CM

15 septembre 2025

Urs 39 délibérations

39

délibérations

22

Urbanisme & Travaux

13

Finances & Budget

3

Environnement

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Délibérations (39)

Urbanisme & Travaux 22 délibérations
25

Saint — Pierre-Des-Corps - Rue Marcel Paul - Embellissement D un Poste de Transformation - Convention de Partenariat avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre-Et-Loire

25

Tours — 32 Rue de Suede - Prolongement de la Rue Thales de Millet

25

Saint — Avertin - la Membrolle-Sur-Choisille - Dissimulation des Reseaux Aeriens - Conventions pour la Realisation des Travaux de Genie Civil en Coordination avec le Sieil - Avenants N°1

25

Chambray — L'es-Tours - Retrocession des Espaces Publics Amenages de l Operation Porte des Arts - Acquisition Aupres de l Etablissement Public Foncier du Val de Loire - Cession au Syndicat des C'opropriet

25

La Riche — Acquisition Fonciere de la Parcelle Ac 593 - Iles Noires A la Riche

25

Tours Forum Melies Regularisation Fonciere

25

La Riche — 36 Rue du Grand Carroi Lieu-Dit les Hautes Marches - Acquisition

25

Saint — Avertin - Rue du Fourneau - Acquisition dans le Cadre de la Retrocession des Espaces Communes du Lotissement le Verger

25

Contrat Local des Solidarites 2024 — 2027 - Avenant N° 1

25

Saint — Pierre-Des-Corps - Convention Travaux entre la Copropriete Tour Saint Pierre et Tours Metropole Val de Loire

25

Fondettes — la Moutonnerie et la Chaussee de Chatigny - Acquisition Aupres de la Commune

25

La Riche — les Iles Noires - Acquisition de Parcelles Aupres de Messieurs Patte

25

Tours — Rue Pierre et Marie Curie - Regularisation Alignement

25

Approbation de la Convention Portant Attribution par l Etat A Tours Metropole Val de Loire D une Aide Financiere au Logement Temporaire pour la Gestion des Aires D Accueil des Gens du Voyage - Annee

25

Saint — Pierre-Des-Corps - Avenue Marcel Cachin - Regularisation dans le Cadre de la Requalification de la Rue

25

Tours — 31 Avenue du Danemark - Acquisition dans le Cadre des Travaux de Renaturation de la Petite Gironde

25

Ballan — Mire - la Vieille Carte 1 et 2 - Acquisition dans le Cadre du Transfert des Equipements Communs Aupres de Bgbd Amenagement et Lotir 37

25

Tours — 15 Avenue du Danemark - Modification des Conditions de Cession

25

Saint — Pierre-Des-Corps - Boulevard Paul Langevin - Acquisition dans le Cadre de Regularisations de Voirie

25

Conventions pour le Groupement de C'ommandes et la C'oordination des Travaux N'ecessaires A la Realisation de la D'euxieme L'igne de Tramway et de s'es C'omposantes sur le Territoire Metropolitain - Avenants

25

Tours — Prolongement de la Rue Thales de Millet - Acquisition Fonciere

25

Tours — 65 Rue Delaroche - Echange D Emprises Foncieres dans le Cadre D une Regularisation de Voirie

Finances & Budget 13 délibérations
25

Attribution D une Subvention A l Universite pour la Mise en Oeuvre de son Plan D Action de Lutte Contre les Violences Sexuelles et Sexistes

25

Fondettes — Financement de 3 Logements Plus 9 Logements Plai et 2 Logements Pls (construction Neuve en V.e.f.a.) - les Jardins de Musset - Programmation 2023 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (plus-P

25

Attribution de Subventions Complementaires au Titre du Contrat de Ville et de ses Conventions D Application (quartiers vers l Emploi Contrat Local de Sante)

25

Observatoire des Loyers du Parc Prive — Subvention de Fonctionnement A l Atu

25

Convention — C'adre Portant sur l Observation Economique du Tourisme - Avenant N°4

25

Chambray — L'es-Tours - Financement de 1 Logement Plus 1 Logement Plai et 5 Logements Pls - Guignardiere G1 Familiaux - Programmation 2022 - Garantie D Emprunt Pret L'ocatif (plus-Pla-Pls) - Cdc - 1.093

25

Attribution D une Subvention A l Association des Compagnons Batisseurs Centre Val de Loire - Convention D Objectifs

25

Attribution D une Subvention — Convention D Objectifs et de Moyens 2024-2026 entre Tours Metropole Val de Loire et Talm - Avenant N° 3

25

Convention D Attribution de Subvention A l Universite de Tours pour le Programme Certem 5.0 - Avenant N°1

25

Saint — Pierre-Des-Corps - Convention avec la Banque Alimentaire de Touraine pour une Action de Lutte Contre de Gaspillage Alimentaire sur le Marche

25

Attribution D une Subvention de Fonctionnement A l Association Jeunesse et Habitat pour Faciliter l Acces au Logement des Etudiants

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Attribution D une Subvention en Soutien A Noveco Partenaire de la Construction Durable

25

Attribution D une Subvention A l Association Agriculture et Gastronomie - Convention D Objectifs

Environnement 3 délibérations
25

Convention de Groupement D Autorites C'oncedantes U.v.e. S'alamandre - Avenant N° 1

25

Convention avec Tri Val de Loir(e) Relative A la Prise en Charge de Pneus C'ollectes dans la C'ollecte S'elective dans le C'adre du Service Public de Gestion des D'echets - Approbation et S'ignature

25

Convention de Financement des Etudes et Travaux D Investissement - Systeme D Endiguement du Val de Tours (2025-2028)

Culture & Patrimoine 1 délibération
25

Tours — Rue Theophane Venien - Declassement D Emprises du Domaine Public Routier

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