Conseil municipal du 2024-06-03

Val d'Anast 3 juin 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

9 délibérations - D_Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2024-2027 entre la commune de Val d'Anast et l'association Anast en - D_Dossier Déclaration d'Utilité Publique -DPU- pour la réalisation du projet - constitution de réserve foncière Secteur - D_Dossier Déclaration d'Utilité Publique -DPU- pour la réalisation du projet - constitution de réserve foncière Secteur - D_Installation et exploitation d'une centrale photovoltaïque sur ombrières de parking au Rotz_publicité préalable à la s - D_Projet d'acquisition de l'ADMR Maure de Bretagne_approbation des grands principes - D_Budget annexe Assainissement Val d'Anast 2024_Décision Modificative n° 1 - D_Travaux de sécurisation des entrées d'agglomération de Campel_attribution du marché de travaux - D_Mise à jour du tableau des commissions communales - D_Subventions 2024 aux associations

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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
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D_Dossier Déclaration d'Utilité Publique -DPU- pour la réalisation du projet - constitution de réserve foncière Secteur 6 OAP Campel Est

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D_Dossier Déclaration d'Utilité Publique -DPU- pour la réalisation du projet - constitution de réserve foncière Secteur 1 OAP La Gilardais

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D_Travaux de sécurisation des entrées d'agglomération de Campel_attribution du marché de travaux

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
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D_Installation et exploitation d'une centrale photovoltaïque sur ombrières de parking au Rotz_publicité préalable à la signature d'une convention d'occupation du domaine public

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D_Projet d'acquisition de l'ADMR Maure de Bretagne_approbation des grands principes

💶 Finances & Budget 2 délibérations
24

D_Budget annexe Assainissement Val d'Anast 2024_Décision Modificative n° 1

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D_Subventions 2024 aux associations

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
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D_Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2024-2027 entre la commune de Val d'Anast et l'association Anast en fête

🌱 Environnement 1 délibération
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D_Mise à jour du tableau des commissions communales

WEB megalis:2024:13295:2024-06-03
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