CM

3 novembre 2025

Urs 31 délibérations

31

délibérations

19

Urbanisme & Travaux

8

Finances & Budget

2

Environnement

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Délibérations (31)

Urbanisme & Travaux 19 délibérations
25

Joue — Les-Tours - Delegation de Service Public de Production et de Distribution de Chaleur - Approbation du Rapport 2023-2024 et des Redevances

25

Tours Ouest — la Riche - Delegation de Service Public de Production et de Distribution de Chaleur - Approbation du Rapport 2024 et ses Redevances

25

Tours — Delegation de Service Public du Golf de la Gloriette - Rapport 2024

25

Tours — Convention Publique D Amenagement Relative A Mame - Compte Rendu Annuel A la Collectivite - Annee 2024

25

Joue — Les-Tours - Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites de la Liodiere - Compte Rendu Annuel A la Collectivite - Annee 2024

25

Saint — Pierre-Des-Corps - Delegation de Service Public de Production et de Distribution de Chaleur - Approbation du Rapport 2023-2024 et des Redevances

25

La Riche — Delegation de Service Public de Production et de Distribution de Chaleur - Approbation du Rapport 2023-2024 et des Redevances

25

Tours — Delegation de Service Public pour la Gestion et l Exploitation du Parc des Expositions - Avenant N°1 A la Convention

25

Fondettes — Piscine l O Bleue - Convention de Delegation de Service Public - Approbation du Protocole Transactionnel Relatif aux Fluides pour l Annee 2023

25

La Riche — Piscine le Carre D O - Convention de Delegation de Service Public - Approbation du Protocole Transactionnel Relatif aux Fluides pour l Annee 2023

25

Tours — Delegation de Service Public du Centre Aquatique du Lac - Rapport 2024

25

Notre — Dame-D Oe - Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites Arche D Oe 2 - Villages D Entreprises 1 et 2 - Compte Rendu Annuel A la Collectivite - Annee 2024

25

Tours — Delegation de Service Public de Production et de Distribution de Chaleur des Bords du Cher - Approbation du Rapport 2024 et des Redevances

25

Fondettes — Delegation de Service Public de la Piscine l O Bleue - Rapport 2024

25

Tours — Delegation de Service Public du Parc des Expositions - Rapport 2024

25

La Riche — Delegation de Service Public de la Piscine du Carre D O - Rapport 2024

25

Chanceaux — Sur-Choisille et Parcay-Meslay - Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites du C'assantin - Compte Rendu Annuel A la C'ollectivite - Annee 2024

25

Instauration D un Perimetre de Prise en Consideration de Projet sur le Secteur Est de Saint-Avertin

25

Luynes — Delegation de Service Public du Centre Aquatique les Thermes - Rapports 2024

Finances & Budget 8 délibérations
25

Tours — Saint-Avertin - Saint-Cyr-Sur-Loire - Saint-Pierre-Des-Corps - la Membrolle-Sur-Choisille - Fixation des Tarifs des Branchements en Eau Potable et Autres Prestations - Annee 2026

25

Saint — Pierre-Des-Corps - Etude Pole Gare - Porte Est Metropolitaine - Convention de Partenariat et de Financement de l Avant Projet (avp) de Modernisation de la Gare Tgv-Ter

25

Syndicat des Mobilites de Touraine — Rapport D Activites et Compte Administratif 2024

25

Parcay — Meslay - Attribution D un Fonds de Concours de Droit Commun Exceptionnel

25

Fixation des Tarifs du Service Public de l Assainissement Non Collectif (s.p.a.n.c.) - Annee 2026

25

Fixation des Tarifs des Branchements en Eaux Usees et Eaux Pluviales sur le Territoire Metropolitain - Annee 2026

25

Fixation des Tarifs du Service Public de l Assainissement Collectif - Annee 2026

25

Fixation des Tarifs de l Eau Potable pour les Communes du Territoire de la Metropole - Annee 2026

Environnement 2 délibérations
25

Saint — Avertin - Approbation de la Convention Actee dans le Cadre du Contrat de Performance Energetique

25

Compte — Rendu des D'ecisions Adoptees par le Bureau dans SA S'eance du 15 S'eptembre des D'ecisions N° D2025-50 54 55 60 A D2025-88 et des Marches Attribues en J'uillet et Aout 2025

Social & Santé 1 délibération
25

Contrat Regional de Solidarite Territoriale de Tours Metropole Val de Loire 2021-2027 - Approbation du Bilan Mi-Parcours - Avenant N°1

Autres decisions 1 délibération
25

Tours Sud — Delegation de Service Public de Production et de Distribution de Chaleur et de Froid au Sud de Tours - Avenant N° 1

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