9 octobre 2024
17
délibérations
7
Autres decisions
3
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Adhésion au service "Laccompagnement à larchivage du Centre de Gestion dIndre et Loire
Ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2025 - Avis du Conseil Municipal
Décision modificative n°1 du BP 2024
Actualisation des AP/CP
Création de 3 poste dagents recenseurs
Autorisation de recourir à la mission daccompagnement en évolution professionnelle proposée par le CDG 37
Validation de la convention relative au Projet Educatif de Territoire 2024-2026 labellisé "Plan mercredi"
Décision modificative n°1 du budget 2024 de l'écoquartier de la Guignardière
Tarifs séjour été 2025 (camps ados)
Adhésion au contrat dassurance statutaire souscrit par le Centre de Gestion 37
Tableau des commissions
Aire d'accueil des gens du voyage — transfert à titre gratuit de propriété au profit de Tours Métropole Val de Loire - Parcelle ZA 285 lieu dit "Le Petit Porteau"
Approbation des montants définitifs 2024 des attributions de compensation entre la Ville de Chambray et la Métropole
Adhésion à la convention de participation prévoyance et à son contrat collectif associé souscrit par le CDG 37 - Protection sociale complémentaire
Renouvellement agrément pour l'accueil de services civiques
Actualisation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil des jeunes enfants
Vente parcelles AO 75,77,86,288
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