CM

29 août 2024

Val-Couesnon 15 délibérations

15

délibérations

6

Autres decisions

5

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (15)

Autres decisions 6 délibérations
2024

Rapport d'activités du SDE 35

2024

Part'EnR 35 : Participation à une opération dautoconsommation collective

2024

Frais d'état des lieux — Commerce de La Fontenelle

2024

Remboursement gerbe par la Fondation Maréchal Leclerc

2024

Approbation du PV

2024

Echange Rue de Bonnefontaine

Finances & Budget 5 délibérations
2024

DM 2 Budget assainissement collectif

2024

Décision modificative n°1 Budget principal

2024

Associations : Tarif pour le remboursement de la vaisselle cassée ou manquante

2024

Subvention Histoire et Mémoires Saint Brice en C'oglais

2024

Subvention à lOGEC de l'Ecole Sainte Anne

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Création de deux emplois permanents

2024

Création de deux emplois permanents

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Acquisition d'un ensemble immobilier sis 2 bis Rue de Coglès

Sport 1 délibération
2024

Terrains multisports

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