CM

18 décembre 2023

Urs 44 délibérations

44

délibérations

15

Finances & Budget

6

Culture & Patrimoine

6

Urbanisme & Travaux

1 956 090 €

montant clé

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Délibérations (44)

Finances & Budget 15 délibérations
23

S'ociete D Equipement de la Touraine Concession de la ZAC de la Vallee du Cher Quartier des D'eux L'ions Compterendu Annuel A la C'ollectivite Realise au 31 D'ecembre 2022

23

Entreprises Publiques Locales Rapports 2022 Ligeris Societe D Equipement de la Touraine Tours Evenements Societe de Gestion du Marche de Gros Tours Val de Loire Tourisme Pompes Funebres Interc

23

Rapport sur les Orientations Budgetaires pour l Exercice 2024

23

Tours Habitat Emprunt de 1 956 090 € Aupres de la Caisse des Depots et Consignations Afin de Financer l Acquisition en Vefa de 10 Logements Individuels « les Pavillons Saintmartin » A Tours Garantie

23

Attributions D Avances sur Subventions 2024 au Titre des Missions D Interet General SAS Tours Metropole Basket SAS Tours Volley Ball

23

Avenant A la Convention Annuelle de Subvention Ville de Tours Caisse des Ecoles Dispositif de Reussite Educative

23

S'ociete D Equipement de la Touraine Concession D Amenagement du Haut de la Rue N'ationale S'ite Porte de Loire Compterendu Annuel A la C'ollectivite au 31 D'ecembre 2022

23

Tarifs Municipaux 2024

23

Tours Habitat Emprunt de 2 238 000 € Aupres de la Caisse des Depots et Consignations Afin de Financer la Rehabilitation des Residences du Sanitas et des Fontaines Garantie de la Ville de Tours A Hau

23

Attributions D Avances de Subventions 2024

23

S'oliha C'entreval de Loire Emprunt de 103 718 € Aupres de la C'aisse des D'epots et C'onsignations Afin de Financer l Acquisition et la Renovation de 6 Logements Inclusifs J'eunes S'itues 30 Rue de Clochev

23

S'ociete D Equipement de la Touraine Concession de la ZAC C'asernes Beaumontchauveau Compterendu Annuel A la C'ollectivite Realise au 31 D'ecembre 2022

23

Tours Habitat Concession de la ZAC Monconseil Compterendu Annuel A la Collectivite Realise au 15 Septembre 2023 Avenant N°11

23

Reversement de la Recette du Concert de Noel 2023

23

SCI Tours D'eveloppement Emprunt de 2 462 050 € Aupres de la C'aisse des D'epots et C'onsignations Afin de Financer l Acquisition en Vefa de la Halle Gaury Rehabilitee S'ituee 244 Rue Auguste Chevallier A

Culture & Patrimoine 6 délibérations
23

Feminisation des Noms de Voies et Lieux Publics

23

Adhesion A la Federation Nationale des Collectivites pour la Culture

23

Projet Scientifique et Culturel du Centre D Interpretation de l Architecture et du Patrimoine de Tours

23

25 Avenue de Pont Cher Cession A Tours Metropole Val de Loire

23

35 Rue de Parcay Cession A Tours Metropole Val de Loire

23

81 Rue Colbert Cession de la Maison de Maitre et ses Dependances A Monsieur et Madame Menut

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
23

Groupement de Commandes pour la Fourniture de Pieces Detachees Pneumatiques Lubrifiants et Prestations de Reparations pour la Maintenance des Vehicules et des Materiels Motorises pour les Services T

23

Delegation de Service Public de Gestion et D Exploitation du Palais des Congres Attribution Autorisation de Signature du Contrat

23

Delegation de Service Public de Gestion et D Exploitation du Parc des Expositions Attribution Autorisation de Signature du Contrat

23

Prestations de Diagnostics Sanitaires du Patrimoine Arbore Approbation de la Convention Constitutive du Groupement de Commandes

23

Stationnement Payant sur Voirie Renouvellement de la Convention avec l Agence Nationale de Traitement Automatise des Infractions (antai)

23

Delegation de Service Public du Marche de Gros Approbation des Tarifs 2024 Presentation du Budget Previsionnel 2024 Avenant de Prolongation

Ressources humaines 4 délibérations
23

Avenant A la Convention D Objectifs entre la Ville de Tours et le Comite des Oeuvres Sociales Convention de Mise A Disposition de Personnel

23

Avenant N°2 de Prolongation de la Convention de Mise A Disposition Descendante de Personnel entre la Ville de Tours et Tours Metropole Val de Loire Ads

23

Instauration du Forfait Mobilites Durables

23

Mesures Relatives A la Gestion Administrative du Personnel

Autres decisions 4 délibérations
23

Voeu Groupe Tours Ma Ville Classes Chamchad du Crr

23

D'emocratie Permanente Reforme du Conseil Municipal des J'eunes Assemblee des J'eunes C'itoyennes et C'itoyens

23

Organismes Divers Designation de Representants

23

Voeu Groupe Tours en Commun Classes Chamchad Crr

Environnement 2 délibérations
23

Rapports Annuels sur la Gestion des Services Publics de l Eau de l Assainissement et du Traitement des Dechets

23

Adoption du Plan de Mobilite Employeur 20242026 Accelerer la Transition des Mobilites

Éducation 2 délibérations
23

Determination de la Sectorisation Scolaire sur Tours Nord

23

Actualisation du Reglement Interieur et Financier Annee 20242025 Pause Meridienne Restauration Scolaire (rs)

Administration 1 délibération
23

Approbation du Procesverbal de la Seance du Conseil Municipal du 2 Octobre 2023

Vie associative 1 délibération
23

Compterendu de Monsieur le Maire sur les Actes Accomplis en Execution de la D'elegation D Attributions du Conseil Municipal

Sécurité 1 délibération
23

Commerce Derogations au Repos Dominical Accordees par le Maire Annee 2024

Enfance & Jeunesse 1 délibération
23

Conventions D Objectifs et de Financement des Etablissements D Accueil du J'eune Enfant entre la Ville de Tours et la C'aisse D Allocations Familiales D Indre et Loire 20242027

Social & Santé 1 délibération
23

Plan Logement D Abord Renouvellement de la Convention D Objectifs du 1er Juin 2023 au 31 Mai 2024 entre l Etat et la Ville de Tours

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