Conseil municipal du 2024-07-09

Urs 9 juillet 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

6

Autres decisions

5

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Convention pour la mise en oeuvre d'une prestation alimentaire au CFD entre l'AGRIAQ et le SDIS29 - Attribution d'une subvention et d'un don de matériel médical à l'association UAid63 - Constitution de partie civile du SDIS suite à l'organisation d'une manifestation festive non déclarée ayant fortement mo - Autorisation d'ester en justice : affaire agression physique à l'encontre d'un SP du CIS de Brest - Autorisation d'ester en justice : affaire agression physique et verbale à l'encontre d'un SP du CIS de l'Aven - Autorisation d'ester en justice : affaire appel malveillant - Renouvellement du programme carte achat : autorisation de signature - Demande de remise gracieuse - Convention pour la mise en oeuvre d'une prestation alimentaire au CFD entre l'AGRIAQ et le SDIS29 - Avenants aux marchés de travaux pour la construction du Centre de Formation Départemental : autorisation de signature - Tarifs 2024 - Intégration 2024 des constructions en cours sur sol d'autrui

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 6 délibérations
59

Convention pour la mise en oeuvre d'une prestation alimentaire au CFD entre l'AGRIAQ et le SDIS29

59

Convention pour la mise en oeuvre d'une prestation alimentaire au CFD entre l'AGRIAQ et le SDIS29

62

Autorisation d'ester en justice : affaire appel malveillant

63

Autorisation d'ester en justice : affaire agression physique et verbale à l'encontre d'un SP du CIS de l'Aven

64

Autorisation d'ester en justice : affaire agression physique à l'encontre d'un SP du CIS de Brest

65

Constitution de partie civile du SDIS suite à l'organisation d'une manifestation festive non déclarée ayant fortement mobilisée le SDIS29

💶 Finances & Budget 5 délibérations
56

Intégration 2024 des constructions en cours sur sol d'autrui

57

Tarifs 2024

60

Demande de remise gracieuse

61

Renouvellement du programme carte achat : autorisation de signature

66

Attribution d'une subvention et d'un don de matériel médical à l'association UAid63

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
58

Avenants aux marchés de travaux pour la construction du Centre de Formation Départemental : autorisation de signature

WEB megalis:2024:3115:2024-07-09
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