Conseil municipal du 2025-12-18

Val-Couesnon 18 décembre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Ouverture anticipée des crédits en investissement pour 2026 Budget Assainissement - Ouverture anticipée des crédits en investissement pour 2026 - Budget Principal - Ouverture anticipée des crédits en investissement pour 2026 - Budget Assainissement - Avenant de transfert à BOUYGUES Telecom - Antenne relais Tremblay - Modification du règlement intérieur de la collectivité - Création de postes non permanents pour un accroissement d'activités - 2026 - Eglise Saint-André : Avenant de rémunération définitive du maître d'uvre - Approbation du PV - Demande de subvention pour la chaufferie bois collective - Demande de subvention pour la chaufferie bois collective

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2025

Ouverture anticipée des crédits en investissement pour 2026 Budget Assainissement

2025

Ouverture anticipée des crédits en investissement pour 2026 - Budget Principal

2025

Ouverture anticipée des crédits en investissement pour 2026 - Budget Assainissement

2025

Demande de subvention pour la chaufferie bois collective

2025

Demande de subvention pour la chaufferie bois collective

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Modification du règlement intérieur de la collectivité

2025

Création de postes non permanents pour un accroissement d'activités - 2026

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Avenant de transfert à BOUYGUES Telecom — Antenne relais Tremblay

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Eglise Saint — André : Avenant de rémunération définitive du maître d'uvre

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Approbation du PV

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