CM

4 mars 2024

Val d'Anast 14 délibérations

14

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

5

Autres decisions

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

14 délibérations - D_Cession d'une partie d'un délaissé de voirie au lieudit "La Loirie" - Maure de Bretagne, d'une contenance d'environ 75 - D_Vente d'un bien communal cadastré ZR 89 au lieu-dit Quercault - Maure de Bretagne_d'une surface d'environ 130 m² - D_Aménagement de l'espace de Coworking_demande d'un fonds de concours à VHBC - D_Edition 2024 du Festival jeune public Cinéfilous - D_Projet SemBreizh Les balcons du Rotz_délibération relative à la désaffection et déclassement du parking public - D_Biens vacants et sans maître cadastrés 048 ZC 145 et 048 ZC 156_incorporation dans le domaine "privé" communal - D_Bien vacant et sans maître cadastré 168 XV 90_incorporation dans le domaine "privé" communal - D_Vente d'un bien communal cadastré ZR 89 au lieudit "Quercault" d'une surface de 122 m² - D_Cession d'un délaissé de voirie non cadastré au lieudit "Le Jaunay Philippe" - Maure de Bretagne, d'une contenance d'e - D_Cession d'une partie d'un délaissé de voirie au lieudit "La Loirie" - Maure de Bretagne, d'une contenance d'environ 75 - D_Cession d'une partie d'un délaissé de voirie au lieudit "La Jugelais" - Maure de Bretagne, d'une contenance d'environ - D_Acquisition foncière_Bien cadastré section XM n° 236 (partie) - environ 1 200 m² - 48 avenue de l'Hippodrome - D_Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) 2024 - D_Mise à jour du tableau des commissions communales
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Délibérations (14)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
24

D_Cession d'une partie d'un délaissé de voirie au lieudit "La Loirie" - Maure de Bretagne, d'une contenance denviron 75 m²

24

D_Aménagement de l'espace de Coworking_demande d'un fonds de concours à VHBC

24

D_Cession d'un délaissé de voirie non cadastré au lieudit "Le Jaunay Philippe" - Maure de Bretagne, d'une contenance denviron 49 m²

24

D_Cession d'une partie d'un délaissé de voirie au lieudit "La Loirie" - Maure de Bretagne, d'une contenance denviron 75 m²

24

D_Cession d'une partie d'un délaissé de voirie au lieudit "La Jugelais" - Maure de Bretagne, d'une contenance denviron 364 m²

24

D_Acquisition foncière_Bien cadastré section XM n° 236 (partie) - environ 1 200 m² - 48 avenue de lHippodrome

📄 Autres decisions 5 délibérations
24

D_Vente d'un bien communal cadastré ZR 89 au lieu-dit Quercault - Maure de Bretagne_dune surface denviron 130 m²

24

D_Biens vacants et sans maître cadastrés 048 ZC 145 et 048 ZC 156_incorporation dans le domaine "privé" communal

24

D_Bien vacant et sans maître cadastré 168 XV 90_incorporation dans le domaine "privé" communal

24

D_Vente d'un bien communal cadastré ZR 89 au lieudit "Quercault" d'une surface de 122 m²

24

D_Débat dOrientation Budgétaire (DOB) 2024

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
24

D_Edition 2024 du Festival jeune public Cinéfilous

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
24

D_Projet SemBreizh Les balcons du Rotz_délibération relative à la désaffection et déclassement du parking public

🌱 Environnement 1 délibération
24

D_Mise à jour du tabl'eau des commissions communales

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