Conseil municipal du 2024-01-16

Urs 16 janvier 2024 12 délibérations
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délibérations

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Environnement

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Autres decisions

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Finances & Budget

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Agression verbale et physique à l'encontre d'un SP du CIS de Douarnenez : autorisation d'ester en justice - Convention relative au financement de la construction du CIS de Plozévet : autorisation de signature - Convention constitutive d'un grpt de commandes avec le CD29 pour la fourniture de services de télécommunications : autor - Avenants aux marchés de travaux pour la construction du Centre de Formation Départemental : autorisation de signature - Attribution d'une subvention à l'oeuvre des pupilles au titre de l'année 2024 - Marché 23-52AO relatif à la fourniture et installation d'une tour de manoeuvres modulaire : autorisation de signature - Agression physique à l'encontre d'un SP du CIS de Pont l'Abbé : autorisation d'ester en justice - Accord-cadre relatif à l'acquisition de mobilier de bureau : autorisation de signature - Agression verbale et menaces à l'encontre de l'équipage d'un VSAV du CIS de St Pol de Léon : autorisation d'ester en jus - Agression verbale et menaces à l'encontre d'un agent du CIS de Quimper et dégradation de véhicule : autorisation d'ester - Appels malveillants : autorisation d'ester en justice - Marché relatif à l'entretien et la réparation du parc auto.et nautique : autorisation de signature avenant 1 révision pr

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Délibérations (12)

🌱 Environnement 6 délibérations
1

Accord — cadre relatif à l'acquisition de mobilier de bureau : autorisation de signature

2

Marché 23 — 52AO relatif à la fourniture et installation d'une tour de manoeuvres modulaire : autorisation de signature

3

Marché relatif à l'entretien et la réparation du parc auto.et nautique : autorisation de signature avenant 1 révision prix et chgt formule

4

Avenants aux marchés de travaux pour la construction du Centre de Formation Départemental : autorisation de signature

5

Convention constitutive d'un grpt de commandes avec le CD29 pour la fourniture de services de télécommunications : autorisation de signature

6

Convention relative au financement de la construction du CIS de Plozévet : autorisation de signature

📄 Autres decisions 5 délibérations
7

Appels malveillants : autorisation d'ester en justice

8

Agression verbale et menaces à l'encontre d'un agent du CIS de Quimper et dégradation de véhicule : autorisation d'ester en justice

9

Agression verbale et menaces à l'encontre de l'équipage d'un VSAV du CIS de St Pol de Léon : autorisation d'ester en justice

10

Agression verbale et physique à l'encontre d'un SP du CIS de Douarnenez : autorisation d'ester en justice

11

Agression physique à l'encontre d'un SP du CIS de Pont l'Abbé : autorisation d'ester en justice

💶 Finances & Budget 1 délibération
12

Attribution d'une subvention à l'oeuvre des pupilles au titre de l'année 2024

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