Conseil municipal du 2025-06-30

LA RICHE — CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC CONFIANT LA GESTION ET L EXPLOITATION DE LA PISCINE LE CARRE D O A LA SOCIETE PRESTALIS - APPROBATION DE L AVENANT N°2

CONVENTION PLURIANNUELLE DES PROJETS DE RENOUVELLEMENT URBAIN DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - AVENANT N°3

SIGNATURE DE LA CONVENTION TRIPARTITE DE PROJET URBAIN PARTENARIAL DES HAUTS DE SAINTE-RADEGONDE AVEC TOURS METROPOLE HABITAT

CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA REALISATION ET LA GESTION D UN RESEAU DE COMMUNICATION ELECTRONIQUE A HAUT DEBIT - APPROBATION DE L AVENANT N°14

TOURS — SAINT-PIERRE-DES-CORPS - SAINT-AVERTIN - CONTRAT DE PROJET PARTENARIAL D AMENAGEMENT DE LA PORTE EST METROPOLITAINE - APPROBATION AVENANT N°1

APPROBATION DU CHOIX DU DELEGATAIRE ET DU CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA SENSIBILISATION LA PRECOLLECTE LA COLLECTE DES DECHETS ALIMENTAIRES LA CONCEPTION LA CONSTRUCTION ET L EXP

CONTRAT DE CONCESSION DU SERVICE PUBLIC D EAU POTABLE DE FONDETTES LUYNES ET SAINT-ETIENNE-DE-CHIGNY - AVENANT N° 5

CHAMBRAY — LES-TOURS - GROUPEMENT DE COMMANDES SERVICE COMMUN ENERGIE - AVENANT N° 2

PARCAY — MESLAY - EQUIPEMENT SPORTIF

TOURS — MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU DOSSIER DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 DU PLU

TOURS — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU RESEAU DE CHALEUR DE LA SOCIETE DES BORDS DU CHER - AVENANT N° 24

TOURS — USAGE DES SUPPORTS DES RESEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION D ELECTRICITE POUR L ETABLISSEMENT ET L EXPLOITATION D UN RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES - APPROBATION DES AVENANTS

APPROBATION DES MONTANTS DEFINITIFS 2025 DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION

APPROBATION DE LA CONDUITE DU PROJET DE DEVELOPPEMENT DU SERM ET DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT PERMETTANT LA REOUVERTURE DE LA HALTE DE FONDETTES-ST-CYR-SUR-LOIRE SOUS LA MAITRISE

TAXE DE SEJOUR — TARIFS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2026

ATTRIBUTION DU FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES DE 3500 HABITANTS ET MOINS - COMMUNE DE METTRAY

DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DES COMMUNES AU TITRE DU PROGRAMME DES TRAVAUX 2025

FONDS DE CONCOURS DE DROIT COMMUN EXCEPTIONNEL - COMMUNES DE METTRAY ET DE SAINT-PIERRE-DES-CORPS

FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS AUX COMMUNES MEMBRES DE LA METROPOLE - METTRAY

APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ITINERAIRE COEUR DE FRANCE A VELO

CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE A LA REALISATION D UNE ETUDE JURIDICO-STRATEGIQUE EN VUE DE PREFIGURER LES STRUCTURES DE GOUVERNANCE DES SERM DE L ORLEANAIS ET DE TOURAINE

FIXATION DES TARIFS D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC METROPOLITAIN ET DES PRESTATIONS SUR L ESPACE PUBLIC - ANNEE 2025

ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS DE DROIT COMMUN 2025 AUX COMMUNES MEMBRES DE LA METROPOLE

SAINT — AVERTIN - TRANSFERT DE PROPRIETE DES BIENS EN MATIERE D AMENAGEMENT DE L ESPACE METROPOLITAIN

TOURS — TRANSFERT DE PROPRIETE DES BIENS NECESSAIRES AU CYCLE DE L EAU ET GEMAPI

CLASSEMENT DE L OFFICE DE TOURISME METROPOLITAIN - DEMANDE DE CLASSEMENT EN CATEGORIE II

TOURS — RUE HOCHE - CONVENTION OCCUPATION TEMPORAIRE

TOURS — TRANSFERT DE PROPRIETE EN MATIERE D AMENAGEMENT DE L ESPACE METROPOLITAIN

METTRAY — TRANSFERT DE PROPRIETE DES BIENS SUITE AU TRANSFERT DES COMPETENCES

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE DANS DIFFERENTS ETABLISSEMENTS DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - RAPPORT D ACTIVITES 2024

CONVENTION RELATIVE AU SERVICE COMMUN DE L ENERGIE - ADHESION DE LA VILLE DE CHAMBRAY-LES-TOURS

DETERMINATION DES MOYENS ATTRIBUES AUX GROUPES D ELUS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

COMMISSIONS THEMATIQUES — MODIFICATION

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AUPRES DE L AGENCE D URBANISME

MESURES RELATIVES A LA GESTION DU PERSONNEL

VŒU RELATIF AU PROJET D AMENDEMENT DU GOUVERNEMENT PORTANT DEROGATION A L OBLIGATION DE CREATION D UN CONSEIL DE DEVELOPPEMENT POUR LES EPCI DE PLUS DE 50 000 HABITANTS

COMPTE — RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 28 AVRIL DES DECISIONS N° D2025-25 A D2025-36 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN AVRIL 2025