CM

24 février 2025

Urs 26 délibérations

26

délibérations

9

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

4

Environnement

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Délibérations (26)

Finances & Budget 9 délibérations
25

Tours — Centre Aquatique du Lac - Revision de la Grille Tarifaire pour la Creation de Nouveaux Tarifs

25

Creation de la Sccv le Lot H avec Prise de Participation de la Set

25

Reglement du Fond de Soutien aux Projets des Communes Membres de la Metropole - Avenant N°2

25

Chambray — L'es-Tours - Parc D Activites la Vrillonnerie S'ud - Convention Publique D Amenagement avec la S'et - Bilan de L'iquidation - Remise des Ouvrages - Quitus de Fin D Operation

25

Joue — Les-Tours - Convention D Occupation Temporaire de la Rabiere et du Morier - Approbation du Compte D Exploitation 2023 et des Redevances Liees au Gain de la Cogeneration

25

Centre de Tri des Emballages Menagers de Parcay-Meslay - Remboursement par la Societe Publique Locale (s.p.l.) Tri Val de Loire des Frais de Transport du Public pour Effectuer la Visite du Centre de T

25

Rapport D Orientations Budgetaires 2025

25

Convention de Partenariat et de Financement pour la C'onduite D une Etude Pre-Operationnelle pour la Realisation D un Echangeur Autoroutier sur l A85 A J'oue-L'es-Tours

25

Convention de Partenariat et de Financement pour C'onduire une Etude Pre-Operationnelle pour la Realisation de Passerelles Modes Actifs sur l Autoroute A10 entre Loire et Cher

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
25

Luynes — Delegation de Service Public pour la Gestion et l Exploitation de la Piscine les Thermes - Avenant N°1 Relatif A la Facturation des Fluides

25

Saint — Cyr-Sur-Loire - Approbation du Bilan des Observations et Approbation de la Modification Simplifiee N°2 du PLU

25

La Riche — Approbation du Bilan des Observations et Approbation de la Modification Simplifiee N°1 du PLU

25

Tours — Approbation de la Modification N°3 du PLU

25

Joue — Les-Tours - Modalites de Mise A Disposition du Public du Dossier de Modification Simplifiee N°1 du PLU

25

Projet Lignes2tram — Avis sur les Dossiers de Mise en Compatibilite des PLU de Tours et de Chambray-Les-Tours dans le Cadre de la Declaration D Utilite Publique

Environnement 4 délibérations
25

Approbation du Plan de Prevention du Bruit dans l Environnement de Tours Metropole Val de Loire

25

Approbation du Plan Climat Air Energie Territorial

25

Reglement de Mise A Disposition D un Outil de Gestion de Plan Communal et Intercommunal de Sauvegarde au Titre des Biens Partages - Adoption

25

Compte — Rendu des D'ecisions Adoptees par le Bureau dans SA S'eance du 25 N'ovembre des D'ecisions N° D2024-62 D2024-84 A D2024-110 et des Marches Attribues en N'ovembre et D'ecembre 2024

Autres decisions 3 délibérations
25

Adhesion de la Communaute de Communes du Castelrenaudais et de la Communaute de Communes Loches Sud Touraine au Syndicat Intercommunal D Energie D Indre-Et-Loire (s.i.e.i.l.) pour la Competence Eclair

25

Saint — Pierre-Des-Corps - Parvis de la Gare - Convention de Superposition D Affectations - Avenant N°1

25

Representations de la Metropole dans Differents Organismes

Ressources humaines 3 délibérations
25

Mesures Relatives A la Gestion du Personnel

25

Procedure de Recueil des Signalements Emis par les Lanceurs D Alerte - Designation du Referent Alerte

25

Rapport sur la Situation en Matiere D Egalite Entres les Femmes et les Hommes - Annee 2024

Culture & Patrimoine 1 délibération
25

Chambray — L'es-Tours - Transfert de Propriete des Biens Affectes aux C'ompetences en Matiere D Amenagement de l Espace Metropolitain et D Assainissement et Eau C'oncernes par la 2 Eme L'igne de Tramway

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