9 octobre 2024
17
délibérations
5
Finances & Budget
5
Ressources humaines
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Approbation des montants définitifs 2024 des attributions de compensation entre la Ville de Chambray et la Métropole
Décision modificative n°1 du BP 2024
Décision modificative n°1 du budget 2024 de l'écoquartier de la Guignardière
Actualisation des AP/CP
Tarifs séjour été 2025 (camps ados)
Création de 3 poste dagents recenseurs
Adhésion au contrat dassurance statutaire souscrit par le Centre de Gestion 37
Adhésion à la convention de participation prévoyance et à son contrat collectif associé souscrit par le CDG 37 - Protection sociale complémentaire
Renouvellement agrément pour l'accueil de services civiques
Autorisation de recourir à la mission daccompagnement en évolution professionnelle proposée par le CDG 37
Adhésion au service "Laccompagnement à larchivage du Centre de Gestion dIndre et Loire
Ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2025 - Avis du Conseil Municipal
Validation de la convention relative au Projet Educatif de Territoire 2024-2026 labellisé "Plan mercredi"
Aire d'accueil des gens du voyage — transfert à titre gratuit de propriété au profit de Tours Métropole Val de Loire - Parcelle ZA 285 lieu dit "Le Petit Porteau"
Vente parcelles AO 75,77,86,288
Tableau des commissions
Actualisation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil des jeunes enfants
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