CM

18 décembre 2025

Val-Couesnon 10 délibérations

10

délibérations

5

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Finances & Budget 5 délibérations
2025

Ouverture anticipée des crédits en investissement pour 2026 Budget Assainissement

2025

Ouverture anticipée des crédits en investissement pour 2026 - Budget Principal

2025

Ouverture anticipée des crédits en investissement pour 2026 - Budget Assainissement

2025

Demande de subvention pour la chaufferie bois collective

2025

Demande de subvention pour la chaufferie bois collective

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Modification du règlement intérieur de la collectivité

2025

Création de postes non permanents pour un accroissement d'activités - 2026

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Avenant de transfert à BOUYGUES Telecom — Antenne relais Tremblay

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Eglise Saint — André : Avenant de rémunération définitive du maître duvre

Autres decisions 1 délibération
2025

Approbation du PV

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