Conseil municipal du 2025-11-03
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Synthèse
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JOUE — LES-TOURS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CHALEUR - APPROBATION DU RAPPORT 2023-2024 ET DES REDEVANCES
TOURS OUEST — LA RICHE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CHALEUR - APPROBATION DU RAPPORT 2024 ET SES REDEVANCES
TOURS — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU GOLF DE LA GLORIETTE - RAPPORT 2024
TOURS — CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT RELATIVE A MAME - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE - ANNEE 2024
JOUE — LES-TOURS - CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES DE LA LIODIERE - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE - ANNEE 2024
SAINT — PIERRE-DES-CORPS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CHALEUR - APPROBATION DU RAPPORT 2023-2024 ET DES REDEVANCES
LA RICHE — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CHALEUR - APPROBATION DU RAPPORT 2023-2024 ET DES REDEVANCES
TOURS — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L EXPLOITATION DU PARC DES EXPOSITIONS - AVENANT N°1 A LA CONVENTION
FONDETTES — PISCINE L O BLEUE - CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - APPROBATION DU PROTOCOLE TRANSACTIONNEL RELATIF AUX FLUIDES POUR L ANNEE 2023
LA RICHE — PISCINE LE CARRE D O - CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - APPROBATION DU PROTOCOLE TRANSACTIONNEL RELATIF AUX FLUIDES POUR L ANNEE 2023
TOURS — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU CENTRE AQUATIQUE DU LAC - RAPPORT 2024
NOTRE — DAME-D OE - CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES ARCHE D OE 2 - VILLAGES D ENTREPRISES 1 ET 2 - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE - ANNEE 2024
TOURS — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CHALEUR DES BORDS DU CHER - APPROBATION DU RAPPORT 2024 ET DES REDEVANCES
FONDETTES — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA PISCINE L O BLEUE - RAPPORT 2024
TOURS — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU PARC DES EXPOSITIONS - RAPPORT 2024
LA RICHE — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA PISCINE DU CARRE D O - RAPPORT 2024
CHANCEAUX — SUR-CHOISILLE ET PARCAY-MESLAY - CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES DU CASSANTIN - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE - ANNEE 2024
INSTAURATION D UN PERIMETRE DE PRISE EN CONSIDERATION DE PROJET SUR LE SECTEUR EST DE SAINT-AVERTIN
LUYNES — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU CENTRE AQUATIQUE LES THERMES - RAPPORTS 2024
TOURS — SAINT-AVERTIN - SAINT-CYR-SUR-LOIRE - SAINT-PIERRE-DES-CORPS - LA MEMBROLLE-SUR-CHOISILLE - FIXATION DES TARIFS DES BRANCHEMENTS EN EAU POTABLE ET AUTRES PRESTATIONS - ANNEE 2026
SAINT — PIERRE-DES-CORPS - ETUDE POLE GARE - PORTE EST METROPOLITAINE - CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT DE L AVANT PROJET (AVP) DE MODERNISATION DE LA GARE TGV-TER
SYNDICAT DES MOBILITES DE TOURAINE — RAPPORT D ACTIVITES ET COMPTE ADMINISTRATIF 2024
PARCAY — MESLAY - ATTRIBUTION D UN FONDS DE CONCOURS DE DROIT COMMUN EXCEPTIONNEL
FIXATION DES TARIFS DU SERVICE PUBLIC DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (S.P.A.N.C.) - ANNEE 2026
FIXATION DES TARIFS DES BRANCHEMENTS EN EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN - ANNEE 2026
FIXATION DES TARIFS DU SERVICE PUBLIC DE L ASSAINISSEMENT COLLECTIF - ANNEE 2026
FIXATION DES TARIFS DE L EAU POTABLE POUR LES COMMUNES DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE - ANNEE 2026
SAINT — AVERTIN - APPROBATION DE LA CONVENTION ACTEE DANS LE CADRE DU CONTRAT DE PERFORMANCE ENERGETIQUE
COMPTE — RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 15 SEPTEMBRE DES DECISIONS N° D2025-50 54 55 60 A D2025-88 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN JUILLET ET AOUT 2025
CONTRAT REGIONAL DE SOLIDARITE TERRITORIALE DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE 2021-2027 - APPROBATION DU BILAN MI-PARCOURS - AVENANT N°1
TOURS SUD — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CHALEUR ET DE FROID AU SUD DE TOURS - AVENANT N° 1
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