Conseil municipal du 2025-06-16
38
délibérations
17
Finances & Budget
16
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
Synthèse
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ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L UNIVERSITE DE TOURS - EVENEMENTS SCIENTIFIQUES ET VULGARISATION DE LA SCIENCE ET CHAIRES UNIVERSITAIRES
ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION A CONVERGENCES BIO - ANNEE 2025
ATTRIBUTION DE SUBVENTION A LA FONDATION RABELAIS CHAIRE VALEUR ET CONSOMMATION DE L IAE - CONVENTION
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU CONTRAT DE VILLE ET DE SES CONVENTIONS D APPLICATION
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE BATELLERIE - CONVENTIONS
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EN SOUTIEN AUX PARTENAIRES ET AUX ANIMATEURS DES FILIERES ECONOMIQUES
ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION A LA LIGUE POUR LA PROTECTION DES OISEAUX CENTRE-VAL-DE-LOIRE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE D OBJECTIFS ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE LA VILLE DE T
ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION A LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE TOURAINE - CONVENTION DE PARTENARIAT
ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L AFPP - CONVENTION
ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION A LA SOCIETE COOPERATIVE D INTERET COLLECTIF (S.C.I.C.) VELOOP - ANNEE 2025
FONDETTES — FINANCEMENT DE 5 LOGEMENTS PLUS 4 LOGEMENTS PLAI ET 4 LOGEMENTS PLS (CONSTRUCTIONS NEUVES EN V.E.F.A.) - BRUZETTE - PROGRAMMATION 2021 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PLUS-PLAI-PLS) -
ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION A LA RESSOURCERIE LA CHARPENTIERE - ANNEE 2025
SAINT — CYR-SUR-LOIRE - FINANCEMENT DE 4 LOGEMENTS PLUS 4 LOGEMENTS PLAI ET 6 LOGEMENTS PLS (CONSTRUCTION NEUVE EN V.E.F.A.) - ARISTIDE BRIAND - PROGRAMMATION 2022 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PL
ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L UNIVERSITE DE TOURS - CONVENTION PORTANT SUR L ORGANISATION D EVENEMENTS DANS LE DOMAINE DE LA SANTE
TOURS — FINANCEMENT DE 20 LOGEMENTS PLAI ET 19 LOGEMENTS PLS (CONSTRUCTION NEUVE EN V.E.F.A.) - DOMAINE DE SUEDE - PROGRAMMATION 2024 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PLAI-PLS) CAISSE DES DEPOTS ET
CAMPAGNE DE COMMUNICATION TOURAINE VAL DE LOIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER AVEC L AGENCE DEPARTEMENTALE DU TOURISME DE TOURAINE
ATTRIBUTION DE SUBVENTION A LA CROIX — ROUGE COMPETENCE - PROJET D EXTENSION BATIMENT - CONVENTION
JOUE — LES-TOURS ET CHAMBRAY-LES-TOURS - AVENUE DE BORDEAUX ET AVENUE DE LA REPUBLIQUE - CONVENTIONS AMIABLES DE REPRISE DE BRANCHEMENTS DANS LE CADRE DES TRAVAUX D ENFOUISSEMENT DU RESEAU DE TELECOMMUN
VILLANDRY — LE BOIS DE PLANTE - ACQUISITION FONCIERE
TOURS — RUE DE SUEDE - ACQUISITION FONCIERE DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE RENATURATION DE LA PETITE GIRONDE
REOUVERTURE DE LA GARE DE FONDETTES — SAINT-CYR-SUR-LOIRE - CREATION DE RAMPES PMR DANS LA CADRE DE L ACCESSIBILTE DES QUAIS - CONVENTION DE MAITRISE D OUVRAGE UNIQUE EXERCEE PAR SNCF GARE ET CONNEXIONS
SAINT — PIERRE-DES-CORPS - BOULEVARD JEAN JAURES - RUE MARCEL GARDERES - CONVENTIONS DE DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE-ET-LOIRE
SAINT — AVERTIN - PROCEDURE DE TRANSFERT D OFFICE DE VOIES ET PARCELLES PRIVEES OUVERTES A LA CIRCULATION SUR LE DOMAINE PUBLIC
TOURS — RETROCESSION DES ESPACES COMMUNS FORUM MELIES
FONDETTES — CHEMIN DE LA BROSSE - ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION YL N°259 ET 260 DANS LE CADRE D UNE REGULARISATION DE VOIRIE
SAINT — CYR-SUR-LOIRE - ZAC CHARLES DE GAULLE - ACQUISITION DANS LE CADRE D UNE RETROCESSION DES ESPACES COMMUNS
TOURS — RUE THALES DE MILLET - ACQUISITION FONCIERE
SAINT — PIERRE-DES-CORPS - GRAND MAIL EST-PLACE DES COSMONAUTES - TRANSFERT ET ACQUISITIONS POUR REQUALIFICATION DANS LE CADRE DU NPNRU
TOURS — SCHEMA CYCLABLE METROPOLITAIN - ACQUISITION DANS LE CADRE DE L ITINERAIRE 10 DE VELIVAL
TOURS — AEROPORT - CONVENTION DE PORTAGE FONCIER AVEC L ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER VAL DE LOIRE
CONVENTION DE FINANCEMENT DES ETUDES ET TRAVAUX D INVESTISSEMENT - SYSTEME D ENDIGUEMENT DE TOURS SUD - SAINT-AVERTIN (2025-2028)
TOURS — AVENUE MARCEL DASSAULT - ACQUISITION D UN TERRAIN AUPRES DE LA SET
JOUE — LES-TOURS - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET VAL TOURAINE HABITAT POUR LA REQUALIFICATION DES ESPACES EXTERIEURS DU QUARTIER DE LA RABIERE - AVENANT N°1
TOURS — AVENUE DU DANEMARK - CESSION FONCIERE A LA SOCIETE STMICROELECTRONICS
SECTEUR DE TOURS — RUE THEOPHANE VENIEN - DECLASSEMENT D EMPRISES DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER - MISE A L ENQUETE
SAINT — AVERTIN - PRAIRIE DE CANGE - PRET A USAGE AU PROFIT DU GAEC RECONNU LE PATOUILLARD
CONTRAT AVEC ECOMAISON ET VALOBAT RELATIF A LA PRISE EN CHARGE DE LA COLLECTE DES ARTICLES DE BRICOLAGE ET DE JARDIN DANS LE CADRE DU SERVICE PUBLIC DE GESTION DES DECHETS - APPROBATION ET SIGNATURE
CONVENTION AVEC L ASSOCIATION LES P TITS BOUCHONS 37 RELATIVE A LA COLLECTE DES BOUCHONS EN LIEGE DANS LE CADRE DU SERVICE PUBLIC DE GESTION DES DECHETS - APPROBATION ET SIGNATURE
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