Conseil municipal du 2025-06-05
Val-Couesnon
5 juin 2025
8 délibérations
8
délibérations
2
Culture & Patrimoine
1
Éducation
1
Environnement
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- Bail emphytéotique pour la Maison des Patrimoines
- Coût de la participation communale aux frais de fonctionnement des écoles publiques
- Avis sur le dossier d'enquête publique relatif au projet de DIANA FOOD
- Vente du 1 Place de l'Eglise Saint Ouen
- Tarification des services périscolaires à compter de la rentrée 2025
- Eglise Saint-André : Validation de la rémunération définitive du maître d'uvre
- Budget assainissement collectif - Exercice 2025 - Décision modificative n°1
- Approbation du PV
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Culture & Patrimoine
2 délibérations
2025
Bail emphytéotique pour la Maison des Patrimoines
2025
Vente du 1 Place de l'Eglise Saint Ouen
🎓
Éducation
1 délibération
2025
Coût de la participation communale aux frais de fonctionnement des écoles publiques
🌱
Environnement
1 délibération
2025
Avis sur le dossier d'enquête publique relatif au projet de DIANA FOOD
👶
Enfance & Jeunesse
1 délibération
2025
Tarification des services périscolaires à compter de la rentrée 2025
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2025
Eglise Saint — André : Validation de la rémunération définitive du maître d'uvre
💶
Finances & Budget
1 délibération
2025
Budget assainissement collectif — Exercice 2025 - Décision modificative n°1
📄
Autres decisions
1 délibération
2025
Approbation du PV
WEB
megalis:2025:13146:2025-06-05
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