Conseil municipal du 2026-03-02

Val d'Anast 2 mars 2026 17 délibérations
Document source

17

délibérations

15

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

17 délibérations - D_Budget annexe Locaux commerciaux_HT_M57_Vote du budget primitif 2026 - D_Rénovation énergétique globale de la salle associative Georges François_modifications des marchés (avenants) nécessair - D_Budget annexe Lotissements_HT_M57_Vote du budget primitif 2026 - D_Budget annexe Lotissements_HT_M57_Approbation du Compte Financier Unique_CFU_2025 - D_Budget annexe Lotissements_HT_M57_Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'invest - D_Budget annexe Locaux commerciaux_HT_M57_Affectations des résultats 2025 - D_Budget annexe Locaux commerciaux_HT_M57_Approbation du Compte Financier Unique_CFU_2025 - D_Budget annexe Locaux commerciaux_HT_M57_Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d' - D_Budget principal_TTC_M57_Affectations des résultats 2025 - D_Budget principal_TTC_M57_Vote du budget primitif 2026 - D_Budget principal_TTC_M57_Vote des taux d'imposition locale 2026 - D_Budget principal_TTC_M57_Approbation du Compte Financier Unique_CFU_2025 - D_Budget principal_TTC_M57_Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement - D_Etat annuel des indemnités des élus perçues - D_Approbation et signature de la convention de mise à disposition des équipements sportifs avec La Ligue de Bretagne et - D_Acquisition du bien cadastré section AB n° 539_29 rue de Guer_d'une contenance de 3 052 m² - D_Revitalisation du centre-bourg_avenant n° 5 à la convention opérationnelle avec l'EPF (Etablissement Public Foncier) d

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 15 délibérations
26

D_Budget annexe Locaux commerciaux_HT_M57_Vote du budget primitif 2026

26

D_Budget annexe Lotissements_HT_M57_Vote du budget primitif 2026

26

D_Budget annexe Lotissements_HT_M57_Approbation du Compte Financier Unique_CFU_2025

26

D_Budget annexe Lotissements_HT_M57_Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement

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D_Budget annexe Locaux commerciaux_HT_M57_Affectations des résultats 2025

26

D_Budget annexe Locaux commerciaux_HT_M57_Approbation du Compte Financier Unique_CFU_2025

26

D_Budget annexe Locaux commerciaux_HT_M57_Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement

26

D_Budget principal_TTC_M57_Affectations des résultats 2025

26

D_Budget principal_TTC_M57_Vote du budget primitif 2026

26

D_Budget principal_TTC_M57_Vote des taux d'imposition locale 2026

26

D_Budget principal_TTC_M57_Approbation du Compte Financier Unique_CFU_2025

26

D_Budget principal_TTC_M57_Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement

26

D_Etat annuel des indemnités des élus perçues

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D_Approbation et signature de la convention de mise à disposition des équipements sportifs avec La Ligue de Bretagne et le District d'Ille-et-Vilaine de Football_Subvention FAFA (25 000 )

26

D_Revitalisation du centre — bourg_avenant n° 5 à la convention opérationnelle avec l'EPF (Etablissement Public Foncier) de Bretagne

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
26

D_Rénovation énergétique globale de la salle associative Georges François_modifications des marchés (avenants) nécessaires

26

D_Acquisition du bien cadastré section AB n° 539_29 rue de Guer_d'une contenance de 3 052 m²

WEB scdl:20006447500011:2026-03-02
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