3 novembre 2025
31
délibérations
19
Urbanisme & Travaux
8
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (31)
Joue — Les-Tours - Delegation de Service Public de Production et de Distribution de Chaleur - Approbation du Rapport 2023-2024 et des Redevances
Tours Ouest — la Riche - Delegation de Service Public de Production et de Distribution de Chaleur - Approbation du Rapport 2024 et ses Redevances
Tours — Delegation de Service Public du Golf de la Gloriette - Rapport 2024
Tours — Convention Publique D Amenagement Relative A Mame - Compte Rendu Annuel A la Collectivite - Annee 2024
Joue — Les-Tours - Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites de la Liodiere - Compte Rendu Annuel A la Collectivite - Annee 2024
Saint — Pierre-Des-Corps - Delegation de Service Public de Production et de Distribution de Chaleur - Approbation du Rapport 2023-2024 et des Redevances
La Riche — Delegation de Service Public de Production et de Distribution de Chaleur - Approbation du Rapport 2023-2024 et des Redevances
Tours — Delegation de Service Public pour la Gestion et l Exploitation du Parc des Expositions - Avenant N°1 A la Convention
Fondettes — Piscine l O Bleue - Convention de Delegation de Service Public - Approbation du Protocole Transactionnel Relatif aux Fluides pour l Annee 2023
La Riche — Piscine le Carre D O - Convention de Delegation de Service Public - Approbation du Protocole Transactionnel Relatif aux Fluides pour l Annee 2023
Tours — Delegation de Service Public du Centre Aquatique du Lac - Rapport 2024
Notre — Dame-D Oe - Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites Arche D Oe 2 - Villages D Entreprises 1 et 2 - Compte Rendu Annuel A la Collectivite - Annee 2024
Tours — Delegation de Service Public de Production et de Distribution de Chaleur des Bords du Cher - Approbation du Rapport 2024 et des Redevances
Fondettes — Delegation de Service Public de la Piscine l O Bleue - Rapport 2024
Tours — Delegation de Service Public du Parc des Expositions - Rapport 2024
La Riche — Delegation de Service Public de la Piscine du Carre D O - Rapport 2024
Chanceaux — Sur-Choisille et Parcay-Meslay - Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites du C'assantin - Compte Rendu Annuel A la C'ollectivite - Annee 2024
Instauration D un Perimetre de Prise en Consideration de Projet sur le Secteur Est de Saint-Avertin
Luynes — Delegation de Service Public du Centre Aquatique les Thermes - Rapports 2024
Tours — Saint-Avertin - Saint-Cyr-Sur-Loire - Saint-Pierre-Des-Corps - la Membrolle-Sur-Choisille - Fixation des Tarifs des Branchements en Eau Potable et Autres Prestations - Annee 2026
Saint — Pierre-Des-Corps - Etude Pole Gare - Porte Est Metropolitaine - Convention de Partenariat et de Financement de l Avant Projet (avp) de Modernisation de la Gare Tgv-Ter
Syndicat des Mobilites de Touraine — Rapport D Activites et Compte Administratif 2024
Parcay — Meslay - Attribution D un Fonds de Concours de Droit Commun Exceptionnel
Fixation des Tarifs du Service Public de l Assainissement Non Collectif (s.p.a.n.c.) - Annee 2026
Fixation des Tarifs des Branchements en Eaux Usees et Eaux Pluviales sur le Territoire Metropolitain - Annee 2026
Fixation des Tarifs du Service Public de l Assainissement Collectif - Annee 2026
Fixation des Tarifs de l Eau Potable pour les Communes du Territoire de la Metropole - Annee 2026
Saint — Avertin - Approbation de la Convention Actee dans le Cadre du Contrat de Performance Energetique
Compte — Rendu des D'ecisions Adoptees par le Bureau dans SA S'eance du 15 S'eptembre des D'ecisions N° D2025-50 54 55 60 A D2025-88 et des Marches Attribues en J'uillet et Aout 2025
Contrat Regional de Solidarite Territoriale de Tours Metropole Val de Loire 2021-2027 - Approbation du Bilan Mi-Parcours - Avenant N°1
Tours Sud — Delegation de Service Public de Production et de Distribution de Chaleur et de Froid au Sud de Tours - Avenant N° 1
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