4 mars 2024
14
délibérations
7
Culture & Patrimoine
3
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
D_Cession d'une partie d'un délaissé de voirie au lieudit "La Loirie" - Maure de Bretagne, d'une contenance denviron 75 m²
D_Vente d'un bien communal cadastré ZR 89 au lieu-dit Quercault - Maure de Bretagne_dune surface denviron 130 m²
D_Projet SemBreizh Les balcons du Rotz_délibération relative à la désaffection et déclassement du parking public
D_Vente d'un bien communal cadastré ZR 89 au lieudit "Quercault" d'une surface de 122 m²
D_Cession d'un délaissé de voirie non cadastré au lieudit "Le Jaunay Philippe" - Maure de Bretagne, d'une contenance denviron 49 m²
D_Cession d'une partie d'un délaissé de voirie au lieudit "La Loirie" - Maure de Bretagne, d'une contenance denviron 75 m²
D_Cession d'une partie d'un délaissé de voirie au lieudit "La Jugelais" - Maure de Bretagne, d'une contenance denviron 364 m²
D'Aménagement de l'espace de Coworking_demande d'un fonds de concours à VHBC
D'Edition 2024 du Festival jeune public Cinéfilous
D_Débat dOrientation Budgétaire (DOB) 2024
D_Biens vacants et sans maître cadastrés 048 ZC 145 et 048 ZC 156_incorporation dans le domaine "privé" communal
D_Bien vacant et sans maître cadastré 168 XV 90_incorporation dans le domaine "privé" communal
D'Acquisition foncière_Bien cadastré section XM n° 236 (partie) - environ 1 200 m² - 48 avenue de lHippodrome
D_Mise à jour du tableau des commissions communales
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