9 juillet 2024
12
délibérations
7
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Convention pour la mise en oeuvre d'une prestation alimentaire au CFD entre lAGRIAQ et le SDIS29
Convention pour la mise en oeuvre d'une prestation alimentaire au CFD entre lAGRIAQ et le SDIS29
Demande de remise gracieuse
Autorisation dester en justice : affaire appel malveillant
Autorisation dester en justice : affaire agression physique et verbale à lencontre d'un SP du CIS de lAven
Autorisation dester en justice : affaire agression physique à lencontre d'un SP du CIS de Brest
C'onstitution de partie c'ivile du SDIS s'uite à l'organisation d'une manifestation festive non d'éclarée ayant fortement mobilisée le SDIS29
Tarifs 2024
Attribution d'une subvention et d'un don de matériel médical à l'association UAid63
Avenants aux marchés de travaux pour la construction du Centre de Formation Départemental : autorisation de signature
Renouvellement du programme carte achat : autorisation de signature
Intégration 2024 des constructions en cours sur sol dautrui
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