Conseil municipal du 2024-10-09

Urs 9 octobre 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

5

Finances & Budget

5

Ressources humaines

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Vente parcelles AO 75,77,86,288 - Aire d'accueil des gens du voyage - transfert à titre gratuit de propriété au profit de Tours Métropole Val de Loire - P - Actualisation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil des jeunes enfants - Validation de la convention relative au Projet Educatif de Territoire 2024-2026 labellisé "Plan mercredi" - Autorisation de recourir à la mission d'accompagnement en évolution professionnelle proposée par le CDG 37 - Renouvellement agrément pour l'accueil de services civiques - Adhésion à la convention de participation prévoyance et à son contrat collectif associé souscrit par le CDG 37 - Protect - Adhésion au contrat d'assurance statutaire souscrit par le Centre de Gestion 37 - Création de 3 poste d'agents recenseurs - Tarifs séjour été 2025 (camps ados) - Actualisation des AP/CP - Décision modificative n°1 du budget 2024 de l'écoquartier de la Guignardière - Décision modificative n°1 du BP 2024 - Approbation des montants définitifs 2024 des attributions de compensation entre la Ville de Chambray et la Métropole - Ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2025 - Avis du Conseil Municipal - Adhésion au service "L'accompagnement à l'archivage du Centre de Gestion d'Indre et Loire - Tableau des commissions

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
20241005

Approbation des montants définitifs 2024 des attributions de compensation entre la Ville de Chambray et la Métropole

20241006

Décision modificative n°1 du BP 2024

20241007

Décision modificative n°1 du budget 2024 de l'écoquartier de la Guignardière

20241008

Actualisation des AP/CP

20241009

Tarifs séjour été 2025 (camps ados)

👥 Ressources humaines 5 délibérations
20241010

Création de 3 poste d'agents recenseurs

20241011

Adhésion au contrat d'assurance statutaire souscrit par le Centre de Gestion 37

20241012

Adhésion à la convention de participation prévoyance et à son contrat collectif associé souscrit par le CDG 37 - Protection sociale complémentaire

20241013

Renouvellement agrément pour l'accueil de services civiques

20241014

Autorisation de recourir à la mission d'accompagnement en évolution professionnelle proposée par le CDG 37

📄 Autres decisions 3 délibérations
20241002

Adhésion au service "L'accompagnement à l'archivage du Centre de Gestion d'Indre et Loire

20241004

Ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2025 - Avis du Conseil Municipal

20241015

Validation de la convention relative au Projet Educatif de Territoire 2024-2026 labellisé "Plan mercredi"

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20241017

Aire d'accueil des gens du voyage — transfert à titre gratuit de propriété au profit de Tours Métropole Val de Loire - Parcelle ZA 285 lieu dit "Le Petit Porteau"

20241018

Vente parcelles AO 75,77,86,288

🌱 Environnement 1 délibération
20241001

Tableau des commissions

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
20241016

Actualisation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil des jeunes enfants

WEB recia:2024:3115:2024-10-09
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