Conseil municipal du 2025-10-30

Val-Couesnon 30 octobre 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

4

Ressources humaines

2

Environnement

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Acquisition du 2 Avenue Kléber (préemption) - Espacil Habitat : Avis sur le projet de cession de logements - Square des Ecotays - Groupement d'Employeurs Sport - Adhésion à la convention de participation risque santé du CDG35 - Adhésion à la convention de participation risque santé du CDG35 - Remboursement à un agent pour lacquisition de deux machines à café - Concours du budget assainissement collectif au budget principal - SDE 35 : Convention de projet Intracting de lEcole Jean de La Fontaine Avenant n°2 - SDE 35 : Convention de projet Intracting de la Chaufferie collective bois Avenant n°3 - Convention de partenariat relative à la mise en uvre d'une gestion groupée des CEE - Accueil d'un jeune en service civique - Approbation du PV - Adhésion au « Collège A EPCI & Communes Membres fondateurs » de lAgence Locale de lÉnergie du Pays de Fougères

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (13)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2025

Acquisition du 2 Avenue Kléber (préemption)

2025

Espacil Habitat : Avis sur le projet de cession de logements - Square des Ecotays

2025

Remboursement à un agent pour lacquisition de deux machines à café

2025

SDE 35 : Convention de projet Intracting de lEcole Jean de La Fontaine Avenant n°2

2025

SDE 35 : Convention de projet Intracting de la Chaufferie collective bois Avenant n°3

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2025

Groupement d'Employeurs Sport

2025

Adhésion à la convention de participation risque santé du CDG35

2025

Adhésion à la convention de participation risque santé du CDG35

2025

Accueil d'un jeune en service civique

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

Convention de partenariat relative à la mise en uvre d'une gestion groupée des CEE

2025

Adhésion au « Collège A EPCI & Communes Membres fondateurs » de lAgence Locale de lÉnergie du Pays de Fougères

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

Concours du budget assainissement collectif au budget principal

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Approbation du PV

WEB megalis:2025:13146:2025-10-30
Ouvrir →

📬 Suivre Val-Couesnon

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.