12 janvier 2026
20
délibérations
11
Urbanisme & Travaux
6
Culture & Patrimoine
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Fondettes — Rue Michel Petrucciani - Retrocession des Equipements Communs du Lotissement le Hameau de la Bruzette
Saint — Pierre-Des-Corps - Rue Marcel Cachin - Acquisitions dans le Cadre du Projet de Requalification
Saint — Pierre-Des-Corps - 102 Rue de l Eridence - Acquisition dans le Cadre D une Regularisation Fonciere
Tours — Za du Menneton - 1 et 34 Avenue Therese Voisin - Transfert des Conventions de Portage Foncier avec Epfl
Tours — Prolongement de la Rue Thales de Millet - Acquisition Fonciere
Saint — Avertin - Acquisition dans le Cadre D une Regularisation de Voirie Aupres de la Societe SNCF Reseau
Saint — Cyr-Sur-Loire - Allee Jean D Ormesson - Acquisition dans le Cadre de la Retrocession des Espaces Communs
Saint — Cyr-Sur-Loire - Rue du Port - Constitution de Servitude de Passage et D Occupation Temporaire de Canalisations Publiques D Assainissement des Eaux Usees et D Eaux Pluviales
Tours — 56 Avenue Marcel Dassault - Acquisition Aupres de la Set de Places de Stationnement
Tours — Acquisition Aupres de la Ville de Tours de la Parcelle CV N°181 Rue Christophe Colomb
Tours — Za Menneton - 24 26 Avenue Therese Voisin - Acquisition Immobiliere
Notre — Dame-D Oe - Place Jean Rousseau - Cession dans le Cadre D un Projet D Agrandissement de l Ecole
Saint — Cyr-Sur-Loire - Mon Repos-La Moisanderie - Cession A la Commune dans le Cadre de Compensation de Zones Humides
Saint — Pierre-Des-Corps - la Rabaterie - Cession A la Commune dans le Cadre du Npnru
Parcay — Meslay - Tours - Transfert de Propriete des Parcelles de Voirie Appartenant A l Etat
Tours — Cession A la Ville de Tours de la Parcelle Ev N° 268 Rue Edith Cavell et Allee du Colonel Driant
Mise A Disposition de Locaux pour le Groupe D Intervention de la Gendarmerie Nationale - Approbation D une Convention
Demande de L'abelisation Territoire Engage pour la Transition Ecologique (tete) de Tours Metropole Val de Loire Aupres de l Ademe
La Riche — Centre de Transfert Metropolitain de la Grange David - Acces de la Communaute de Communes Touraine Vallee de l Indre - Convention Technique et Financiere
Valesens — Soutien au Fonctionnement de l Association - Convention D Attribution D une Subvention pour la Periode 2026-2027
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