Précédent Tous les conseils Suivant
CM

2 décembre 2024

Val d'Anast 10 délibérations

10

délibérations

6

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Finances & Budget 6 délibérations
24

D_Budget principal 2024 — Décision modificative n° 1

24

D'Ouverture anticipée des crédits en investissement dans lattente du vote des budgets primitifs 2025

24

D_Les Jardins dAnast — fixation de la cotisation annuelle 2025

24

D'OPAH — RU - Plan rénovation façades_octroi définitif de subvention_projet 8 rue de Paris

24

D'OPAH — RU - Plan rénovation façades_octroi définitif de subvention_projet 10 rue de Guer

24

D'Admissions en non — valeur - Budget principal

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
24

D_Création d'un terrain de football en gazon synthétique avec éclairage_attribution des marchés de travaux

24

D_Transformation d'un hangar en cellules artisanales_attribution des marchés de travaux

Autres decisions 1 délibération
24

D_Mise à disposition des biens pour l'exercice de la compétence assainissement collectif par VHBC à compter du 1er janvier 2025

Ressources humaines 1 délibération
24

D_Modification du tableau des emplois et des effectifs permanents

Précédent Suivant

📬 Suivre Val d'Anast

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.