Conseil municipal du 2025-11-27
11
délibérations
3
Ressources humaines
3
Finances & Budget
2
Environnement
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (11)
Modification du RIFSEEP (évolution des modalités de maintien ou suppression de l'IFSE et CI)
Modification de l'ISFE (évolution des modalités de maintien ou suppression de l'ISFE)
Modification du RIFSEEP (évolution des modalités de maintien ou suppression de l'IFSE et CI)
Prêt relais
Admissions en non valeur
Subvention CPRB / Couleurs de Bretagne
Avis SCEA des Lys
Redevance pour performance des systèmes d'assainissement collectif
PDIPR
Approbation du PV
Complément à l'enquête publique chemins ruraux
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