Conseil municipal du 2024-12-02

Val d'Anast 2 décembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

6

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

10 délibérations - D_Mise à disposition des biens pour l'exercice de la compétence assainissement collectif par VHBC à compter du 1er janvi - D_Budget principal 2024 - Décision modificative n° 1 - D_Ouverture anticipée des crédits en investissement dans l'attente du vote des budgets primitifs 2025 - D_Les Jardins d'Anast - fixation de la cotisation annuelle 2025 - D_OPAH-RU - Plan rénovation façades_octroi définitif de subvention_projet 8 rue de Paris - D_OPAH-RU - Plan rénovation façades_octroi définitif de subvention_projet 10 rue de Guer - D_Création d'un terrain de football en gazon synthétique avec éclairage_attribution des marchés de travaux - D_Transformation d'un hangar en cellules artisanales_attribution des marchés de travaux - D_Admissions en non-valeur - Budget principal - D_Modification du tableau des emplois et des effectifs permanents

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
24

D_Budget principal 2024 — Décision modificative n° 1

24

D_Ouverture anticipée des crédits en investissement dans l'attente du vote des budgets primitifs 2025

24

D_Les Jardins d'Anast — fixation de la cotisation annuelle 2025

24

D_OPAH — RU - Plan rénovation façades_octroi définitif de subvention_projet 8 rue de Paris

24

D_OPAH — RU - Plan rénovation façades_octroi définitif de subvention_projet 10 rue de Guer

24

D_Admissions en non — valeur - Budget principal

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
24

D_Création d'un terrain de football en gazon synthétique avec éclairage_attribution des marchés de travaux

24

D_Transformation d'un hangar en cellules artisanales_attribution des marchés de travaux

📄 Autres decisions 1 délibération
24

D_Mise à disposition des biens pour l'exercice de la compétence assainissement collectif par VHBC à compter du 1er janvier 2025

👥 Ressources humaines 1 délibération
24

D_Modification du tableau des emplois et des effectifs permanents

WEB megalis:2024:13295:2024-12-02
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