2 mai 2024
11
délibérations
7
Environnement
2
Autres decisions
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Convention SDIS29 — Association : Autorisation de s'ignature
Avenant n°1 à la convention de financement pour la construction du CIS de Crozon : Autorisation de signature
Avenant aux marchés de travaux pour la construction du Centre de Formation Départemental : Autorisation de signature
Conventions relatives à la réalisation des visites médicales par le service s'anté en service : autorisation de s'ignature
Conventions relatives à l'engagement des agriculteurs aux c'ôtés du SDIS 29 dans le c'adre des feux de fôrets et d'espaces n'aturels ou d'évenements n'aturels et climatiques de grande ampleur : autorisati
Convention relative au dispositif de formation à distance "ENASIS" pour lusage d'un environnement numérique dapprentissage mutualisé : autorisation de signature
Convention relative au dispositif de formation à distance "ENASIS" pour lusage d'un environnement numérique dapprentissage mutualisé : autorisation de signature
Autorisation dester en justice : affaire agression physique et menaces à lencontre de léquipage d'un VSAV du CIS de Douarnenez
Autorisation dester en justice : affaire agression physique et menaces à lencontre de léquipage d'un VSAV du CIS de CAP CAVAL
Accord — cadre 24-06 MSPSMC relatif aux préstations d'entretien du linge du CFD : Autorisation de signature
Avenant n°1 aux accords — cadre 23-19 à 23-23 AO 23-27 AO relatifs à l'entretien des espaces verts : autorisation de signature
📬 Suivre Urs
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.