CM
4 juillet 2024
Val-Couesnon
10 délibérations
10
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Urbanisme & Travaux
3 délibérations
2024
Salle multi — activités - Pénalités
2024
Avenant à la convention Autorisation Droit des Sols (ADS)
2024
Attribution de la mission de maîtrise duvre - Eglise Saint-André
Autres decisions
2 délibérations
2024
Approbation du rapport de la CLECT
2024
Approbation du PV
Environnement
1 délibération
2024
Rad 2023 Veolia
Finances & Budget
1 délibération
2024
DM 1 Budget assainissement
Ressources humaines
1 délibération
2024
Création de deux emplois permanents
Enfance & Jeunesse
1 délibération
2024
Tarifs des services périscolaires
Vie associative
1 délibération
2024
Revoyure des Attributions de Compensation
📬 Suivre Val-Couesnon
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.