CM
4 juillet 2024
Val-Couesnon
10 délibérations
10
délibérations
5
Autres decisions
2
Vie associative
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Autres decisions
5 délibérations
2024
Rad 2023 Veolia
2024
Salle multi — activités - Pénalités
2024
Avenant à la convention Autorisation Droit des Sols (ADS)
2024
Approbation du rapport de la CLECT
2024
Approbation du PV
Vie associative
2 délibérations
2024
Revoyure des Attributions de Compensation
2024
Attribution de la mission de maîtrise duvre - Eglise Saint-André
Finances & Budget
1 délibération
2024
DM 1 Budget assainissement
Ressources humaines
1 délibération
2024
Création de deux emplois permanents
Enfance & Jeunesse
1 délibération
2024
Tarifs des services périscolaires
📬 Suivre Val-Couesnon
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.