Conseil municipal du 2024-02-29

Val-Couesnon 29 février 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

4

Culture & Patrimoine

4

Autres decisions

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Vente d'un terrain à la Doubaie - Vente de l'ancien atelier technique de Tremblay - Mise à jour des commissions - Débat d'Orientation Budgétaire - Ouverture anticipée des crédits en investissement pour 2024 - Budget assainissement - Tableau des indemnités des élus 2023 - Vente de l'ancien atelier technique de Tremblay - Réhabilitation de lécole Jean de La Fontaine (plan de financement) - Service commun unique SIG - Couesnon MB : Débat sur le Rapport dobservations définitives de la Chambre Rég. des Comptes de Bretagne (depuis 2017) - Approbation du PV - Vente d'un terrain à la Doubaie - Réhabilitation de lécole Jean de La Fontaine (plan de financement)

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Délibérations (13)

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2024

Vente d'un terrain à la Doubaie

2024

Vente de l'ancien atelier technique de Tremblay

2024

Vente de l'ancien atelier technique de Tremblay

2024

Vente d'un terrain à la Doubaie

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Mise à jour des commissions

2024

Service commun unique SIG

2024

Couesnon MB : Débat sur le Rapport dobservations définitives de la Chambre Rég. des Comptes de Bretagne (depuis 2017)

2024

Approbation du PV

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Débat d'Orientation Budgétaire

2024

Ouverture anticipée des crédits en investissement pour 2024 - Budget assainissement

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Réhabilitation de lécole Jean de La Fontaine (plan de financement)

2024

Réhabilitation de lécole Jean de La Fontaine (plan de financement)

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Tableau des indemnités des élus 2023

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