Conseil municipal du 2026-01-07

Urs 7 janvier 2026 11 délibérations
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11

délibérations

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Environnement

4

Autres decisions

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Affaire d'agression et menaces à l'encontre d'un sapeur pompier du CIS de Plonéour-Lanvern : autorisation d'ester en jus - Affaire agression verbale à l'encontre de l'équipage d'un VSAV du CIS de Carhaix : autorisation d'ester en justice - Convention de partenariat et de co-developpements entre l'entente pour la fôret méditérranéénne - entente valabre/SDIS29 - Admission en non-valeur : autorisation de signature - Marché sans publicité et sans mise en concurrence relatif à la mission de contrôle technique dans le cadre des travaux e - Avenant n°1 au marché de services IP (société serinya) - Dispositif des préstations et interventions payantes au SDIS du Finistère - Tarifs 2026 - Attribution d'une subvention à l'oeuvre des pupilles au titre de l'année 2026 : autorisation de signature - Convention relative à la poursuite des travaux de réaminagement du CIS de Brest Kérallanb et du CIS de Brest Foch entre - Approbation du cahier des charges de référence annexe à la convention cadre nationale signée entre la DGSCGC et l'AFRATA - Appel à projets du fonds en faveur de l'égalité professionnelle (FEP) au titre de l'année 2026 - demande d'une subventio

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Délibérations (11)

🌱 Environnement 5 délibérations
1

Attribution d'une subvention à l'oeuvre des pupilles au titre de l'année 2026 : autorisation de signature

6

Marché sans publicité et sans mise en concurrence relatif à la mission de contrôle technique dans le cadre des travaux en réparation (DO) au CIS Quimper : autorisation de signature

7

Admission en non — valeur : autorisation de signature

8

Convention relative à la poursuite des travaux de réaminagement du CIS de Brest Kérallanb et du CIS de Brest Foch entre Brest Métropole et le SDIS 29 : autorisation de signature

9

Convention de partenariat et de co — developpements entre l'entente pour la fôret méditérranéénne - entente valabre/SDIS29 : autorisation de signature

📄 Autres decisions 4 délibérations
3

Approbation du cahier des charges de référence annexe à la convention cadre nationale signée entre la DGSCGC et l'AFRATA

5

Avenant n°1 au marché de services IP (société serinya)

10

Affaire agression verbale à l'encontre de l'équipage d'un VSAV du CIS de Carhaix : autorisation d'ester en justice

11

Affaire d'agression et menaces à l'encontre d'un sapeur pompier du CIS de Plonéour-Lanvern : autorisation d'ester en justice

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2

Appel à projets du fonds en faveur de l'égalité professionnelle (FEP) au titre de l'année 2026 - demande d'une subvention

4

Dispositif des préstations et interventions payantes au SDIS du Finistère - Tarifs 2026

WEB scdl:28290044800105:2026-01-07
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