CM

5 juin 2025

Val-Couesnon 8 délibérations

8

délibérations

2

Culture & Patrimoine

1

Éducation

1

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Bail emphytéotique pour la Maison des Patrimoines

2025

Vente du 1 Place de lEglise Saint Ouen

Éducation 1 délibération
2025

C'oût de la participation communale aux frais de fonctionnement des écoles publiques

Environnement 1 délibération
2025

Avis sur le dossier denquête publique relatif au projet de DIANA FOOD

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Tarification des services périscolaires à compter de la rentrée 2025

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Eglise Saint — André : Validation de la rémunération définitive du maître duvre

Finances & Budget 1 délibération
2025

Budget assainissement collectif — Exercice 2025 - Décision modificative n°1

Autres decisions 1 délibération
2025

Approbation du PV

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