transport du Public pour Effectuer la Visite du Centre de T
Rapport D Orientations Budgetaires 2025
Convention de Partenariat et de Financement pour la C'onduite D une Etude Pre-Operationnelle pour la Realisation D un Echangeur Autoroutier sur l A85 A J'oue-L'es-Tours
Convention de Partenariat et de Financement pour C'onduire une Etude Pre-Operationnelle pour la Realisation de Passerelles Modes Actifs sur l Autoroute A10 entre Loire et Cher
Luynes — Delegation de Service Public pour la Gestion et l Exploitation de la Piscine les Thermes - Avenant N°1 Relatif A la Facturation des Fluides
Saint — Cyr-Sur-Loire - Approbation du Bilan des Observations et Approbation de la Modification Simplifiee N°2 du PLU
La Riche — Approbation du Bilan des Observations et Approbation de la Modification Simplifiee N°1 du PLU
Tours — Approbation de la Modification N°3 du PLU
Joue — Les-Tours - Modalites de Mise A Disposition du Public du Dossier de Modification Simplifiee N°1 du PLU
Projet Lignes2tram — Avis sur les Dossiers de Mise en Compatibilite des PLU de Tours et de Chambray-Les-Tours dans le Cadre de la Declaration D Utilite Publique
Approbation du Plan de Prevention du Bruit dans l Environnement de Tours Metropole Val de Loire
Approbation du Plan Climat Air Energie Territorial
Reglement de Mise A Disposition D un Outil de Gestion de Plan Communal et Intercommunal de Sauvegarde au Titre des Biens Partages - Adoption
Compte — Rendu des D'ecisions Adoptees par le Bureau dans SA S'eance du 25 N'ovembre des D'ecisions N° D2024-62 D2024-84 A D2024-110 et des Marches Attribues en N'ovembre et D'ecembre 2024
Adhesion de la Communaute de Communes du Castelrenaudais et de la Communaute de Communes Loches Sud Touraine au Syndicat Intercommunal D Energie D Indre-Et-Loire (s.i.e.i.l.) pour la Competence Eclair
Saint — Pierre-Des-Corps - Parvis de la Gare - Convention de Superposition D Affectations - Avenant N°1
Representations de la Metropole dans Differents Organismes
Mesures Relatives A la Gestion du Personnel
Procedure de Recueil des Signalements Emis par les Lanceurs D Alerte - Designation du Referent Alerte
Rapport sur la Situation en Matiere D Egalite Entres les Femmes et les Hommes - Annee 2024
Chambray — L'es-Tours - Transfert de Propriete des Biens Affectes aux C'ompetences en Matiere D Amenagement de l Espace Metropolitain et D Assainissement et Eau C'oncernes par la 2 Eme L'igne de Tramway
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