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CM

7 octobre 2025

Val d'Oust 9 délibérations

9

délibérations

4

Autres decisions

2

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (9)

Autres decisions 4 délibérations
21

D'EL_2025_067_PROPOS L'IMINAIRES_D'ésign° s'ecrétaire de séance

22

D'EL 2025 068 PROPOS L'IMINAIRES Adoption PV 02 07 2025

23

D'EL 2025 069 PROPOS L'IMINAIRES Décisions du Maire

26

D'EL 2025 072 C'ITOYENNETE Mise en place d'un CME

Finances & Budget 2 délibérations
27

D'EL 2025 074 FINANCES Admission en n'on-valeur

28

D'EL 2025 073 FINANCES Fixation RODP

Urbanisme & Travaux 1 délibération
24

D'EL 2025 070 URBANISME Cession parcelle cadastrée ZM 433

Culture & Patrimoine 1 délibération
25

D'EL 2025 071 ENVIRONNEMENT Adopt° plan de c'oupes de bois

Ressources humaines 1 délibération
29

D'EL_2025_075_ RH Création emploi permanent TNC-Adjoint technique

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