Conseil municipal du 2025-12-08

APPROBATION DU MONTANT PREVISIONNEL 2026 DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION

APPROBATION DES TARIFS DE LA SPL TOURS VAL DE LOIRE TOURISME POUR 2026

FIXATION DES TARIFS METROPOLITAINS LIES AUX PRESTATIONS DU SERVICE COMMUN DE LA PROPRETE URBAINE - ANNEE 2026

ATTRIBUTION DU FONDS VERT 2 TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AUX COMMUNES DE DRUYE LUYNES ET VILLANDRY

ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS DE DROIT COMMUN EXCEPTIONNEL A DIVERSES COMMUNES

FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS DES COMMUNES MEMBRES - ATTRIBUTION AUX COMMUNES DE BERTHENAY DRUYE JOUE-LES-TOURS LA RICHE SAINT-ETIENNE-DE-CHIGNY ET VILLANDRY

REGLEMENT GENERAL DES FONDS DE CONCOURS EN FAVEUR DES COMMUNES MEMBRES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2026

FIXATION DES TARIFS POUR L UTILISATION DU RESEAU ICONE DE LA METROPOLE

FIXATION DE LA CONTRE — VALEUR POUR LA REDEVANCE POUR PERFORMANCE DES RESEAUX D EAU POTABLE ET DE LA REDEVANCE DE PRELEVEMENT 2026 POUR LES COMMUNES DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE

APPROBATION DE L ACTE D ACCEPTATION ET DE LA CONVENTION TRIPARTITE RELATIVE AU FINANCEMENT BANCAIRE EN CESSION DAILLY DES TRAVAUX DE L UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE SALAMANDRE

FIXATION DES TARIFS DE FOURNITURES D EQUIPEMENTS DE LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET DE LA REDEVANCE SPECIALE - ANNEE 2026

AUTORISATIONS D OCCUPATION TEMPORAIRE (AOT) SUR LES DIGUES METROPOLITAINES - MISE EN PLACE D UNE TARIFICATION

RAPPORT D ACTIVITE 2024 DE LA REPRESENTANTE DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SOCIETE ANONYME D ECONOMIE MIXTE AU CONSEIL D ADMINISTRATION LIGERIS

S.E.M. POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE L AGGLOMERATION TOURANGELLE - APPROBATION DES TARIFS 2026

FONDS VERT 3 TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - ATTRIBUTION AUX COMMUNES DE CHAMBRAY-LES-TOURS FONDETTES LA RICHE ET VILLANDRY

ATTRIBUTION DU FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES DE 3500 HABITANTS ET MOINS - COMMUNES DE SAINT-ETIENNE-DE-CHIGNY ET VILLANDRY

CONVENTION POUR LE FINANCEMENT DE LA CONSTRUCTION DU CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE TOURS (CCNT) - AVENANT N°1

FIXATION DE LA CONTRE — VALEUR POUR LA REDEVANCE POUR PERFORMANCE DES SYSTEMES D ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2026 POUR LES COMMUNES DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE

TOURS — PARC DE LA GLORIETTE - APPROBATION DE LA GRILLE TARIFAIRE

ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS DE DROIT COMMUN 2025 AUX COMMUNES DE FONDETTES LA MEMBROLLE-SUR-CHOISILLE NOTRE-DAME-D OE ET VILLANDRY

APPROBATION D UNE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA CREATION DU RESEAU DE CHALEUR ET DE FROID DIT - TOURS NORD

BILAN 2024 DU 4EME PROGRAMME LOCAL DE L HABITAT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE 2024-2029

TOURS — LOCAUX 56 AVENUE MARCEL DASSAULT - APPROBATION PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ET CONVENTION D OCCUPATION PRECAIRE AVEC VALESENS

APPROBATION DES TARIFS DES DEUX CAMPINGS METROPOLITAINS DE SAINT-AVERTIN ET DE SAVONNIERES - AVENANT N°1 AU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA REALISATION ET LA GESTION D UN RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A HAUT DEBIT - RAPPORT 2024

APPROBATION DE LA CONDUITE DU PROJET DE DEVELOPPEMENT DU SERVICE EXPRESS REGIONAL METROPOLITAIN DE TOURAINE - AVENANT N°1 A LA CONVENTION POUR L OUVERTURE DE LA HALTE DE FONDETTES-SAINT-CYR-SUR-LOIRE

TOURS — JOUE-LES-TOURS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PARKINGS EN OUVRAGE - RAPPORTS 2024

JOUE — LES-TOURS - CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL - LES CARMERIES - AVENANT N°1

DELEGATION DU SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES ET DE LA GESTION DU CREMATORIUM - APPROBATION DU RAPPORT 2024

TOURS OUEST — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DISTRIBUTION DE CHALEUR - AVENANT N° 5

LUYNES — PISCINE LES THERMES - CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - APPROBATION DU PROTOCOLE TRANSACTIONNEL RELATIF AUX FLUIDES POUR LES ANNEES 2022 ET 2023

INDEMNISATION DES COMMERCANTS RIVERAINS DES TRAVAUX PUBLICS METROPOLITAINS SECTEUR EMMAUS - ROSTAND A TOURS - APPROBATION DU PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE FRUIVOR

DISSOLUTION DU SERVICE COMMUN DE LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

CREATION DU SERVICE COMMUN DE LA MEDECINE PREVENTIVE

AVENANTS DE MODIFICATION ET RESILIATION DES CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION ASCENDANTES AVEC LES COMMUNES DU POLE SUD-OUEST

RESILIATION DE LA CONVENTION DE PRISE EN CHARGE MUTUALISEE DU COUT DE REALISATION DU JOURNAL DE COMMUNICATION INTERNE

AUTORISATION DE RECRUTEMENT DE CONTRACTUELS POUR REMPLACER DES AGENTS INDISPONIBLES

MESURES RELATIVES A LA GESTION DU PERSONNEL

PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE - R.S.U.2024

CONCLUSION D UN CONTRAT CIFRE

METTRAY — LES GRANDES BROSSES - CONVENTION D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L EXPLOITATION DE PARCOURS ACROBATIQUES EN HAUTEUR

ROCHECORBON — TRANSFERT DE PROPRIETE DES BIENS CADASTRES SUITE AU TRANSFERT DES COMPETENCES

DRUYE — TRANSFERT DE PROPRIETE DES BIENS SUITE AU TRANSFERT DES COMPETENCES

SAINT — GENOUPH - TRANSFERT DE PROPRIETE DES BIENS NON CADASTRES SUITE AU TRANSFERT DES COMPETENCES

APPROBATION DU STATUT DU SERVICE EXPRESS REGIONAL METROPOLITAIN DE TOURAINE

SCHEMA METROPOLITAIN DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE L APPRENTISSAGE ET DE LA RECHERCHE TOURS CAMPUS 2032

DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE LA DENOMINATION DE - COMMUNE TOURISTIQUE - POUR LUYNES ROCHECORBON SAVONNIERES SAINT-AVERTIN SAINT-ETIENNE-DE-CHIGNY TOURS ET VILLANDRY

APPROBATION DE LA CONVENTION DE COOPERATION ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET VAL DE LOIRE NUMERIQUE POUR UN RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES BAS DEBIT ET PARTAGE D USAGES

COMPTE — RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 20 OCTOBRE DES DECISIONS N° D2025-89 A D2025-114 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN SEPTEMBRE ET OCTOBRE 2025