Conseil municipal du 2024-07-04
Val-Couesnon
4 juillet 2024
10 délibérations
10
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
1
Environnement
Résumé
Synthèse
10 délibérations
- RAD 2023 VEOLIA
- Salle multi-activités - Pénalités
- DM 1 Budget assainissement
- Création de deux emplois permanents
- Tarifs des services périscolaires
- Avenant à la convention Autorisation Droit des Sols (ADS)
- Revoyure des Attributions de Compensation
- Approbation du rapport de la CLECT
- Attribution de la mission de maîtrise d'uvre - Eglise Saint-André
- Approbation du PV
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Urbanisme & Travaux
3 délibérations
2024
Salle multi — activités - Pénalités
2024
Avenant à la convention Autorisation Droit des Sols (ADS)
2024
Attribution de la mission de maîtrise d'uvre - Eglise Saint-André
📄
Autres decisions
2 délibérations
2024
Approbation du rapport de la CLECT
2024
Approbation du PV
🌱
Environnement
1 délibération
2024
RAD 2023 VEOLIA
💶
Finances & Budget
1 délibération
2024
DM 1 Budget assainissement
👥
Ressources humaines
1 délibération
2024
Création de deux emplois permanents
👶
Enfance & Jeunesse
1 délibération
2024
Tarifs des services périscolaires
🤝
Vie associative
1 délibération
2024
Revoyure des Attributions de Compensation
WEB
megalis:2024:13146:2024-07-04
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