9 juillet 2024
12
délibérations
6
Autres decisions
5
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Convention pour la mise en oeuvre d'une prestation alimentaire au CFD entre lAGRIAQ et le SDIS29
Convention pour la mise en oeuvre d'une prestation alimentaire au CFD entre lAGRIAQ et le SDIS29
Autorisation dester en justice : affaire appel malveillant
Autorisation dester en justice : affaire agression physique et verbale à lencontre d'un SP du CIS de lAven
Autorisation dester en justice : affaire agression physique à lencontre d'un SP du CIS de Brest
C'onstitution de partie c'ivile du SDIS s'uite à l'organisation d'une manifestation festive non d'éclarée ayant fortement mobilisée le SDIS29
Intégration 2024 des constructions en cours sur sol dautrui
Tarifs 2024
Demande de remise gracieuse
Renouvellement du programme carte achat : autorisation de signature
Attribution d'une subvention et d'un don de matériel médical à l'association UAid63
Avenants aux marchés de travaux pour la construction du Centre de Formation Départemental : autorisation de signature
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