27 novembre 2025
11
délibérations
3
Ressources humaines
3
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Modification du RIFSEEP (évolution des modalités de maintien ou suppression de lIFSE et CI)
Modification de lISFE (évolution des modalités de maintien ou suppression de lISFE)
Modification du RIFSEEP (évolution des modalités de maintien ou suppression de lIFSE et CI)
Prêt relais
Admissions en non valeur
Subvention CPRB / C'ouleurs de Bretagne
Avis SCEA des Lys
Redevance pour performance des systèmes d'assainissement collectif
Pdipr
Approbation du PV
Complément à lenquête publique chemins ruraux
📬 Suivre Val-Couesnon
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.