Conseil municipal du 2025-09-29

ADHESIONS AU COTER NUMERIQUE ET AU CLUB DE LA SECURITE NUMERIQUE DES COLLECTIVITES

SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT ET LE DEVELOPPEMENT DE L AEROPORT INTERNATIONAL DE TOURS VAL DE LOIRE (SMADAIT) - RAPPORT D ACTIVITE ET COMPTE ADMINISTRATIF 2024

BUDGET ANNEXE EAU — AUTORISATIONS DE PROGRAMMME - DECISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2025

BUDGET ASSAINISSEMENT — DECISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2025

ATTRIBUTION FONDS DE CONCOURS DE DROIT COMMUN EXCEPTIONNEL A DIVERSES COMMUNES ET MODIFICATION DE SON REGLEMENT

FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS DES COMMUNES MEMBRES - ATTRIBUTION AUX COMMUNES DE BALLAN-MIRE BERTHENAY JOUE-LES-TOURS METTRAY NOTRE-DAME-D OE SAINT-CYR-SUR-LOIRE ET SAINT-PIERRE-DES-CORPS

CREATION D UNE SAS FILIALE ENERGIES LOCALES DE TOURAINE (ELT1)

BUDGET ANNEXE DE L EAU — TITRES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES - BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT - REMBOURSEMENT QUOTE PART

RAPPORT 2024 DES ADMINISTRATEURS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SPL TOURS VAL DE LOIRE TOURISME

BUDGET PRINCIPAL — AUTORISATIONS DE PROGRAMMME - DECISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2025

ATTRIBUTION D UN FONDS DE CONCOURS DE DROIT COMMUN 2025 A DIVERSES COMMUNES MEMBRES DE LA METROPOLE

BUDGET EAU — DECISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2025

SYNDICAT MIXTE AGGLOMERATION TOURANGELLE - RAPPORT D ACTIVITES ET COMPTE ADMINISTRATIF 2024

BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT — AUTORISATIONS DE PROGRAMMME - DECISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2025

RAPPORT 2024 DU REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SET INVESTISSEMENT

RAPPORT 2024 DU REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D EFFICACITE ENERGETIQUE (S.E.E.)

BUDGET PRINCIPAL — TITRES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES

CONVENTION DE GROUPEMENT D AUTORITES CONCEDANTES - PARTICIPATION FINANCIERE A LA DEUXIEME LIGNE DE L UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE SALAMANDRE

ATTRIBUTION D UN FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES DE LA METROPOLE POUR LE FONCTIONNEMENT DES PISCINES MUNICIPALES - EXERCICE 2025

BUDGET PRINCIPAL — DECISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2025

CONVENTION DE FINANCEMENT D ACTIONS MENEES PAR TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE A DESTINATION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

ATTRIBUTION D UN FONDS DE CONCOURS EXCEPTIONNEL A LA COMMUNE DE TOURS POUR LE FONCTIONNEMENT DU GRAND THEATRE

RAPPORT 2024 DU REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SET AMENAGEMENT

ATTRIBUTION DU FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES DE 3500 HABITANTS ET MOINS - COMMUNES DE PARCAY-MESLAY SAVONNIERES ET SAINT-GENOUPH

RAPPORT 2024 DES ADMINISTRATEURS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SPL TOURS EVENEMENTS

BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT TITRES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES

TARIFICATION DES EQUIPEMENTS METROPOLITAINS DEDIES AUX GENS DU VOYAGE - ANNEE 2026

RAPPORT 2024 DU REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D EQUIPEMENT DE TOURAINE (SET)

RAPPORT D OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DU CENTRE-VAL DE LOIRE ET SA REPONSE SUR LA GESTION DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LES EXERCICES 2018 ET SUIVANTS

ATTRIBUTION DU FONDS VERT 2 TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AUX COMMUNES DE CHAMBRAY-LES-TOURS CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE JOUE-LES-TOURS NOTRE-DAME-D OE SAINT-AVERTIN ET SAINT-CYR-SUR-LOIRE

