Conseil municipal du 2024-05-06

Val d'Anast 6 mai 2024 7 délibérations
Document source

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délibérations

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Environnement

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Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

7 délibérations - D_Dénomination de voies publiques et salles communales - D_Mise en place du dispositif "Argent de poche" - Eté 2024 - Convention avec Vallons de Haute Bretagne Communauté (VHBC) - D_Modification du tableau des emplois et des effectifs permanents - D_Aménagement du secteur d'OAP "La Gilardais" - Acquisitions foncières : délibération complémentaire pour la prise en ch - D_Travaux d'aménagement du coeur de bourg (place de l'Eglise et des rues de Guer, du Frère Cyprien, de l'Eglise et de Ca - D_Projet de construction/extension de la clinique vétérinaire Breizhermine - vente d'un bien communal : partie de la par - D_Convention de mise à disposition du droit de pêche dans les étangs communaux de Val d'Anast : signature avec l'AAPPMA

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Délibérations (7)

🌱 Environnement 3 délibérations
24

D_Modification du tableau des emplois et des effectifs permanents

24

D_Projet de construction/extension de la clinique vétérinaire Breizhermine - vente d'un bien communal : partie de la parcelle YK 33 pour une contenance d'environ 2 467 m²

24

D_Convention de mise à disposition du droit de pêche dans les étangs communaux de Val d'Anast : signature avec l'AAPPMA de l'Aff, du Combs et du Canut

📄 Autres decisions 2 délibérations
24

D_Dénomination de voies publiques et salles communales

24

D_Mise en place du dispositif "Argent de poche" - Eté 2024 - Convention avec Vallons de Haute Bretagne Communauté (VHBC)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
24

D_Aménagement du secteur d'OAP "La Gilardais" - Acquisitions foncières : délibération complémentaire pour la prise en charge de frais annexes

24

D_Travaux d'aménagement du coeur de bourg (place de l'Eglise et des rues de Guer, du Frère Cyprien, de l'Eglise et de Campel) : avenant n°1 avec l'entreprise PEROTIN TP

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