CM

2 mai 2024

Urs 11 délibérations

11

délibérations

8

Environnement

2

Autres decisions

1

Parcs & Espaces verts

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Délibérations (11)

Environnement 8 délibérations
36

Convention SDIS29 — Association : Autorisation de s'ignature

37

Avenant n°1 à la convention de financement pour la construction du CIS de Crozon : Autorisation de signature

38

Avenant aux marchés de travaux pour la construction du Centre de Formation Départemental : Autorisation de signature

39

Accord — cadre 24-06 MSPSMC relatif aux préstations d'entretien du linge du CFD : Autorisation de signature

41

Conventions relatives à la réalisation des visites médicales par le service s'anté en service : autorisation de s'ignature

44

Conventions relatives à l'engagement des agriculteurs aux c'ôtés du SDIS 29 dans le c'adre des feux de fôrets et d'espaces n'aturels ou d'évenements n'aturels et climatiques de grande ampleur : autorisati

45

Convention relative au dispositif de formation à distance "ENASIS" pour lusage d'un environnement numérique dapprentissage mutualisé : autorisation de signature

45

Convention relative au dispositif de formation à distance "ENASIS" pour lusage d'un environnement numérique dapprentissage mutualisé : autorisation de signature

Autres decisions 2 délibérations
42

Autorisation dester en justice : affaire agression physique et menaces à lencontre de léquipage d'un VSAV du CIS de Douarnenez

43

Autorisation dester en justice : affaire agression physique et menaces à lencontre de léquipage d'un VSAV du CIS de CAP CAVAL

Parcs & Espaces verts 1 délibération
40

Avenant n°1 aux accords — cadre 23-19 à 23-23 AO 23-27 AO relatifs à l'entretien des espaces verts : autorisation de signature

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