ATTRIBUTION DU FONDS VERT 3 TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AUX COMMUNES DE CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE JOUE-LES-TOURS LA MEMBROLE-SUR-CHOISILLE SAINT-ETIENNE-DE-CHIGNY SAINT-GENOUPH SAINT-CYR-SUR-LOIRE

TOURS — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L EXPLOITATION DU GOLF DE LA GLORIETTE - CHOIX DU DELEGATAIRE

INDEMNISATION DES COMMERCANTS RIVERAINS DES TRAVAUX PUBLICS METROPOLITAINS SECTEUR RUE DE CORMERY A SAINT-AVERTIN - APPROBATION DU PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE SAS PANAVERTIN

RAPPORTS ANNUELS RELATIFS A L EXECUTION DES DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION PUBLIQUE DE GAZ SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN - ANNEE 2024

SAINT — AVERTIN ET SAVONNIERES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES CAMPINGS METROPOLITAINS - RAPPORT 2024

TOURS — RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D ELECTRICITE - ANNEE 2024

RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DALKIA BIOGAZ RELATIF A LA VALORISATION DU BIOGAZ PRODUIT A LA STATION D EPURATION DE LA GRANGE DAVID - ANNEE 2024

VELIVAL — COMMISSION D INDEMNISATION AMIABLE - AVIS DEFAVORABLES AUX DEMANDES D INDEMNISATIONS

NOTRE — DAME-D'OE - APPROBATION DE LA DECLARATION DE PROJET N°2 EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU

TOURS — APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 DU PLU

INDEMNISATION DES COMMERCANTS RIVERAINS DES TRAVAUX PUBLICS METROPOLITAINS SECTEUR RUE DE CORMERY A SAINT-AVERTIN - APPROBATION DU PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE SAS 4C OPTIC

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE L OFFICE DE TOURISME METROPOLITAIN - SPL TOURS VAL DE LOIRE TOURISME - APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL ET COMPTE-RENDU D ACTIVITES - ANNEE 2024

LEVEE DE LA PRESCRIPTION QUADRIENNALE POUR LA RESTITUTION DES RETENUES DE GARANTIE

RAPPORTS ANNUELS DE VEOLIA EAU RELATIFS A L EXECUTION DES CONTRATS DE DELEGATION DU SERVICE PUBLIC D EAU POTABLE - ANNEE 2024

INDEMNISATION DES COMMERCANTS RIVERAINS DES TRAVAUX PUBLICS METROPOLITAINS SECTEUR RUE DE CORMERY A SAINT-AVERTIN - APPROBATION DU PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE OPTIQUE AC

VELIVAL — INDEMNISATION DES COMMERCANTS RIVERAINS DES TRAVAUX PUBLICS METROPOLITAINS SECTEUR EMMAUS-ROSTAND A TOURS - APPROBATION DU PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SAS KALENDA

NOTRE — DAME-D OE - MISE EN PLACE D UNE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS EN C0 5 (UNE FOIS PAR QUINZAINE) - DEROGATION SUR SERVICE HABITUEL

COMPTE — RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 16 JUIN DES DECISIONS N° D2025_37 A D2025_49 D2025_51 A D2025_ 53 D2025_56 A D2025_59 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN MAI ET JUIN 202

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L EAU POTABLE ET DE L ASSAINISSEMENT (R.P.Q.S.) DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - EXERCICE 2024

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - ANNEE 2024

JOUE — LES-TOURS - COGENERATIONS MORIER ET RABIERE - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC - AVENANT N° 4

SAINT — AVERTIN - TRANSFERT DE PROPRIETE DU CAMPING AFFECTE A LA COMPETENCE PROMOTION DU TOURISME

MESURES RELATIVES A LA GESTION DU PERSONNEL

MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMISSION D INDEMNISATION AMIABLE METROPOLITAINE