29 septembre 2025

Adhesions au Coter Numerique et au Club de la Securite Numerique des Collectivites

Syndicat Mixte pour l Amenagement et le Developpement de l Aeroport International de Tours Val de Loire (smadait) - Rapport D Activite et Compte Administratif 2024

Budget Annexe Eau — Autorisations de Programmme - Decision Modificative N°1 - Exercice 2025

Budget Assainissement — Decision Modificative N°1 - Exercice 2025

Attribution Fonds de Concours de Droit Commun Exceptionnel A Diverses Communes et Modification de son Reglement

Fonds de Soutien aux Projets des Communes Membres - Attribution aux Communes de Ballan-Mire Berthenay Joue-Les-Tours Mettray Notre-Dame-D Oe Saint-Cyr-Sur-Loire et Saint-Pierre-Des-Corps

Creation D une SAS Filiale Energies Locales de Touraine (elt1)

Budget Annexe de l Eau — Titres Irrecouvrables - Admission en Non-Valeur et Creances Eteintes - Budget Annexe de l Assainissement - Remboursement Quote Part

Rapport 2024 des Administrateurs de Tours Metropole Val de Loire au Conseil D Administration de la Spl Tours Val de Loire Tourisme

Budget Principal — Autorisations de Programmme - Decision Modificative N°1 - Exercice 2025

Attribution D un Fonds de Concours de Droit Commun 2025 A Diverses Communes Membres de la Metropole

Budget Eau — Decision Modificative N°1 - Exercice 2025

Syndicat Mixte Agglomeration Tourangelle - Rapport D Activites et Compte Administratif 2024

Budget Annexe Assainissement — Autorisations de Programmme - Decision Modificative N°1 - Exercice 2025

Rapport 2024 du Representant de Tours Metropole Val de Loire au Conseil D Administration de la Set Investissement

Rapport 2024 du Representant de Tours Metropole Val de Loire au Conseil D Administration de la Societe D Efficacite Energetique (s.e.e.)

Budget Principal — Titres Irrecouvrables - Admission en Non-Valeur et Creances Eteintes

Convention de Groupement D Autorites C'oncedantes - Participation Financiere A la D'euxieme L'igne de l Unite de Valorisation Energetique S'alamandre

Attribution D un Fonds de Concours aux Communes de la Metropole pour le Fonctionnement des Piscines Municipales - Exercice 2025

Budget Principal — Decision Modificative N°1 - Exercice 2025

Convention de Financement D Actions Menees par Tours Metropole Val de Loire A D'estination des Personnes en S'ituation de Handicap

Attribution D un Fonds de Concours Exceptionnel A la Commune de Tours pour le Fonctionnement du Grand Theatre

Rapport 2024 du Representant de Tours Metropole Val de Loire au Conseil D Administration de la Set Amenagement

Attribution du Fonds de Soutien aux Communes de 3500 Habitants et Moins - Communes de Parcay-Meslay Savonnieres et Saint-Genouph

Rapport 2024 des Administrateurs de Tours Metropole Val de Loire au Conseil D Administration de la Spl Tours Evenements

Budget Annexe de l Assainissement Titres Irrecouvrables - Admission en Non-Valeur et Creances Eteintes

Tarification des Equipements Metropolitains Dedies aux Gens du Voyage - Annee 2026

Rapport 2024 du Representant de Tours Metropole Val de Loire au Conseil D Administration de la Societe D Equipement de Touraine (set)

Rapport D Observations Definitives de la Chambre Regionale des Comptes du Centre-Val de Loire et SA Reponse sur la Gestion de Tours Metropole Val de Loire pour les Exercices 2018 et Suivants

Attribution du Fonds Vert 2 Tours Metropole Val de Loire aux Communes de Chambray-Les-Tours Chanceaux-Sur-Choisille Joue-Les-Tours Notre-Dame-D Oe Saint-Avertin et Saint-Cyr-Sur-Loire

Attribution du Fonds Vert 3 Tours Metropole Val de Loire aux Communes de Chanceaux-Sur-Choisille Joue-Les-Tours la Membrole-Sur-Choisille Saint-Etienne-De-Chigny Saint-Genouph Saint-Cyr-Sur-Loire

Tours — Delegation de Service Public pour la Gestion et l Exploitation du Golf de la Gloriette - Choix du Delegataire

Indemnisation des Commercants Riverains des Travaux Publics Metropolitains Secteur Rue de Cormery A Saint-Avertin - Approbation du Protocole Transactionnel avec la Societe SAS Panavertin

Rapports Annuels Relatifs A l Execution des Delegations de Service Public de Distribution Publique de Gaz sur le Territoire Metropolitain - Annee 2024

Saint — Avertin et Savonnieres - Delegation de Service Public des Campings Metropolitains - Rapport 2024

Tours — Rapport Annuel Relatif A l Execution de la Delegation de Service Public D Electricite - Annee 2024

Rapport Annuel du Delegataire Dalkia Biogaz Relatif A la Valorisation du Biogaz Produit A la Station D Epuration de la Grange David - Annee 2024

Velival — Commission D Indemnisation Amiable - Avis Defavorables aux Demandes D Indemnisations

Notre — dame-dOe - Approbation de la Declaration de Projet N°2 Emportant Mise en Compatibilite du PLU

Tours — Approbation de la Modification Simplifiee N°3 du PLU

Indemnisation des Commercants Riverains des Travaux Publics Metropolitains Secteur Rue de Cormery A Saint-Avertin - Approbation du Protocole Transactionnel avec la Societe SAS 4C Optic

Delegation de Service Public de l Office de Tourisme Metropolitain - Spl Tours Val de Loire Tourisme - Approbation du Rapport Annuel et Compte-Rendu D Activites - Annee 2024

Levee de la Prescription Quadriennale pour la Restitution des Retenues de Garantie

Rapports Annuels de Veolia Eau Relatifs A l Execution des Contrats de Delegation du Service Public D Eau Potable - Annee 2024

Indemnisation des Commercants Riverains des Travaux Publics Metropolitains Secteur Rue de Cormery A Saint-Avertin - Approbation du Protocole Transactionnel avec la Societe Optique Ac

Velival — Indemnisation des Commercants Riverains des Travaux Publics Metropolitains Secteur Emmaus-Rostand A Tours - Approbation du Protocole Transactionnel avec la SAS Kalenda

Notre — Dame-D Oe - Mise en Place D une Collecte des Dechets Menagers en C0 5 (une Fois par Quinzaine) - Derogation sur Service Habituel

Compte — Rendu des D'ecisions Adoptees par le Bureau dans SA S'eance du 16 J'uin des D'ecisions N° D2025_37 A D2025_49 D2025_51 A D2025_ 53 D2025_56 A D2025_59 et des Marches Attribues en Mai et J'uin 202

Rapport Annuel sur le Prix et la Qualite du Service Public de l Eau Potable et de l Assainissement (r.p.q.s.) de Tours Metropole Val de Loire - Exercice 2024

Rapport Annuel sur le Prix et la Qualite du Service Public de Prevention et de Gestion des Dechets Menagers et Assimiles - Annee 2024

Joue — Les-Tours - Cogenerations Morier et Rabiere - Convention D Occupation Temporaire du Domaine Public - Avenant N° 4

Saint — Avertin - Transfert de Propriete du Camping Affecte A la Competence Promotion du Tourisme

Mesures Relatives A la Gestion du Personnel

Modification du Reglement Interieur de la Commission D Indemnisation Amiable Metropolitaine