Conseil municipal du 2025-06-16

Urs 16 juin 2025 38 délibérations
Document source

38

délibérations

17

Finances & Budget

16

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

38 délibérations - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L UNIVERSITE DE TOURS - EVENEMENTS SCIENTIFIQUES ET VULGARISATION DE LA SCIENCE ET CHAIRES U - JOUE-LES-TOURS ET CHAMBRAY-LES-TOURS - AVENUE DE BORDEAUX ET AVENUE DE LA REPUBLIQUE - CONVENTIONS AMIABLES DE REPRISE D - ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION A CONVERGENCES BIO - ANNEE 2025 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A LA FONDATION RABELAIS CHAIRE VALEUR ET CONSOMMATION DE L IAE - CONVENTION - VILLANDRY - LE BOIS DE PLANTE - ACQUISITION FONCIERE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU CONTRAT DE VILLE ET DE SES CONVENTIONS D APPLICATION - TOURS - RUE DE SUEDE - ACQUISITION FONCIERE DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE RENATURATION DE LA PETITE GIRONDE - REOUVERTURE DE LA GARE DE FONDETTES-SAINT-CYR-SUR-LOIRE - CREATION DE RAMPES PMR DANS LA CADRE DE L ACCESSIBILTE DES QUA - SAINT-PIERRE-DES-CORPS - BOULEVARD JEAN JAURES - RUE MARCEL GARDERES - CONVENTIONS DE DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE BATELLERIE - CONVENTIONS - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EN SOUTIEN AUX PARTENAIRES ET AUX ANIMATEURS DES FILIERES ECONOMIQUES - SAINT-AVERTIN - PROCEDURE DE TRANSFERT D OFFICE DE VOIES ET PARCELLES PRIVEES OUVERTES A LA CIRCULATION SUR LE DOMAINE P - ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION A LA LIGUE POUR LA PROTECTION DES OISEAUX CENTRE-VAL-DE-LOIRE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVEN - TOURS - RETROCESSION DES ESPACES COMMUNS FORUM MELIES - ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION A LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE TOURAINE - CONVENTION DE PARTENARIAT - FONDETTES - CHEMIN DE LA BROSSE - ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION YL N°259 ET 260 DANS LE CADRE D UNE REGUL - SAINT-CYR-SUR-LOIRE - ZAC CHARLES DE GAULLE - ACQUISITION DANS LE CADRE D UNE RETROCESSION DES ESPACES COMMUNS - TOURS - RUE THALES DE MILLET - ACQUISITION FONCIERE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L AFPP - CONVENTION - TOURS - AVENUE DU DANEMARK - CESSION FONCIERE A LA SOCIETE STMICROELECTRONICS

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (38)

💶 Finances & Budget 17 délibérations
25

ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L UNIVERSITE DE TOURS - EVENEMENTS SCIENTIFIQUES ET VULGARISATION DE LA SCIENCE ET CHAIRES UNIVERSITAIRES

25

ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION A CONVERGENCES BIO - ANNEE 2025

25

ATTRIBUTION DE SUBVENTION A LA FONDATION RABELAIS CHAIRE VALEUR ET CONSOMMATION DE L IAE - CONVENTION

25

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU CONTRAT DE VILLE ET DE SES CONVENTIONS D APPLICATION

25

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE BATELLERIE - CONVENTIONS

25

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EN SOUTIEN AUX PARTENAIRES ET AUX ANIMATEURS DES FILIERES ECONOMIQUES

25

ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION A LA LIGUE POUR LA PROTECTION DES OISEAUX CENTRE-VAL-DE-LOIRE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE D OBJECTIFS ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE LA VILLE DE T

25

ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION A LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE TOURAINE - CONVENTION DE PARTENARIAT

25

ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L AFPP - CONVENTION

25

ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION A LA SOCIETE COOPERATIVE D INTERET COLLECTIF (S.C.I.C.) VELOOP - ANNEE 2025

25

FONDETTES — FINANCEMENT DE 5 LOGEMENTS PLUS 4 LOGEMENTS PLAI ET 4 LOGEMENTS PLS (CONSTRUCTIONS NEUVES EN V.E.F.A.) - BRUZETTE - PROGRAMMATION 2021 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PLUS-PLAI-PLS) -

25

ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION A LA RESSOURCERIE LA CHARPENTIERE - ANNEE 2025

25

SAINT — CYR-SUR-LOIRE - FINANCEMENT DE 4 LOGEMENTS PLUS 4 LOGEMENTS PLAI ET 6 LOGEMENTS PLS (CONSTRUCTION NEUVE EN V.E.F.A.) - ARISTIDE BRIAND - PROGRAMMATION 2022 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PL

25

ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L UNIVERSITE DE TOURS - CONVENTION PORTANT SUR L ORGANISATION D EVENEMENTS DANS LE DOMAINE DE LA SANTE

