CM

16 janvier 2024

Urs 12 délibérations

12

délibérations

6

Environnement

5

Autres decisions

1

Finances & Budget

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Délibérations (12)

Environnement 6 délibérations
1

Accord — cadre relatif à l'acquisition de mobilier de bureau : autorisation de signature

2

Marché 23 — 52AO relatif à la fourniture et installation d'une tour de manoeuvres modulaire : autorisation de signature

3

Marché relatif à l'entretien et la réparation du parc auto.et nautique : autorisation de signature avenant 1 révision prix et chgt formule

4

Avenants aux marchés de travaux pour la construction du Centre de Formation Départemental : autorisation de signature

5

Convention c'onstitutive d'un grpt de c'ommandes avec le CD29 pour la fourniture de services de télécommunications : autorisation de s'ignature

6

Convention relative au financement de la construction du CIS de Plozévet : autorisation de signature

Autres decisions 5 délibérations
7

Appels malveillants : autorisation dester en justice

8

Agression verbale et menaces à lencontre d'un agent du CIS de Quimper et dégradation de véhicule : autorisation dester en justice

9

Agression verbale et menaces à lencontre de léquipage d'un VSAV du CIS de St Pol de Léon : autorisation dester en justice

10

Agression verbale et physique à lencontre d'un SP du CIS de Douarnenez : autorisation dester en justice

11

Agression physique à lencontre d'un SP du CIS de Pont lAbbé : autorisation dester en justice

Finances & Budget 1 délibération
12

Attribution d'une subvention à loeuvre des pupilles au titre de l'année 2024

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