Conseil municipal du 2024-05-02

Convention SDIS29 — Association : Autorisation de signature

Avenant n°1 à la convention de financement pour la construction du CIS de Crozon : Autorisation de signature

Avenant aux marchés de travaux pour la construction du Centre de Formation Départemental : Autorisation de signature

Avenant n°1 aux accords — cadre 23-19 à 23-23 AO 23-27 AO relatifs à l'entretien des espaces verts : autorisation de signature

Conventions relatives à l'engagement des agriculteurs aux côtés du SDIS 29 dans le cadre des feux de fôrets et d'espaces naturels ou d'évenements naturels et climatiques de grande ampleur : autorisati

Convention relative au dispositif de formation à distance "ENASIS" pour l'usage d'un environnement numérique d'apprentissage mutualisé : autorisation de signature

Convention relative au dispositif de formation à distance "ENASIS" pour l'usage d'un environnement numérique d'apprentissage mutualisé : autorisation de signature

Autorisation d'ester en justice : affaire agression physique et menaces à l'encontre de l'équipage d'un VSAV du CIS de Douarnenez

Autorisation d'ester en justice : affaire agression physique et menaces à l'encontre de l'équipage d'un VSAV du CIS de CAP CAVAL

Accord — cadre 24-06 MSPSMC relatif aux préstations d'entretien du linge du CFD : Autorisation de signature

Conventions relatives à la réalisation des visites médicales par le service santé en service : autorisation de signature