25

TOURS — FINANCEMENT DE 20 LOGEMENTS PLAI ET 19 LOGEMENTS PLS (CONSTRUCTION NEUVE EN V.E.F.A.) - DOMAINE DE SUEDE - PROGRAMMATION 2024 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PLAI-PLS) CAISSE DES DEPOTS ET

25

CAMPAGNE DE COMMUNICATION TOURAINE VAL DE LOIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER AVEC L AGENCE DEPARTEMENTALE DU TOURISME DE TOURAINE

25

ATTRIBUTION DE SUBVENTION A LA CROIX — ROUGE COMPETENCE - PROJET D EXTENSION BATIMENT - CONVENTION

🏗️ Urbanisme & Travaux 16 délibérations
25

JOUE — LES-TOURS ET CHAMBRAY-LES-TOURS - AVENUE DE BORDEAUX ET AVENUE DE LA REPUBLIQUE - CONVENTIONS AMIABLES DE REPRISE DE BRANCHEMENTS DANS LE CADRE DES TRAVAUX D ENFOUISSEMENT DU RESEAU DE TELECOMMUN

25

VILLANDRY — LE BOIS DE PLANTE - ACQUISITION FONCIERE

25

TOURS — RUE DE SUEDE - ACQUISITION FONCIERE DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE RENATURATION DE LA PETITE GIRONDE

25

REOUVERTURE DE LA GARE DE FONDETTES — SAINT-CYR-SUR-LOIRE - CREATION DE RAMPES PMR DANS LA CADRE DE L ACCESSIBILTE DES QUAIS - CONVENTION DE MAITRISE D OUVRAGE UNIQUE EXERCEE PAR SNCF GARE ET CONNEXIONS

25

SAINT — PIERRE-DES-CORPS - BOULEVARD JEAN JAURES - RUE MARCEL GARDERES - CONVENTIONS DE DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE-ET-LOIRE

25

SAINT — AVERTIN - PROCEDURE DE TRANSFERT D OFFICE DE VOIES ET PARCELLES PRIVEES OUVERTES A LA CIRCULATION SUR LE DOMAINE PUBLIC

25

TOURS — RETROCESSION DES ESPACES COMMUNS FORUM MELIES

25

FONDETTES — CHEMIN DE LA BROSSE - ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION YL N°259 ET 260 DANS LE CADRE D UNE REGULARISATION DE VOIRIE

25

SAINT — CYR-SUR-LOIRE - ZAC CHARLES DE GAULLE - ACQUISITION DANS LE CADRE D UNE RETROCESSION DES ESPACES COMMUNS

25

TOURS — RUE THALES DE MILLET - ACQUISITION FONCIERE

25

SAINT — PIERRE-DES-CORPS - GRAND MAIL EST-PLACE DES COSMONAUTES - TRANSFERT ET ACQUISITIONS POUR REQUALIFICATION DANS LE CADRE DU NPNRU

25

TOURS — SCHEMA CYCLABLE METROPOLITAIN - ACQUISITION DANS LE CADRE DE L ITINERAIRE 10 DE VELIVAL

25

TOURS — AEROPORT - CONVENTION DE PORTAGE FONCIER AVEC L ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER VAL DE LOIRE

25

CONVENTION DE FINANCEMENT DES ETUDES ET TRAVAUX D INVESTISSEMENT - SYSTEME D ENDIGUEMENT DE TOURS SUD - SAINT-AVERTIN (2025-2028)

25

TOURS — AVENUE MARCEL DASSAULT - ACQUISITION D UN TERRAIN AUPRES DE LA SET

25

JOUE — LES-TOURS - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET VAL TOURAINE HABITAT POUR LA REQUALIFICATION DES ESPACES EXTERIEURS DU QUARTIER DE LA RABIERE - AVENANT N°1

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
25

TOURS — AVENUE DU DANEMARK - CESSION FONCIERE A LA SOCIETE STMICROELECTRONICS

25

SECTEUR DE TOURS — RUE THEOPHANE VENIEN - DECLASSEMENT D EMPRISES DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER - MISE A L ENQUETE

25

SAINT — AVERTIN - PRAIRIE DE CANGE - PRET A USAGE AU PROFIT DU GAEC RECONNU LE PATOUILLARD

🌱 Environnement 2 délibérations
25

CONTRAT AVEC ECOMAISON ET VALOBAT RELATIF A LA PRISE EN CHARGE DE LA COLLECTE DES ARTICLES DE BRICOLAGE ET DE JARDIN DANS LE CADRE DU SERVICE PUBLIC DE GESTION DES DECHETS - APPROBATION ET SIGNATURE

25

CONVENTION AVEC L ASSOCIATION LES P TITS BOUCHONS 37 RELATIVE A LA COLLECTE DES BOUCHONS EN LIEGE DANS LE CADRE DU SERVICE PUBLIC DE GESTION DES DECHETS - APPROBATION ET SIGNATURE

WEB ods_auto:data.tours-metropole.fr:deliberations-tours-metropole-val-de-loire:2025-06-16
Ouvrir →

📬 Suivre Urs

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.