1 décembre 2025

Chambray — L'es-Tours - 10 Avenue J'ean Perrin - Convention de Portage Foncier - Avenant N°1

Ballan — Mire - les Pres de Ballan Sud - Acquisition dans le Cadre du Projet de Construction D un Equipement Sportif

Convention de Partenariat du Conseil Local de S'ante Mentale - Avenant

Saint — Cyr-Sur-Loire - ZAC Menardiere - Lande-Pinauderie 2 - Transfert D Equipements Apres la Realisation D une ZAC Municipale

Saint — Pierre-Des-Corps - Rochepinard - Transfert de la Convention de Portage Foncier avec l Epfl

Joue — Les-Tours - Rue de Verdun - Acquisition dans le Cadre D une Regularisation de Voirie

Convention de Programme D Interet General (pig) Pacte Territorial France Renov 2025 - 2029 - Mobilisation de la Region C'entre-Val de Loire - Avenant N°1

Programmation Definitive des Aides Publiques A la Pierre Deleguees et Soutien de Tours Metropole Val de Loire au Parc Social pour l Annee 2025

Saint — Pierre-Des-Corps - Rue Marcel Cachin - Acquisition dans le Cadre D un Projet de Creation de Bassins de Retention des Eaux Pluviales

Saint — Cyr-Sur-Loire - Reseau Cyclable Velival - Acquisition Fonciere dans le Cadre de l Itineraire N°2

La Membrolle — Sur-Choisille - Rue des Coutays - Acquisitions Foncieres dans le Cadre D un Amenagement de Voirie

Convention de Groupement de C'ommandes Permanent entre les Communes du Territoire le Syndicat des Mobilites de Touraine les CCAS de la Ville de Tours et de J'oue-L'es-Tours et Tours Metropole Val de Lo

Tours — Schema Cyclable Metropolitain - Acquisition Aupres de la Set dans le Cadre de l Itineraire 10 de Velival

Joue — Les-Tours - Lotissement Mignonne Tranche 3 Impasse du Chateau D Eau et Rue Jean Monnet - Conventions de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre-Et-Loire

Convention de Transfert de Maitrise D Ouvrage avec la Ville de Tours pour la Realisation des Espaces Publics du Secteur Saint Paul (s'anitas - Tours)

Chambray — L'es-Tours - Parc D Activites la Vrillonnerie S'ud - Acquisition D une Parcelle C'omplementaire dans le C'adre de la Cloture de l Operation de la ZAC

Joue — Les-Tours - le Pre Fleuri - Retrocession des Equipements Communs du Lotissement

Saint — Pierre-Des-Corps - Rue Marcel Cachin - Regularisation dans le Cadre de la Requalification de la Rue

Modalites de Soutien de Tours Metropole Val de Loire A l Accession Abordable pour 2025-2029

Saint — Pierre-Des-Corps - les Cadoux - Acquisition dans le Cadre de la Retrocession D Espaces Communs

La Riche — Rue Chesneau - Convention Amiable de Retrocession de Supports de Reseau de Distribution Publique D Energie Electrique avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre-Et-Loire

Attribution D une Subvention A l Universite et Partenariat avec la Federation Regionale des Acteurs en Promotion de la Sante pour la Mise en Oeuvre de l Action de Prevention Hygiene Buccodentaire du C

Saint — Avertin - Financement de 4 Logements Plai et 11 Logements Pls - la Sagerie - Programmation 2022 et 2024 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (plai-Pls) - Cdc - 2.239.391 00 € - Garantie 50

Tours — Financement de 36 Logements Parc Social Public - Transfert de Patrimoine - Chagall - Garantie D Emprunt Pret Locatif (ptp) - Caisse des Depots et Consignations - 2.663.000 00 € - Garantie 17 5

Chambray — L'es-Tours - Financement de 11 Logements Plus 7 Logements Plai et 5 Logements Pls - D'arwin Ilot G1 Inclusifs - Programmation 2022 - Garantie D Emprunt Pret L'ocatif (plus-Pla-Pls) - Cdc - 2.72

Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites Economiques Metropolitain de Fondettes - Garantie D Emprunt - Societe D Equipement de la Touraine - Credit Agricole Touraine Poitou - 1.000.000 0

Tours — Financement de 12 Logements Plus 11 Logements Plai et 11 Logements Pls (construction Neuve en V.e.f.a.) - Caserne Beaumont - Programmation 2024 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (plus-Pla-Pls

Attribution D un Acompte sur la Subvention 2026 aux Structures Gestionnaires D un Equipement Culturel - Approbation des Conventions Financieres

Tours — Financement de 252 Logements (rehabilitation du Parc Social Public) - Residence Lamartine - Garantie D Emprunt Pret Locatif (pam) Caisse des Depots et Consignations - 1.959.183 00€ - Taux de G

Tours — Financement de 160 Logements Pls - Bio3 Residence Etudiante - Programmation 2014 - Transfert de Patrimoine - Reiteration de Garantie D Emprunt au Profit de Touraine Logement - Pret Locatif (pl

Programme D Actions de Prevention des Inondations - Avenant N° 2

Collecte et Mise A Disposition de Donnees Territoriales Via le Reseau Radio Icone entre Tours Metropole Val de Loire et Veolia Eau - Convention D Experimentation

Convention de D'elegation A l Etablissement Public Loire de la Gestion des D'igues de Protection C'ontre les Inondations - Avenant N° 1

Convention de Financement des Etudes et Travaux D Investissement - Systeme D Endiguement du Val de C'isse-Vouvray (2025-2028)

Tours — Rue Theophane Venien - Cession Emprises du Domaine Public dans le Cadre du Npnru

Chambray — L'es-Tours - Cession de l Aire D Accueil des Gens du Voyage pour l Amenagement D un Programme D Habitat Partage

Tours — Avenue du Danemark - Declassement du Domaine Public

Commission Intercommunale pour l Accessibilite (cipa) - Rapport 2024

Ouverture Dominicale des Commerces en 2026 - Avis de Tours Metropole Val de Loire Relatif aux Saisines des Villes de Ballan-Mire Chambray-Les-Tours Joue-Les-Tours Saint-Cyr-Sur-Loire Saint-Pierre-